CHAPITRE VII

^goesde nullité dans le Gouvernement françaii,

Le législateur ressemble au Créateur; il ne travaille pas toujours; il enfante, et puis il se repose. Toute législation vraie a son sabbat y et l'intermittence est son caractère distinctif ; en sorte qu'Ovide a énonce une vérité du premier ordre , lorsqu'il a dit :

Quod caret alterna requie durabile non est*

Si la perfection était l'apanage de la nature, humaine , chaque législateur ne parlerait qu'une fois ; mais, quoique toutes nos œuvres soient imparfaites, et qu'à mesure que les institutions politiques se vicient, le souverain soit obligé de venir à leur secours par de nouvelles lois , cependant la législation humaine se rapproche de son modèle par cette intermittence dont je parlais tout à l'heure. Son repos l'honore autant que son action primitive : plus

SUR LA PRANCE. 9^

elle agit , et plus son œuvre est luimaine , c*est à-dire, fragile.

Voyez les travaux des trois assemblées nationales de France; quel nombre prodigieux de lois! Depuis le i®»" juillet 1789 jusqu'au mois d'octobre 1791, rassemblée nationale en a fait 2; 557

L'assemblée législative en a fait, en onze mois et demi 1^7 li»

La Convention nationale , depuis lepremier jourde la république jusqu'au 4 brumaire an 4® (26 octobre 1795), en a fait en 57 mois. . 11,210

Total 1 5,479(1)

Je doute que les trois races des rois de France aient enfanté une collection de cette force. Lorsqu'on réfléchit sur ce nombre infini de lois, on éprouve successivement deux sentiments bien différents : le premier est celui de l'admiration , ou du moins de l'étonnement; on s'étonne, avec M. Burke, que cette

(1) Ce calcul, qui a été fait eu France, est rappelé dans une gazette étrangère du mois de février 179G. Ce nombre de 15,479 en moins de six ans me paraissait déjà fort honnête , lorsque j'ai retrouvé dans mes tablettes l'assertion d'un très-aimable journaliste qui veut ab- Holaraent , dans une de ses feuilles scintillantes (Quotidienne du 30 novembre 1796, w<' 218^, que la république française possède deux millions et quelques centaines de mille lois Imprimées, et dis-baif centmiUe qui nelesont pas. — Pour moi, j'y consens.

nation , dont la légèreté est un proverbe, ait produit des travailleurs aussi obstinés. L'édifice de ces lois est une œuvre atlantique dont l'aspect étourdit. Mais letonnement se change tout à coup en pitié, lorsqu'on songe à la nullité de ces lois; et l'on ne voit plus que des enfants qui se font tuer pour élever un grand édifice de cartes.

Pourquoi tant de lois? C'est parce qu'il n'y a point de législateur.

Qu'ont fait les prétendus législateurs depuis ^ix ans? Rien; car détruire n'est p^iS faire.

On ne peut se lasser de contempler le spectacle incroyable d'une nation qui se donne trois constitutions en cinq ans. Nul législateur n'a tâtonné ; il dit fiât à sa manière, et la machine va. Malgré les différents efforts que les trois assemblées ont faits dans ce genre, tout est allé de mal en pis, puisque l'assentiment de la nation a constamment manqué de plus en plus à l'ouvrage des législateurs.

Certainement, la constitution de 1791 fut un beau monument de folie; cependant, il faut l'avouer, il avait passionné les Français; etc'est de bon cœur, quoique très-follement, que la majorité de la nation prêta serment à la nation, à la loi et au roi. Les Français s'engouèrent même de cette constitution au point que, longtemps après qu^il n'en fut plus qucslioUj

SUR LA FRANCE. qS

c'était un discours assez commun parmi eux , que pour res^enir a la véritable monarchie, il fallait passer par la constitution de l'j^i. C'était dire, au fond, que podr revenir d'Asie en Europe, il fallait passer par la lune; mais je ne parle que du fait (i).

La constitution de Condorcet n'a jamais été mise à l'épreuve, et n'en valait pas la peine; celle qui lui fut préférée , ouvrage de quelques coupe-jarrets, plaisait cependant à leurs semblables; et cette phalange, grâce à la révolulion , n'est pas peu nombreuse en France; en sorte qu'à tout prendre, celle des trois constitutions qui a compté le moins de fauteurs, est celle d'aujourd'hui. Dans les assemblées primaires qui l'ont acceptée ( à ce que disent les gouvernants) plusieurs membres ont écrit

(i) Un homme d'esprit qui avait ses raisons ponr louer celle couslitulion, et qui veut absolument qu'elle so\lnn monument delaraisor» écrite, convient cependant que, sans parler de l'horreur pour les deux Chambres et de la restriction du veto , elle renferme encore plusieurs autres principes d'anarchie (20 ou 30 par exemple). Voyez Coup d'œil sur la Révolution jrançaise , par un ami de l'ordre et des lois , par M. M *. Hambourg , 1794, pages 28c/ 77.

Mais ce qui suit est plus curieux. Cette constitution , dit l'auteur, ne pèche pas par ce qu'elle contient , mais par ce qui lui manque, Ibid., page 27. Cela s'entend : la constitution de 1791 serait parfaite, si elle était faite : c'est l'Apollon du Belvédère, moins la statue et le piédestal.

* M. le g^njrul d* Monltiijuiv».

naïvement : accepté^ faute de mieux. Cest en efTet la disposition générale de la nation : elle s'est soumise par lassitude, par désespoir de trouver mieux : dans l'excès des maux qui l'accablaient, elle a cru respirer sous ce frêle abri; elle a préféré un mauvais port à une mer courroucée; mais nulle part on n'a vu la conviction et le consentement du cœur. Si cette constitution était faite pour les Français, la force invincible de l'expérience lui gagnerait tous les jours de nouveaux partisans : or, il arrive précisément le contraire; chaque minute voit un nouveau déserteur de la démocratie : c'est l'apathie, c'est la crainte seule qui gardent le trône des pentarques; et les voyageurs les plus clairvoyants et les plus désintéressés, qui ont parcouru la France, disent d'une commune voix : Cest une république sans républicains.

Mais si , comme on Fa tant prêché aux rois, la force des gouvernements réside tout entière dans l'amour des sujets; si la crainte seule est un moyen insuffisant de maintenir les souverainetés , que devons-nous penser de la république française?

Ouvrez les yeux, et vous verrez qu'elle iié vît pas. Quel appareil immense! quelle multi" plicité de ressorts et de rouages! quel fracas de pièces qui se heurtent! quelle énorme quantité d'hommes employés à réparer les dommages î

SUR LA. FRANCE. gS

Tout annonce que la nalure n*est pour rien dans ces mouvements; car le premier caractère de ses créations, c'est la puissance jointe à Fëconomie des moyens : tout étant à sa place, il n'y a point de secousses, point d'ondulations: tous les frottements étant doux, il n'y a point de bruit, et ce silence est auguste. C'est ainsi que, dans la mécanique physique, la pondération parfaite , l'équilibre et la symétrie exacte des parties, font que de la célérité même du mouvement résultent pour l'œil satisfait les apparences du repos.

Il n'y a donc point de souveraineté en France; tout est factice, tout est violent, tout annonce qu'un tel ordre de choses ne peut durer.

La philosophie moderne est tout à la fois trop matérielle et trop présomptueuse pour apercevoir les véritables ressorts du monde politique. Une de ses folies est de croire qu'une assemblée peut constituer une nation ; qu'une constitution, c'est-à-dire, l'ensemble des lois fondamentales qui conviennent à une nation, et qui doivent lui donner telle ou telle forme de gouvernement , est un ouvrage comme un autre, qui n^exige que de l'esprit, des connaissances et de Fexercice; qu'on peut apprendre son métier de constituant, et que des hommes, le jour qu'ils y pensent , peuvent dire à d'autres

(fi CONSIDl^R AXIONS

hommes : Faites-nous un gouuerncmentj comme on dit à un ouvrier : Faites-nous une pompe à feu ou un métier à bas.

Cependant il est une vérité aussi certaine, dans son genre, qu'une proposition de mathématiques, c'est que nulle grande institution ne résulte (T une délibération ^ et que les ouvrages humains sont fragiles en proportion du nombre d'hommes qui s'en mêlent, et de l'appareil de science et de raisonnement qu'on y emploie à priori.

Une constitution écrite telle que celle qui régit aujourd'hui les Français , n'est qu'un automate, qui ne possède que les formes extérieures de la vie. L'homme , par ses propres forces, est tout au plus un Faucanson; pour être Prométhée^ il faut monter au ciel; car le législateur ne peut se faire obéir ^ ni par la force, ni par le raisonnement (i).

On peut dire que, dans ce moment, l'expérience est faite; car on manque d'attention , lorsqu'on dit que la constitution française marche: on prend la constitution pour le gouvernement. Celui-ci, qui est un despotisme fort avancé, ne marche que trop; mais la con-

(1) Rousseau, Contrat social, liv. Il, chap. VII. Il faut veiller cet liomme sans relâche , et te surprendre lorsqu'il laisse échapper la vérité par distraction.

stitution n'existe que sur le papier. On Tobserve, on la viole, suivant les intérêts des gouvernants : le peuple est compté pour rien ; et les outrages que ses maîtres lui adressent sous les formes du respect, sont bien propres à le guérir de ses erreurs.

La vie d'un gouvernement est quelque chose d'aussi réel que la vie d'un homme; on la sent, ou, pour mieux dire, on la voit, et personne ne peut se tromper sur ce point. J'adjure tous les Français qui ont une conscience, de se demander à eux-mêmes s'ils n'ont pas besoin de se faire une certaine violence pour donner à leurs représentants le titre de législateurs ; si ce titre d'étiquette et de courtoisie ne leur cause pas un léger effort , à peu près semblable à celui qu'ils éprouvaient, lorsque, sous l'ancien régime, ils voulaient bien appeler comte ou marquis le fils d'un secrétaire du roi?

Tout honneur vient de Dieu , dit le vieil Homère (i); il parle comme saint Paul, au pied de la lettre, toutefois sans l'avoir pillé. Ce qu'il y a de sûr, c'est qu'il ne dépend pas de l'homme de communiquer ce caractère indéfinissable qu'on appelle dignité. A la souveraineté seule appartient l'/zo/mew/' par excellence j c'est d'elle,

(l)flîadc.l, 178.

98 CONSÎDf.nATlOIVS

comme d*un vasie réservoir, qu'il est clfrivé avec nombre, poids et mesure, sur les ordres et sur les individus.

J'ai remarqué qu'un membre de la législature, ayant parlé de son rang dans un écrit public, les journaux se moquèrent de lui, parce qu'en effet il n'y a point de rang en France, mais seulement du /;ow^'o^>, qui ne tient qu'à la force. Le peuple ne voit dans un député que la sept-cent-cinquantième partie du pouvoir de faire beaucoup de mal. Le député respecté ne Test point parce qu'il est député^ mais parce qu'il est respectable. Tout le monde sans doute voudrait avoir prononcé le discours de M. Siméon sur le divorce; mais tout le monde voudrait qu'il l'eût prononcé au sein d'une assemblée légitime.

C'est peut-être une illusion de ma part; mais ce salaire y qu'un néologisme vaniteux appelle indemnité, me semble uu préjugé contre la représentation française. L'Anglais, libre par la loi et indépendant par sa fortune, qui vient à Londres représenter la nation à ses frais, a quelque cbose d'imposant. Mdiis ces législateurs français, qui lèvent cinq ou six millions tournois sur la nation pour lui faire des lois; ces facteurs de décrets, qui exercent la souveraineté nationale moyennant huit nvyriagrammes de froment par jour, et qui vivent de leur puis-

SUR LA FRANCi:. 99

sance législatrice; ces hommes-là, en vérité, font bien peu d'impression sur l'esprit; et lorsqu'on vient à se demander ce qu'ils valent, l'imagination ne peut s'empêcher de les évaluer en froment.

En Angleterre , ces deux lettres magiques M. P., accolées au nom le moins connu , l'exalîent subitement, et lui donnent des droits à une alliance distinguée. En France, un homme qui briguerait une place de député pour déterminer en sa faveur un mariage disproportionné, ferait probablement un assez mauvais calcul.

C'est que tout représentant, tout instrument quelconque d'une souveraineté fausse, ne peut exciter que la curiosité ou la terreur.

Telle est l'incroyable faiblesse du pouvoir humain , isolé, qu'il ne dépend pas seulement de lui de consacrer un habit. Combien de rapports a-t-on faits au Corps législatif sur le costume de ses membres? Trois ou quatre au moins, mais toujours en vain. On vend dans les pays étrangers la représentation de ces beaux costumes, tandis qu'à Paris l'opinion les annule.

Un habit ordinaire, contemporain d'un grand événement, peut être consacré par cet événement; alors le caractère dont il est marqué le soustrait à l'empire de la mode : tandis que les

lOO COJVSIDERATIOîrs

autres changent, il demeure le même, et le respect Tenvironne à jamais. Cest à peu près de celle manière que se forment les costumes des grandes dignités.

Pour celui qui examine tout , il peut être intéressant d'observer que, de toutes les parures révolutionnaires, les seules qui aient une certaine consistance sont l'écharpe elle panache , qui appartiennent à la chevalerie. Elles subsistent, quoique flétries , comme ces arbres de qui la sève nourricière s'est retirée , et qui n'ont encore perdu que leur beauté. \^q fonctionnaire public y chargé de ces signes déshonorés, ne ressemble pas mal au voleur qui brille sous les habits de l'homme qu'il vient de dépouiller.

Je ne sais si je lis bien, mais je lis partout h nullité de ce gouvernement.

Qu'on y fasse bien attention ; ce sont les conquêtes des Français qui ont fait illusion sur la durée de leur gouvernement; Féclat des succès militaires éblouit même de bons esprits, qui n'aperçoivent pas d'abord à quel point ces succès sont étrangers à la stabilité de la république.

Les nations ont vaincu sous tous les gouvernements possibles; et les révolutions même, en exaltant les esprits , amènent les victoires. Les Français réussiront toujours à la guerre

SUR LA TRAifCE. lOl

SOUS un gouvernement ferme qui aura lespri^ lie les mépriser en les louant, et de les jeter sur l'ennemi comme des boulets, en leur promettant des épitaphes dans les gazettes.

C'est toujours Robespierre qui gagne les batailles dans ce moment; c'est son despotisme de fer qui conduit les Français à la boucherie et à la victoire. C'est en prodiguant For et le sang, c'est en forçant tous les moyens, que les maîtres de la France ont obtenu les succèy dont nous sommes les témoins. Une nation supérieurement brave, exallée par un fanatisme quelconque , et conduite par d'habiles généraux , vaincra toujours , mais payera cher ses conquêtes. La constitution de 1793 a-lelle reçu le sceau de la durée par ces trois années de victoires dont elle occupe le centre? Pourquoi en serait-il autrement de celle de 1795? et pourquoi la victoire lui donneraitelle un caractère qu'elle n'a pu imprimer h l'autre?

D'ailleurs, le caractère des nations est toujours le même. Barclay, dans le seizième siècle, a fort bien deviné celui des Français sous la rapport militaire. Cest une nation, dit-il, supé^ rieurement hras^e, et présentant chez elle une masse invincible; mais lorsqu'elle se déborde , elle iî est plus la même. De là vient quelle na, jamais pu retenir V empire sur les peuples étrari-

lOU COIfSJDliRATlONS

^ers j et qiielle kl est puissante que pour son malheur (i).

Personne ne sent mieux que moi (jue les circonstances actuelles sont extraordinaires, et qu'il est très-possible qu'on ne voie point ce qu'on a toujours vu ; mais cette question est indifférente à l'objet de cet ouvrage. Il me suffit d'indiquer la fausseté de ce raisonnement : La république est victorieuse ; donc elle durera. S'il fallait absolument prophétiser, j'aimerais mieux dire : Z<2 guerre la fait vivre ; donc la paix la fera mourir.

L'auteur d'un système de physique s'applaudirait sans doute , s'il avait en sa faveur tous les faits de la nature, comme je puis citer à l'appui de mes réflexions tous les faits de l'histoire. J'examine de bonne foi les monuments qu'elle nous fournit, et je ne vois rien qui favorise ce système chimérique de délibération et de construction politique par des raisonnements antérieurs. On pourrait tout au plus citer l'Amérique; mais j'ai répondu d'avance , en disant qu'il n'est pas temps de la citer. J'ajouterai cependant un petit nombre de réflexions.

(I) Gens armis slrcmia, indomîtœ intra se molis; al nbi in fxteros txundat , staliin impetùs sut oblita : co modo nec diu cxtermim imperium tcnuit, et sala est iu exiiium sutpotens, J. Barclaius, Icon. aniinorum , njp. IIÏ,

SUR LA FRANCE. Io3

r L'Amérique anglaise a\ait un roi, mais ne ne le voyait pas : la splendeur de la monarchie lui était étrangère, et le souverain était pour elle comme une espèce de puissance surnaturelle, qui ne tombe pas sous les sens.

2" Elle possédait l'élément démocratique qui existe dans la constitution de la métropole.

3° Elle possédait déplus ceux qui furent portés chez elle par une foule de ses premiers colons nés au milieu des troubles religieux et politiques, et presque tous les esprits républicains.

4° Avec ces éléments, et sur le plan des trois pouvoirs qu'ils tenaient de leurs ancêtres, les Américains ont bâti, et n'ont point fait table rase , comme les Français.

Mais tout ce qu'il y a de véritablement nouveau dans leur constitution, tout ce qui résulte de la délibération commune, est la chose du monde la plus fragile; on ne saurait réunir plus de symptômes de faiblesse et de caducité.

Non-seulement je ne crois point à la stabilité du gouvernement américain , mais les établissements particuliers de l'Amérique anglaise ne m'inspirent aucune confiance. Les villes, par exemple, animées d'une jalousie très-peu respectable, n'ont pu convenir du lieu où siégerait le congrès; aucune n'a voulu céder cet honneur à l'autre. En conséquence, on a décide

Io4 CONSIDÉRATIONS

qu'on bâtirait une ville nouvelle qui serait le çiége du gouvernement. On a choisi remplacement le plus avantageux sur le bord d'un grand fleuve; on a arrêté que la ville s'appellerait Washington; la place de tous les édifices publics est marquée; on amis la main à Toeuvre, et le plan delà cité-reine circule déjà dans toute l'Europe. Essentiellement, il n'y a rien là qui passe les forces du pouvoir humain ; on peut bien bâtir une ville : néanmoins , il y a trop de délibération, trop ^humanité dans cette affaire ; et Ton pourrait gager mille contre un que la ville ne se bâtira pas, ou qu'elle ne s'appellera pas Was* hingtonj ou que le congrès n'y résidera pas.

SUR LA FRANCE. Io5