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L'ouvrage de Blancus commence par une étude du rôle confié par le tesiaicur aux exécuteurs de son tcsiament, rôle qui peut être plus ou moins lar/^e et qui peut comporter chez ces personnages une plus ou moins grande liberté d'appréciation (| I à 21 )* Cette première partie de l*ouvrage est faite de généralités et de déhnitions, Blancus, toujours soucieux d'employer le langa^^e de la pratique, se serti pour désigner les exécuteur du terme de gadiator, en usage alors en Provence \ U opf les exécuteurs ordinaires, chargés d*une missioii précise cl étroitement délimitée par ietestaieuti par exemple du paiemcni d*un legs déterminé, aux commissarii à. larges pouvoirs, chargés de distribuer les biens du défunt, le mieux qu*ils le peuvent, pour le salut de son âme ; et il étudie les difticultés spé-

' Les cdilTons imprimées du Spvcuhtm juris porienl 1262, Mais le 1 nuscnf de la J3ibl« Nat. Latin 42601 qui contient les commentaires ( lohaonef Andreae sur le Spéculum, donne ici la date de M.CC LXI[I. — Le passage qui nous iniëresse se trouve, dans ce manuscrit, au ^ ii9. coi. II, ju^qu'iiu f* i'nj, v\ — loan Lie. a Canibus, dans son Tritctiitn iiv extcutoribuK, donne aussi la date de iz6i au traité de Blancus. évidemment d'après to» Andreae» V. Tractatus iîlustrium iurisconsufturumt Venise. i5«4, VIII, *. T i85, v.col. IL

* Les formates du titre De instrumentorum eiiiiwnt\ qui eonticn[ pjcz^ sèment les passages rcbtifs aui eiécuteurs testamentaires^ portent date de t^yt. Mais d'autres passages» situés aïKcurs, portent les dates de ujoet de 1372, Savions, op. cU>, \\ p, 574 et 584» — M. Tupinr, Histoire des iourccs du droit français, origines romaines, p. S74« rapporie ta date de 1262 donnée par loannes Andreae. non pas au traité de Blancus, mais au Spéculum de Guillaume Durand. 11 n\ a aucun mouTd admeitre une telle inrerprciation, qui aboutirait à assigner au Specutur' en contradiction avec tous les autres témoignages que nous i

^ Et non pas gardiatur, comme le portent souvent les textes jmprîaiéi* Le gâdiator tï^ wadiaior est l'individu chargé d*cxécuter une disposition morin causa, un ^adium.

- 7«7 ciales que sou4cvc l'institution de ces disiributores investis d'une telle mission de confiance.

L'auteur examine ensuite les droits de Texécuteur testamentaire et les actions qu'il peut intenter : Peut-il poursuivre les débiteurs de la succession ? Quelle est, à cet égard, sa situation à côté de l'héritier ? Comment régler la condition des débiteurs de la succession ou des détenteurs de biens héréditaires, ainsi exposés à se voir poursuivis à la fois par rhéritier et par Texécuteur ? Dans quel cas un paiement fait à l'exécuteur les libérera-t-il vis-à-vis de l'héritier? Les débiteurs peuvent-ils, à leur choix, payer l'héritier ou l'exécuteur? Devant quelle juridiction l'exécuteur peut-il les poursuivre (| 22 et suiv.)? A ces droits de l'exécuteur correspondent des obligations ; il doit, dans certains cas, fournir une caution à l'héritier, lui promettre de lui restituer les legs défaillants ; il doit faire inventaire, il doit enfin rendre des comptes. Ces questions des pouvoirs et des devoirs de l'exécuteur peuvent se compliquer en cas de pluralité d'exécuteurs ; il peut se faire que quelques-uns d'entre eux s'absentent ou meurent, et l'on doit se demander quels seront les pouvoirs des présents ou des survivants ; il peut aussi se produire entre les exécuteurs des divergences de vues, et il faut rechercher le moyen de les résoudre. Ces complications font l'objet des 5 5i à 66.

Puis, Blancus recherche les sanctions qui peuvent atteindre l'exécuteur infidèle (§ 68 et suiv.) : Peut-on l'écarter comme suspectas? Peut-on contraindre un exécuteur, quel qu'il soit, à accepter ses fonctions, et, une fois qu'il les a acceptées, à les remplir ? Et, si on peut le contraindre, par quel procédé, par quelle action le fera-t-on ? L'auteur examine alors une célèbre difficulté d'école. L'exécution du testament peut être entravée, non seulement par l'inaction de l'exécuteur testamentaire, mais par le fait de l'héritier institué. Qu'arrivera-t-il, en effet, si

l'hcTiticT institué refuse, de bonne ou de mauvaise foi, de faire adition d'hérédité? Son refus fera-t-il tomber la nomination de l'exécuteur et les autres dispositions testamentaires? Pourrat-on le contraindre à faire adition d'hérédité, et assurer ainsi t'exécution des volontés pieuses du défunt? Cette question amène l'auteur à étudier ces relicta ad pias causas, le vrai domaine de l'exécution testamentaire médiévale, domaine où l'institution a pris naissance et en vue duquel, dans toute l'Europe chrétienne, elle s'est organisée.

Ayant ainsi examiné en détail les droits et les devoirs de l'exécuteur testamentaire, Blancus arrive à une étude plus large et plus théorique, et en même temps à la question la plus délicate et la plus importante de toutes celles que l'exécution testamentaire fait naître. Il se demande (§ io5 et suiv.) quelle est la condition juridique de ce personnage. Le droit romain classique n'ayant pas connu l'institution, les romanistes du moyenâge ont essayé de la rapprocher de différents autres types juridiques connus et classés. Les uns voient dans l'exécuteur un negotiorum gestor ou un procurator, c'est-à-dire un gérant d'affaires ou un mandataire : situation inférieure et subordonnée, qui n'explique pas les pouvoirs de Texécutcur, et qui, ne lui conférant aucun droit réel sur les biens de la succession, entrave singulièrement son action. D'autres, plus hardis, font de l'exécuteur un véritable intermédiaire de transmission ; ils rapprochent l'exécuteur particulier du légataire, et l'exécuteur universel de l'héritier institué : les uns et les autres sont des propriétaires momentanés des biens de la succession. Cette dernière solution semble particulièrement favorable, lorsque le testament ne contient pas d'institution d'héritier, mais seulement des legata ad pias causas laissés aux soins d'un disiributor. Toutes ces conceptions avaient leurs partisans et divisaient alors la doctrine, comme elles la divisent encore aujourd'hui, lîlancus les examine et les passe en revue.

Vient une autre question, d'un intérêt théorique moindre, mais d'un intérêt pratique très grand : Qui peut être institué exécuteur testamentaire? Et Blancus se pose cette question tour à tour pour une série de personnes dont les fonctions, le sexe ou l'âge semblent faire obstacle à une telle vocation : pour les moines, pour les chanoines réguliers, pour les abbés, pour les prélats et pour les autres dignitaires ecclésiastiques, puis pour les femmes et les mineurs de vingt-cinq ans (§ ii'i et suiv.). L'ouvrage se termine par quelques paragraphes relatifs aux exécuteurs légaux, qui interviennent quand il n*ya pas d'exécuteurs institués par testament, et aux exécuteurs datifs, qui sont nommés pour remplacer les exécuteurs testamentaires que le défunt avait institués et qui ont disparu.

Tel était le plan de l'ouvrage de Blancus, dans la mesure où les notes de lo. Andreae nous permettent de le reconstituer, lo. Andreae ne nous dit pas où, dans cette suite de questions, commençaient et finissaient les quatre livres dont l'ouvrage se composait. Mais il nous en dit assez pour nous permettre de juger combien l'ouvrage de Blancus dépassait en importance ceux de ses devanciers ou de ses contemporains sur le même sujet, lo. Andreae nous a laissé une bibliographie abondante de la question ; il nous cite les travaux d'Ubertus de Bobio, de RotTredus, d'Odofredus, de Jacobus Balduini, de Jacobus de Ravanis, de Nicolaus Matarellus,de Cynus* ; mais ces auteurs ne consacrent à l'exécution testamentaire qu'une courte glose sur les constitutions « Nulli liccre » et « Id quod pauperibus >► du Code de Justinien (C, I, 3, 28 et 24). Roffredus s'en occupe dans un bref passage de ses Libelli juris civilis, Rolandinus

* Les éditions du Spéculum juris portent, dans celte liste, entre Roffredus et Nie. Maih., Jacob. Bald. de Rau. Le Ms. Latin 4260 de la BibL Nat., loc. cit., rétablit un texte intelligible en séparant les deux jurisconsultes, laco. baldo. et laco. de Ra.

Bononicnsis dans quelques phrases de son Ars notaria cl de ses Flores ultimarum voluntatufn, et c'est aussi à propos de Yactio ex testàmento que lohannes de Blanosco dit quelques mots de la question, dans son commentaire du titre de actionibus aux Institutes. L*ouvrage de lacobus de Arena est le seul, au xui* siècle, qui puisse, par son plan méthodique et par ses développements, se rapprocher de l'ouvrage de Blancus; mais il est sans doute plus court, et il est sûrement postérieur *. Ce n*est pas sans motifs que nous avons insisté sur ce traité perdu de lo. Blancus. Par le choix même d'un tel sujet, dédaigné des purs romanistes, laissé à l'écart dans lesSwwmaedes glossateurs; par la richesse des questions posées au sujet de cette institution, si vivante dans les coutumes médiévales, on voit s'affirmer un trait qui nouS semble essentiel et qui caractérise l'esprit de notre jurisconsulte : nous voulons parler du sens et du souci de la pratique. Nous avons pu constater directement, dans le traité sur les P^iefs, le goût de lo. Blancus pour les applications positives des idées théoriques, sa préoccupation d'illustrer sans cesse, par des exemples concrets, empruntés à la vie du xiiP siècle, les règles juridiques qu'il dis-

' Sa VIGNY, op. cit.^ y, p. 405, indique deux ouvrages de la. de Arena, l'un, intitulé De commissariis, qui figure dans le Tractatus universi juris, cd. de Venise, t. Vlil, i* p., f» 194. v» ; l'autre, De exccutoribus ultimarun. voluniatum, dont parle lo. Andreae dans sa note sur Guillaume Durand. Mais il n'y a en réalité qu'un seul ouvrage, comme il est facile de s'en convaincre en rapprochant les indications données par lo. Andreae du texte du Tractatus. L'Incipit (quia fidei commissariorum ou quia commissariarum), le plan et les divisions indiquées parle. Andreae sont exactement ceux du traité De commistariis. (« Primo silicet videamus unde dicatur commissarius; Secundo, quis possit ordinari ; Tertio, quis ordinare ; Quarto, quis sit eius etVectus et officium ipsius, quod m medio, quod in fme. ») Savigny n'auraii-il point aperçu que les mois commissarii et executores ultimarum poluntatum étaient synonymes et s'appliquaient à une même institution }

- 79» cuteel dégage. Cette même préoccupation, ce même souci se retrouvent ici, et, si incomplètes qu'elles soient, les indications de lo. Andreae ne permettent pas d'en douter. Par là même, lo. Blancus se rattache netteYnent à Iccole française. Déjà M. Fittinfî signalait les tendances pratiques du vieux Code arlésien, son dédain des questions purement théoriques '. Ces tendances triomphent dans lo. Blancus. Et il semble vraiment que le sens des réalités ait caractérisé, dès la première heure, et bien avant la floraison de l'école des Bartolistes en Italie, les productions juridiques de ce côté des Alpes.

On a pensé encore à lohannes Blancus pour d'autres paternités. On a voulu voir sa main dans les Statuts de Marseille, dont la rédaction coïncide, en effet, avec celle des ouvrages de Blancus. Mais ce ne sont là que des hypothèses. Telle quelle, son œuvre est déjà digne de figurer en bonne place parmi les productions juridiques du xnr siècle. Dans sa grande histoire du droit romain au moyen-âge, qui est encore et qui restera longtemps l'ouvrage fondamental pour toute étude de la science romanistique médiévale, Savigny a laissé à peu près de côté lohannes Blancus, citant à peine son nom dans quelques notes. Jean vaut mieux qu'une simple mention *.

lo. Blancus a fait école, et la Provence peut être fière de la riche lignée de ses jurisconsultes. Blancus a trouvé de dignes

* FiTTiNG, Lo Codi, I, Inirod., p. 2 et suiv.

' Savigny. Ceschichte des r omise hen Rechts im Mittelalter, 2* éd., tome V, p. 149, note d., indique, de seconde noain. d'après Laspeyres, le traité des fiefs de HIancus. Il connaît le commentaire de lo. Andreae sur les passages de Guillaume Durand relatifs aux exécuteurs testamentaires, mais ne relève pas à ce propos (VI, p. 1 12, note p.) le nom de lo. Blancus. Il cite seulement (V. p. 5S6) un autre passage de loannes Andreae, in Spec, lib, /, tit. De off. omn. jud., \ 8. où celui-ci énumcre les divers larcins de G. Durand, et entr'auires celui qui a porte sur le traité des exécuteurs de Blancus.

— 79^ — continuateurs parmi les jurisconsultes provençaux de la fin du moyen-àge, les Jacobus de Bellovisu, les Guillelmus de Ferrariis, IcsPetrus Antibolus, les Jean Guiramand, les Raymond Puget*, les Bellus; ou encore ces professeurs avignonnaisdont le renom s'étendait au loin, entr'autres cePetrusdeMuris qui, en i38o, donnaità Avignon une longue consultation sur la loi filio prêter ito *; ou surtout Tillustre Bertrand de Carpentras, qui fut une des lumières de la science du droit a la fin du xv siècle, dont Dumoulin faisait le plus grand éloge, et dont le« ouvrages sont maintenant rarissimes ou introuvables. Ceux qui mettront au jour, soit les œuvres de ces hommes, soit des documents relatifs à leur existence ou à leur activité, rendront de grands services, non seulement à Thistoire du droit provençal, mais à l'histoire du droit médiéval tout entier.

• Cf. Bibl. Nai., Latin 4559.

• Bibl. Nat., Latin 4549, f- 225, v», et suiv. ; f® 247 : « Hec lex fuit repetita pcr nobiiem virum dominum Petrum de Mûris Icgum doctorem in ciuitate Auinion., anno dom. m» ccc"* Ixxx, die Mil mensis octobr. » Cf. les consulutions publiées par Chassaing, Spiciiegium Brivatense, Paris. 18H6, n" 54 et 93. En 1266, Girardus de Verdello, Icgum doctor et regens in cii'itate Avenionensiy donne son consilium sur l'inquisition faite contre Bernard Aurellc, chanoine de Brioude. En »3oo, autre consilium de Johannes de Consolino, utriusque juris profcssor, qui in presenti in civitate Avinionensi Icgit Décrétâtes.