DES IMPÔTS

Que l'on ne s'attende pas ici à un traité général^ sur les impôts ; ce serait encore une fois franchir les bornes de notre sujet. Nous ne devons considérer les impôts que tout autant que quelqpes-uns font partie des dépenses des ouvriers.

Il y a en matière d'impôts , comnie nous avons vu qail y en. a. en matière de commerce et d'industrie , des préjugés établis , qui éveillent de nobles sentimens et de vives passions , qui touchent à de graves intérêts.

IfÇS impôts ne doivent pas peser sur iepeuplei-.

L'on doit supprimer tous les impôts qui pèsent sur le peuple.

Il faut établir un impôt progressif, etc.

Tout en admettant que ces vqpux soient inspirés par les meilleures intentions , nous croyons. ce-, pendant que ceux qui les expriment , faute d'y avoir suffisamment réfléchi , n'en comprennent ni le sens, ni la portée.

Rien de plus aisé que de mettre npmLaatiye^ ment les impôts sur tel ou tel objet , sur telles ou telles classes de la société ; mais rien ^e plus difficilç que de faire quô le poids de ces impôts tombe réellement sur tel ou tel objet, telles ou telles classes. Gela dépend, selon nous, de circonstance. CA gran46 partie étrangères à Tassiette des impôts.

Et pour ce qui regarde les ouvriers , qui sont la grande majorité du peuple, nous pensons, que les mêmes causes qui font que les salaires sont bas ou élevés , font aussi que les impôts pèsent ou ne pèsent pas sur eu;ç , y pèsent en tout ou en partie seulemeut.

Supposez que les ouvriers abondent plus que l'ouvrage , et que l'on vienne à mettre sur chacun d'eux un impôt de cinq sous par jour. Dans ce cas, la.joiurn^e d'ouvrier , par les raisons que nous avons exposées plus haut , représentera bientôt le strict nécessaire pour vivre , plu§ les oixi^q $oi|s d'impôt : l'impôt , quoique n^Lis sur les. ouvriers , qupigue il puisse momentanément empirer* leur. situation, viendra bientôt pesçr réellernenit sur Içs ^ntreprçnçurs d;in^ust^^^ sur. 1^9 cagilaUs^^e? , sur.l^s richei.

Supposez , la proportion entre les ouvriers et l'ouvrage restant la mêmç , que Ton cesse de lever sur les ouvriers l'impôt de cinq sous par jour ; ils en seront soulagés , il est vrai , mais momentanément. Les ouvriers sans ouvrage , et dont la misère n'était soulagée que par la charité, offriront de travailler au rabais , et les entrepreneurs, voyant que la dépense des ouvriers est diminuée , que ceux-ci peuvent vivre à meilleur compte , et. étant les arbitres de la fixation du taux des salaires, à cause de la supériorité du nombre des ouvriers sur la iquaiUité de Tonvrage , diminueront iHentôt les salaires des cinq sous , qui r^*éseniaien^ l'impôt ; et la ' diminutiioQ deTimpôt tournera, en dennîer résultat, entièrement à l'avantage des entnepre«neurs d'industriesi , des capitaU»!»» , dieis riches enfin. .

Supposez, au contraire, quelesouwierssoient^inférieurs en quantitéà l'ouvrage, et qoe^Von vienne' à mettre sur chacun d!eux cinq sous d'impôt pac^jour. Diins ce cas, les. salaires, quoique déjlà hauts, parée que les ouvriers sont les. arbitres de la fixation du taux:^des salaires , hausseront eooore, sinon de toâte la. valeur de l'impôt, car la faculté^ de- haiMsep dans les salaires, comme nous ràrons dëmofiti?é , est moins grande que la tendance à baisser, da

moins ils hausseront d'une partie de la valeur de cet impôt.

Supposez , la proportion entre les ouvriers et

l'ouvrage restant la même , que Von cessât de lever

rimpôt des cinq sous , cela tournera entièrement au

profit des ouvriers.

U en serait de même des impôts que Ton placerait sur les riches ; ils pèseraient plus ou moins sur eux , suivant la proportion entre l'ouvrage et les ouvriers , entre les capitaux et la population.

Toutes les fois donc qu'il y aura plus d'ouvriers que d'ouvrage, les impôts , quoique placés sur les ouvriers, c'est-à-dire, les pauvres, seront payés par les entrepreneurs d'industries , les capitalistes , c'està-dire, les riches. Dans cet état de choses, les ouvriers ' n'ont que les salaires indispensables pour se procurer le strict nécessaire à la vie , et je défie le pouvoir le plus despotique de faire payer pendant quelque temps des impôts à des gens réduits à une telle extrémité. Mais si les riches paient les impôts , ils ont un immense dédommagement, en obtenant des pauvres le travail au meilleur marché possible : dédommagement néanmoins qui finirait , si cet état de choses s'établissait définitivement; , par leur être fatal ; car il ferait déchoir le pays de sa prospérité y

et mènerait à sa suite la misère , J'iguorance et les crimes.

Toutes les fois, au contraire, qu'il y aura plus d'ouyrage que d'ouvriers , les impôts placés sur les ouvriers seront en partie payés par ceux-ci; mais comme ils reçoivent de hauts salaires , et ont le pouvoir de les faire hausser encore , ils paieront l'impôt , et malgré cela ils jouiront de beaucoup de bien-être; * il y aura prospérité générale.

Le bien-être ou le mal-aise des ouvriers dépend donc , moins des impôts placés sur eux , ou sur les entrepreneurs d'industries et les capitalistes , sur les pauvres , ou sur les riclies , que , comme nous l'avons dit tant de fois , de l'équilibre en^e les ouvriers et l'ouvrage, entre la population et les capitaux. Dans l'assiette des impôts, il faut donc avoir toujours devant les yeux l'établissement et le maintien de cet équilibre ; il faut penser encore plus aux salaires , qui sont tout le revenu des ouvriers, qu'aux impôts , qui ne peuvent être qu'une partie de leurs dépenses.

Les impôts ne peuvent pas influer beaucoup sur un des élémens qui composent l'équilibre , tant de fois répété , la population : les ouvriers seuls peuvent y exercer une grande influence ; car ils forment la masse du peuple , et c'est d'eux que dépend le

plus ou moins prompt accroissement de la population. Mais les impôts peuvent influer beaucoup sur Tautre , sur la plus ou moins prompteaugmentation des capitaux , et par conséquent sur les. salaires.

Si un état pouvait se passer d'impôts, rien de mieux. Plus les individus paient d'impôts,, moins il leur reste à dépenser, lilais , comme la supposition qu'un état puisse se passer d'impôts est unçchimère^ comme les dépenses que fait l'état, étant bien fait^, sont utiles aux riches comme aux pauvres, il s'agit uniquement de ne lever que les impôts qu'il feut pour couvrir les dépenses nécessaires , et de les asseoir de la maniéi^e la moins onér^euse aux, diverses^ classas de la société.

Faire p^ser. réellement, en tout temp^,, tonales impôts sur le? riches, en soulager entièr^ient les pauv^ep , c'est, selon nous., chose impossible., ^, si elle ét^it possiblç,, il faudiçait se garder encore delà tenter :,cfii[: Iqs pauvres ao. peuvent et ne savent pas faire beaucoup d'épargnes^ augmenter beaucoup les capitaux; tandis que les riches sont les çiréf^teurs nés des capitaux, dqnt l'aban4anAC^'^st und^s^d^u^ él^ mens iadispe]]i&ab}^ au maijpti^^ de-l'équili^^rejeuir tre l'ouyrage et les o^Vïi^rs.^ une dçs cajiSje^priiiçîr palQs, du bjen-étr^ de ces dçrwier^. En faisant peser

toujours tous les impôts sur les riches , an ôterait aux capitaux de leur forcedaccroissement.il ne faut pas mèoie faire croire aux riches que l'on ait l'intention de faire. pe§er sur eux seuls tous les impôts. Nous ayons dit plus haut, que les capitaux ne sortent ' pas facilement d'un pays, lors même que les intérêts y sont plus bas qu'ailleurs : mais faire croire aux riches que l'on veut les obliger à payer toi:^sles impôts , ce serait pçut-êjtre la seule manière efficace de déterminer des capitalistes à sortir du. pays avec leurs capitaux ; puisque les injustices qu^ l'on commet à notre, égai^d, ou ce, que nous suppoi^ns être des injustices, nous affectent mille fpis plu?, que les dommages, qui proviennent dcj la^ nature des choses.

H nous reste enfin à dire quelques njots sur l'inipôt progressif. Tout le inonde sait ce que l'on entend par impôt progressif: on veut, au moyen de cet impôt , prendre, aux; hommes une plus grande partie proportionnelle de leur fortune , à mesure que celleci s'açcroit ; par exemple, on veut impose^ (îelui qui possède 100 fr. de 5 fr. , celui qui en a 200 de 15, celui qui en a 300 de 30, etc. Cet impôt, outre, les inconvéniens quç nous a>ons dit résulter de l'erreur d'imposer les riches seulemçtnt , e^ aqrait peut:être de plus grands encore : il pourrait détaiirner les

hommes de l'épargne , et de l'augmentation des capitaux, et les punir en raison de leur plus grande économie, dé leur intelligence , de leur bonne conduite et de leur bonheur j il pourrait être un stimulant aux dépenses extravagantes.

Quoique, comme nous l'ayons vu, le bien être des ouvriers ne dépende pas principalement de l'assiettede l'impôt, il en dépend cependant en pactie. Nous ne pouvons pas entrer dans de longs détails à ce sujet. Nous dirons deux choses : l<»On ne doit jamais mettre sur les ouvriers , sur les pauvres , des impôts directs : les impôts doivent être indirects ; ils doivent être cachés dans le prix des choses qu'ils consomment. 2® Onne doit jamais tracasser les ouvriers, au sujet des impôts , leur faire perdre du temps , qui est toute leur richesse. C'est pour cela que nous voudrions voir substituer à l'octroi un autre genre d'impôts. Il est pénible de voir les préposés des finances arrêter aux portes des villes les paysans, et les fouiller. En Angleterre , il n'y a pas[[^d'octroi , et , cependant , on y lève des impôts énormes : les hommes et les marchandises parcourent l'île d'un bout à l'autre, saisis que ceux-là ni celles-ci soient jamais arrêtés ou visités , au grand avantage de la liberté des individus , et de la prospérité du commerce intérieur.

Après, avoir eu égard à ces deux conditions, il n'est pas, selon nous, d'une grande importance matérielle pour les ouvriers que l'impôt soit mis sur tel ou tel autre objet ; mais , s'ils avaient une antipathie pour un impôt quelconque, il serait bon de les satisfaire et de ne point lever cet impôt, .

Des impôt§ excessifs , en rendant la vie chère et en renchérissant tous les produits, sont, sans doute, extrêmement nuisibles à toutes les classes de la société. Mais, s'il était possible qu'il n'y eût pas d'impôts en général , ce serait encore bon que le gouvernement en levât quelques-uns pour en employer le produit à l'avantage des ouvriers j il aurait ainsi le moyen de pourvoir à certaines dépenses utileset , pour ainsi dire, de luxe , des ouvriers, que ceux-ci ne peuvent faire dans les temps de détresse , et qu'ils ne font pas ( et pour quelques-unes ils sont dans la même impossibilité ) dans ceux de prospérité, J'eutends par dépenses utiles et de luxe , entre autres , l'assainissement du quartier des pauvres dans les villes, des établissemens pour les aveugles , les sourds et muets , et les aliénés , des hôpitaux pour toutes les maladies contagieuses et chroniques , des amusemens propres à élever l'ame pour les jours de repos , des moyens d'instruction , écoles, cours et bibliothèques publiques, etc. Mais,

( 68 ) nous le répétons , il faut que le gouvernement se garde bien de subvenir aux dépensées de première tiécessîlé dés ouvriers , à celles même auxquelles i 1 ne leur est pas ^rop àifflcîle de pourvoir , les moyens, par exemple, Ûe ée iFairé soigner dans les maladies ordinaires , d^ se ^ôutédir dans là vieillesse , etc. ; car ce serait affaiblir en eux toute industrie , toute prévoyance ; et, toutesîeis fois que la masse d'ouvragé serait tant soit ^eu plus petite que le nombre des bntriérS , ce serait Faire un cadeau aux entrepreneurs d'industries , aux capitalistes , aux riches ; hàti lecteurs savent de reste comment.

Enfin , les iiiip6ts mis sur tel objet de consonainattoii plutôt ^uë sur tel autre, peuvent engagter les ouvrière à consommer plutôt des choses saines que d*aùfres malsaines j les détourner, par exemple , de Tufeàge des liqueurs spiritueuses, vrai fléàii des pauvres ; quoique ce changement doive plutôt s'attendre de l'instruction et des mœurs que dé l'assiette des ftnpôts.

Ainsi tout ce qiie nous venons de dire sur les dépensés des ouvriers démontre qu'il en est de

la diminution de celles-ci comme de Taugmentalion du revenu ; qu'elle ne peut être que la conséquence de ratnélioration des lois et de la diffusion des lumièrès.

Pour compléter donc, autant que possible, le bienêtre, et rétendre à une plus grande partie de l'humanité , il faut travailler à l'amélioration des lois, politiques , civiles et commerciales , et répandre l'instruction.

Et comme lés sociétés actuelles du monde civilisé marchent d'un pas plus ou moins rapide dans cette carrière de progrès , on est fondé à prévoir un meilleur avenir pour les classes ouvrières.

Quant à une répartition égaje de fortune et de bien-être parmi les hommes , les . intérêts généraux de la société et la nature de l'homme s'y opposent également. Car nous croyons fermement que la so^ ciété civilisée ne peut exister^ sans stabilité et sans inégalité dans lès propriétés , et que l'homme né peut pas se passer d'hérédité, deux causes puissantes d'iiiégalité de bien-être et de fortune. Et aprèà avoir approfondi^ autant qu'il a été en jiotre pouvoir, les nouvelles théories sur la propriété et l'hérédité qui agitent maintenant les esprits , nous persistons dans notre opinion .

Tout ce qu'on peut faire pour être juste, estd'ouvrir toutes les carrières à tous , de faire en sorte que la pauvreté ne soit pas la dot fatale, perpétuelle, d'une classe d'hommes,et la richesse celle d'uneautre classe. On ne peut pas exiger davantage des sociétés humaines. Il y aura toujours p\\is de pauvres que de riches , parce que le dénuement est l'état naturel , la richesse l'état artificiel de l'homme. Il y aura toujours de la misère , parce que le malheur et le vice ne pourront jamais être entièrement extirpés de la terre. Hais la charité est là pour secourir la misère fille du malheur, et quant à celle que le vice engendre , il est dur de le dire , elle est sa juste punition.

Résumons - nous t

Pour améliorer le sort des classes ouvrières il faut augmenter leur reveïiu , diminuer leurs dépenses. Les salaires sont le seul revenu des ouvriers. C'est donc les salaires qu'il faut faire hausser. Les salaires haussent lorsque la masse d'ouvrage à exécuter est supérieure à la masse d'ouvriers prêts à l'exécuter , c'est-à-dire , lorsque les capitaux surpassent en quantité la population. Les salaires baissent lorsque c'est le contraire. Les capitaux augmentent par des cir-

constances favorables , par de bonnes institutions , et par le développement dei Tintelligence. La pbpulation est de même maintenue dans des bornes désirables par de bonnes institutions , et surloùt par le développement de Tintelligence.

Les principales dépenses des ouvriers sont les subsistances, les objets d'ha];)illement, etc.C'est donc le prix de ces choses qu'il s'agit de maintenir bas. La production des subsistances dépend , plus directement que celle de plusieurs autres capitaux , du sol et du climat j et elle est plus incertaine. Le prix des subsistances est aussi bas que possible , lorsqu'elles sont tirées d'un sol fertile , sous un bon climat , et lorsque la surabondance d'une année est employée à réparer la mauvaise récolte d'une autre , c'est-à-dire, lorsque le commerce des grains est libre. Les objets d'habillement, etc., sont des capitaux qui n'ont pas un caractère spécial.

Les impôts sont une autre dépense des ouvriers , et cette dépense est plus ou moins grande , ces impôts pèsent réellement plus ou moins sur eux ,*'se- Ion que la masse d'ouvrage est plus ou moins grande. Ainsi, soit que l'on considère l'augmentation du revenu, ou la diminution de la dépense des classes ouvrières, comme cause de l'amélioration de leur sort.

c'est rétablissement de bonnes lois politiques , civiles et commerciales , et la généralisation de Fin straction,qui s'offrent comme les principaux moyens . d'opérer cette amélioration.