CHAPITRE IV

Iji république françaisfe peut-elle durer T

Il vaudrait mieux faire cette autre question : La république peut- elle exister? On le suppose, mais c'est aller trop vite, et la question préalable semble très-fondée ; car la nature et l'histoire se réunissent pour établir qu'une grande république indivisible est une chose impossible. Un petit nombre de républicains renfermés dans les murs d'une ville, peuvent sans doute avoir des millions de sujets : ce fut le cas de Rome; mais il ne peut exister une grande nation libre sous un gouvernement républicain. La chose est si claire d'elle-même, que la théorie pourrait se passer de l'expérience; mais l'expérience, qui décide toutes les questions en politique comme en physique, est ici parfaitement d'accord avec la théorie.

Qu'a-t-on pu dire aux Français pour les en*^ gager à croire à la république de vingt-quatre millions dliommes ? Deux choses seulement ^ c F. 4

5o CONSIDÉRATIONS

1° Rien n'empêche qu'on ne voie ce qu'on n'a jamais vu; 2*' la découverte du système représentatif rend possible pour nous ce qui ne l'était pas pour nos devanciers. Examinons la force de ces deux arguments.

Si l'on nous disait qu'un dé, jeté cent millions de fois, n'a jamais présenté, en se reposant, que cinq nombres, 1, a, 3, 4 et 5, pourrions-nous croire que le 6 se trouve sur l'une des faces ? Non , sans doute; et il nous serait démontré , comme si nous l'avions vu, qu'une des six faces est blanche, ou que l'un des nombres est répété.

Eh bien, parcourons l'histoire; nous y verrons ce qu'on appelle la Fortune, jetant le dé sans relâche depuis quatre mille ans : a-t-elle jamais amené grande république? Non. Donc ce nombre n'était point sur le dé.

Si le monde avait vu successivement de nouveaux gouvernements, nous n'aurions nul droit d'affirmer que telle ou telle forme fest impossible, parce qu'on ne Fa jamais vue; mais il en est tout autrement : on a vu toujours la monarchie et quelquefois la république. Si l'on veut ensuite se jeter dans les sous-divisions, on peut appeler démocratie le gouvernement où la masse exerce la souveraineté, et aristocratie celui où la souveraineté appartient à un nombre plus ou moins restreint de familles privilégiées.

Et tout est dit.

SUR LA. FRANCE. 5r

La comparaison du dé est donc parfaitement exacte: les mêmes nombres étant toujours sortis du cornet de la fortune, nous sommes autorisés, parla théorie des probabilités, à soutenir qu'il n'y en a pas d'autres.

Ne confondons point les essences deschoses avec leurs modifications : les premières sont inaltérables et reviennent toujours; les secondes changent et varient un peu le spectacle , du moins pour la multitude; car tout œil exercé pénètre aisément l'habit variable dont l'éternelle nature s'enveloppe suivant les temps et les lieux.

Qu'y a-t-il, par exemple, de particulier et de nouveau dans les trois pouvoirs qui constituent Je gouvernement d'Angleterre ? les noms de Pairs et celui de Communes, la robe des Lords, etc. Mais les trois pouvoirs considérés d'une manière abstraite, se trouvent partout où se trouve la liberté sage et durable; on les trouve surtout à Sparte, où le gouvernement, avant Lycurgue , estoit toujours en branle , inclinant tantost à tjrannie, quand les roys y avoyent trop de puissance, et tantost a confusion populaire^ quand le commun peuple venoit à y usurper trop dauthorité. Mais Lycurgue mit entre deux le sénat, qui fut ^ ainsi que dit Platon , un contre-poids salutaire.,, et une forte barrière tenant les deux extrémités en égale balance , et

h'2 CONSIDÉRATIONS

donnant pied ferme et asseuré à restât de la chose publique y pour ce que les sénateurs»,, se rengeoyent aucunefois du costédesroys tant que besoing estoit pour résistera la témérité popu-laire : et au contraire aussifortifioycnt aucune'^ fois la partie du peuple a V encontre des roys , pour les garder qu'ils n'usurpassent une puissance tyrannique (i).

Ainsi, il n'y a rien de nouveau, et la grande république est impossible , parce qu'il n'y a jamais eu de grande république.

Quant au système représentatif qu'on croit capable de résoudre le problème, je me sens entraîné dans une di^réîion qu'on voudra bien me pardonner. Q y

Commençons par remarquer que ce système n'est point du tout une découverte moderne, mais une production j ou, pour mieux dire, une pièce du gouvernement féodal, lorsqu'il fut parvenu à ce point de maturité et d'équilibre qui le rendit, à tout prendre, ce qu'ion a vu de plus parfait dans l'univers (2).

L'autorité royale, ayant formé les communes, les appela dans les assemblées nationales ; elles ne pouvaient y paraître que par leurs

fi) Plularque, Vie deLycurgue, traduct. d'Amyol. (2) Je ne crois pas qu'il y ait eu sur la terre de gouvernement si bien tempCvC, etc, Montesquieu, Esprit des TiOis» litt XI, chap. VIIU

mandataires : de là le système représentatif.

Pour le dire en passant , il en fut de même du jugement parjurés. La hiérarchie des mouvances appelait les vassaux du même ordre dans la cour de leurs suzerains respectifs; de là naquit la maxime que tout homme devait être jugé par ses pairs (Pares curlis) (i) : maxime que les Anglais ont retenue dans toute sa latitude, et qu'ils ont fait suivre à sa cause génératrice; au lieu que les Français, moins tenaces, ou cédant peut-être à des circonstances invincibles, n'en ont pas tiré le même parti,

H faudrait être bien incapable de pénétrer ce que Bacon appelait înteriora rerum, pour imaginer que les hommes ont pu s'élever par un raisonnement antérieur à de pareilles institutions, et qu'elles peuvent être le fruit d'une délibération.

Au reste , la représentation nationale n'est point particulière à l'Angleterre : elle se trouve dans toutes les monarchies de l'Europe; mais elle est vivante dans la Grande-Bretagne; ailleurs, elle est morte ou elle dort; et il n'entre point dans le plan de ce petit ouvrage d'examiner si c'est pour le malheur de l'humanité qu'elle a été suspendue, et s'il conviendrait de.

(1) Voyez lo litre des Fiefs, à la sullc du Droit Romaii;^

se rapprocher des formes anciennes. Il suffit d'observer, d'après l'histoire, i° qu'en Angleterre, où la représentation nationale a obtenu et retenu plus de force que partout ailleurs, il n'en est pas question avant le milieu du treizième siècle (i); 2® qu'elle ne fut point une invention, ni l'effet d'une délibération, ni le résultat de l'action du peuple usant de ses droits antiques; mais qu'un soldat ambitieux, pour satisfaire ses vues particulières, créa réellement la balance des trois pouvoirs après la bataille de Lewes, sans savoir ce qu'il faisait, comme il arrive toujours; 3° que non-seulement la convocation des communes dans le conseil national fut une concession du monarque , mais que, dans le principe, le roi nommait les représentants des provinces , cités et bourgs ; 4° qu'après même que les communes se furent arrogé le droit de députer au parlement , pendant le voyage d'Edouard T*" en Palestine, elles y eurent seulement voix consultative; qu'elles présentaient leurs doléances comme les étatsgénéraux de France, et que la formule des con-

(1) Les démocrates d'Angleterre ont tAché de remonter beaucoup plus haut les droits des communes, et ils ont vu le peuple jusque dans les fameux WiTrejucEaiOTs ; mais il a fallu abandonner de bonne grâce une thèse insoutenable. IIuve, tomcl. Appeud. I, pag. 144. Appcnd. II, pg. 407.Edit. in-4". Loodon , MiUar , 1762.

cessions émanant du trône ensuite de leurs pétitions, était constamment accordé par le roi et les seigneurs spirituels et temporels^ aux humbles prières des communes; enfin, que la puissance co-législative attribuée à la chambre des communes, est encore bien jeune, puisqu'elle remonte à peine au milieu du quinzième siècle.

Si l'on entend donc par ce mot de représentation nationale, un certain nombre de représentants envoyés par certains hommes , pris dans certaines villes ou bourgs, en vertu d'une ancienne concession du souverain, il ne faut pas disputer sur les mots, ce gouvernement existe, et c'est celui d'Angleterre.

Mais si l'on veut que tout le peuple soit représenté, qu'il ne puisse l'être qu'en vertu d'un mandat (i), et que tout citoyen soit habile à donner ou à recevoir de ces mandats, à quelques exceptions près , physiquement et morale ment inévitables; et si l'on prétend encore joindre à un tel ordre de choses l'abolition dç

(1) On suppose assez souvent , par mauvaise foi ou par inattention que le mandataire seul peut être représentant : c'est une erreur. Tou! les jours, dans les tribunaux , l'enfant, le fou et l'absent sont représentés par (les hommes qui ne tiennent leur mandat que de la loi : or le peuple réunit éminemment ces trois qualités ; car il est toujours enfant, toujours Jou et toujours ahsmt. Pourquoi donc ses tuteurs ne j)ourraicnl-ils se passer de ces mandats?

toute distinction et fonction héréditaire, cette représentation est une chose qu'on n'a jamais vue, et qui ne réussira jamais.

On nous cite l'Amérique; je ne connais rien de si impatientant que les louanges décernées à cet enfant au maillot : laissez-le grandir.

Mais pour mettre toute la clarté possible dans cette discussion , il faut remarquer que les fauteurs de la république française ne sont pas tenus seulement de prouver que la représentation perfectionnée y comme disent les novateurs, est possible et bonne, mais encore que le peuple, par ce moyen , peut retenir sa souveraineté (comme ils disent encore) et former, dans sa totalité, une république. C'est le nœud de la question; car si la république est dans la capitale , et que le reste de la France soit sujet de la république, ce n'est pas le compte du peuple souverain,

La commission, chargée en dernier lieu de présenter un mode pour le renouvellement du tiers, porte le nombre des Français à trente millions. Accordons ce nombre, et supposons que la France garde ses conquêtes. Chaque année , aux termes de la constitution , deux cent cinquante personnes sortant du corps législatif seront remplacées par deux cent cinquante autres. Il s'ensuit que si les quinze millions de mâles que suppose cette population étaient

immortels;, liabiles à la représentation et nommés par ordre, invariablement, chaque Français viendrait exercer à son tour la souverai-

ueté nationale tous les soixante mille ans (i).

Mais comme on ne laisse pas que de mourir de temps en temps dans un tel intervalle; que d'ailleurs on peut répéter les élections sur les mêmes têtes, et qu'une foule d'individus, de parla nature et le bon sens, seront toujours inhabiles à la représentation nationale, l'imagination est efTrayée du nombre prodigieux de souverains cpndamnés à mourir sans avoir régné.

Rousseau a soutenu que la volonté nationale ne peut être déléguée; on est libre de dire oui et non, et de disputer mille ans sur ces questions de collège. Mais ce qu'il y a de sûr, c'est que le système représentatif exclut directement l'exercice de la souveraineté, surtout dans le système français, où les droits du peuple se bornent à nommer ceux qui nomment; où nonseulement il ne peut donner de mandats spéciaux à ses représentants, mais où la loi prend soin de briser toute relation entre eux et leurs provinces respectives , en les avertissant qu'//^

(1) Je ne tiens point compte des cinq places de Directeurs. A cet égard, la cljançe est si pcliic, qu'elle peut être a)nsiJOice cunune ?éro.

ne sont point em^ojés par ceux qui les ont en-^ voyés^ mais par la nation; grand mot infiniment commode, parce qu'on en fait ce qu'on veut. En un mot, il n'est pas possible d'imaginer une législation mieux calculée pour anéantir les droits du peuple. Il avait donc bien raison, ce vil conspirateur jacobin, lorsqu'il disait rondement dans un interrogatoire judiciaire : Je crois le gousfernement actuel usurpa teur de V autorité ^ violateur de tous les droits du peuple quil a réduit au plus déplorable esclamge, Cest Vaffreux système du bonheur dun petit nombre , fondé sur Voppression de la masse. Le peuple est tellement emmuselé, tellement en\>ironné de chaînes par ce gouvernement aristocratique , quil lui devient plus difficile que jamais de les briser (i).

Eh ! qu'importe à la nation le vain honneur de la représentation , dont elle se mêle si indirectement, et auquel des milliards d'individus ne parviendront jamais? la souveraineté elle gouvernement lui sont-ils moins étrangers?

Mais, dira-t-on , en rétorquant l'argument, qu'importe à la nation le vain honneur de la représentation , si le système reçu établit \2{ liberté publique?

(I) Vojea l'inlerrogaloire dcBabœuf, juin 179d,

SUR LA. FRANCE. Bç)

Ce n'est pas de quoi il s'agit; la question n'est pas de savoir si le peuple français peut être libre par la constitution qu'on lui a donnée, mais s'il peut être souverain. On change In question pour échapper au raisonnement. Commençons par exclure l'exercice de la souveraineté; insistons sur ce point fondamental, que îe souverain sera toujours à Paris , et que tout ce fracas de représentation ne signifie rien; que le peuple demeure parfaitement étranger au gouvernement; qu'il est plus sujet que dans la monarchie, et que les mots de grande république s'excluent comme ceux de cercle carré. Or, c'est ce qui est démontré arithmétiquement.

La question se réduit donc à savoir s'il est de l'intérêt du peuple français d'être sujet d'un directoire exécutif .et de deux conseils institués suivant la constitution de 1795, plutôt que d'un roi régnant suivant les formes anciennes.

Il y a bien moins de difficulté à résoudre un problème qu'à le poser.

Il faut donc écarter ce mot de république, et ne parler que du gouvernement* Je n'examinerai point s'il est propre à faire le bonheur public; les Français le savent si bien ! Voyons seulement si tel qu'il est, et de quelque manière qu'on le nomme, il est permis de croire \ sa durée.