‹ Congrès des sociétés savantes de Provence, Marseille (31 juillet-2 août 1906). Comptes-rendus et mémoiresChapitre 89 sur 111 · V. — Traitement · texte numérisé non relu

V. — Traitement

Le traitement du régent était composé de deux parties : une somme fixe, variable selon les années, et une taxe scolaire payée par les parents ou la communauté.

I . Traitement fixe, — Dans nos recherches aux archives communales, nous avons pu à peu près établir Téchelle de ce traitement ' :

4 écus en i557, 4 florins en i563, 2 écus en i568, 3 florins par mois en i573, 24 écus en iSgS, et 20 en iSgg. Cette dernière somme de 60 livres devient le tarif ordinaire et ne varie presque plus, sauf quelques exceptions comme en 1679, où elle monte à ip livres, en i685 où elle descend à 46 et à 40 en 1 733. Kn 1768, le régent n'ayant que quatorze enfants, le Conseil lui accorde 36 livres, soit (/) au total. Il est vrai que la taxe est diminuée d'autant.

Souvent le régent cumulait plusieurs fonctions : vicaire -, médecin, remonteur de l'horloge ; ce cumul lui faisait alors un

' Arch. corn.. BB. i et suivants,

- Vin 1554, deux prctres : (Ilaude Arbaudi et Honoré Gaze, s'engagent à tenir l'école, a charge de chanter à l'église et de dire les messes du purgatoire. I.e traitement est alors pris sur les aumônes du purgatoire. (BB.

traitement convenable. Mais le principal de ce traitement était la taxe scolaire soit en argent soit en nourriture.

2. Taxe. — En iSSy, le Conseil accorde au régent 6 écus pour sa nourriture. En i563, un père de famille s'engage à le nourrir pendant un mois et demi, un second, pendant quinze jours et les autres alternaiivcmcnt. En 1679, le régent demande 4 sous par jour et 7 sous en 1717 et 1731.

Cette taxe rapportait 3o écus en 1608; 60 en 1680; 90 en 1689; 42 en 1707; 126 en 1716, 1720, 1723, 1727, 1728; 86 en 1725; 84 en 1733 ; 140 en 173 1, 1735, 1736, 1739, 1753 ; 186 en 1732 ; io5 en 1751 ; 96 seulement en 1763.

Quel était ce chiffre de cette taxe scolaire? Nous trouvons les suivants :

1 557. — Les petits, i sou par mois ; les grammairiens, 2 sous '. 1686. — 3 livres ceux qui apprennent à lire, et les autres, taxés

selon le rôle et leur capacité.

1689. — 3 livres par enfant s'ils sont trente. Plus nombreux,

la taxe sera diminuée; moins nombreux, elle sera

augmentée.

1695. — 5 sous par mois ceux qui n'écrivent pas ; 7 sous 1/2^

ceux qui écrivent '.

1707. — A cause de la cherté des vivres, le Conseil vote une

augmentation de taxe de 3o livres '.

1743. — Les enfants à l'alphabet, 3 livres ; au latin et français,

4 livres ; à l'écriture, 5 livres ; à l'arithmétique,

6 livres. La taxe devait être faite tous les trois

mois. Si elle n'atteint pas le montant du quartier

des gages, la communauté y suppléera comme aussi

elle bénéficiera du surplus.

« Arch.com. BB. i, i56.

• Ibid. BB. 9.

• Ibid. BB. II.

Cette taxe d'argent ou de nourriture n'était pas toujours facile à retirer. Bien souvent, il y avait des protestations et des refus qui entraînaient des poursuites contre les rcfractaires. Nous en trouvons plusieurs exemples.

En 1679, le régent fait condamner plusieurs parents à lui payer sa nourriture.

En 1731, c'est le trésorier communal qui recueille l'argent de la taxe et cherche à contraindre les parents. Ceux-ci protestent, mais le Conseil donne gain de cause au trésorier*. Au Conseil suivant (17 juin), les consuls eux-mêmes protestent contre la taxe officielle, contraire, disent-ils, aux intérêts de la communauté qui est obligé d'en supporter le denier et de faire les frais de l'exaction. » Ils proposent donc un autre régent qui s'engage à faire l'exaction de la taxe à ses risques et périls. En entendant cette proposition, les parents retirent leurs plaintes, voulant garder le régent dont ils sont contents, et, pour éviter toute difficulté, ils acceptent de payer la taxe, même avec les frais d'exaction, ^c voyant avant tout avantage de la jeunesse » et le s' Jaumont « méritant bien quelque considération * *.

La taxe était donc une règle générale et nous voyons plusieurK fois le Conseil y soumettre même les enfants qui fréquentaient les autres écoles.

Plus ou moins forte selon le nombre des enfants, il ne faut pas croire cependant que cette taxe fût un impôt onéreux qui rendît l'école impossible aux nombreuses familles. iNon, la f^ratuité de l'école pour les pauvres était de principe général; souvent le Conseil communal en rappelle l'obligation soit en votant une augmentation de gages, soit en acceptant un nou-

* Le 3 juin 1731 .

* Arch. corn. BB. i3.

veau régent. Et pour qu'il n'y ait pas d'abus de la part du maître, il est toujours spécifié dans les contrats que renseignement sera le même pour les riches et pour les pauvres.

On protestait bien quelquefois contre la taxe, mais c'était plutôt contre son exagération ou contre la manière de la recueillir. Ce qui semblerait le prou ver, c'est qu'en lySo, comme nous venons de le voir, les parents qui protestaient, l'acceptent volontiers, même avec les frais d'exaction à leur charge, afin de garder leur régent.

Le Conseil qui votait la taxe scolaire avait aussi le droit d'en dispenser, mais il usait rarement de ce droit, et le seul exemple que nous trouvions, est, en lySS, l'exemption du clerc de l'église, « étant toute la matinée occupé au service de l'église et souvent môme l'après-dîner, devant suivre les prêtres dans l'administration des sacrements» *. Cette e.xemption ne fut pas votée pour un temps, mais pour toujours.

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