Toute Séance commence et finit par la prière

Durant la séance, les membres deivent être assis et découverts, et observer le plus strict silence pour ne pas

nuire aux délibérations.

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121. Le tiers des membres présents, d'accord, est en droit d’exiger la décision de toute question en délibération.

122. Pour la marche des affaires, on ne s’écartera pas de l’ordre du jour à moins que cette irrégularité ne soit demandée ou sanctionnée par la majorité des membres présents,

123. Aucun membre n’a le droit, sans l'autorisation du Président, de parler plus de deux fois sur la même question, n1 de retenir la parole plus de dix minutes.

124 Le membre qui a la parole, se lève et s'adresse respectueusement au Prési dent ; 1] n’a pas le droit de s'écarter de la question, encore moins de faire des personnalités. Ni plusieurs membres se iévent simultanément, le Président a le droit de décider qui a la priorité.

125. Toute motion à l'effet qu'une question en délibération soit mise aux voix sans plus ample disension est tou-

jours dans l’ordre. I] sera cependant loi-

sible au Président de retarder la mise

aux voix de la question préalable jusqu’à ce qu'il considère l'assemblée suffisamment éclairée.

126. Toute motion à l'effet d'ajourner une discussion ou le vote sur une question non réglementaire, à. une séance ultérieure régulière où convoquée, ou à une époque indéterminée, est toujours dans l’ordre. (Cependant pour l’ajournement d’une séance 1l faudra toujours indiquer où et quand elle sera reprise.

127. Toute motion d'amendement à un amendement est dans l'ordre, mais on ne peut accepter un amendement à un sous-amendement avant d’avoir disposé de ce dernier.

128. Un amendement modifiant l'intention ou la visée d’une motion est dans l'ordre, mais non un amendement qui touche à un sujet différent.

129. Les amendements à une motion seront votés en commençant par le dernier.

130. Tant qu’une motion n'est pas décidée, aucune autre n’est reçue à moins

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qu'elle ait pour but de l’amender ou de l'ajourner.

131. Toute motion doit être faite par écrit et secondée. Aussitôt que reconnue dans l'ordre, elle devient la propriété de l'assemblée ; et le moteur ne peut ni la retirer n1 la changer sans la permission de la majorité des membres présents. |

182. Pour rescinder une motion non règlementaire qui aura été passée à une assemblée réguliére ou extraordinaire, 1l faut le vote des deux tiers des membres présents. Et toute motion passée séance tenante ne pourra pas être rescindée à cette même séance mais à toute autre séance subséquente, au gré de l’assemblée.

133. Toute motion à l'effet de rescinder une résolution adoptée à une séance précédente quelconque est toujours dans l'ordre quand il ne doit en résulter aucun préjudice pour personne. Ninon, l'assemblée ne pourra prendre en considération la motion de recision avant d’avoir, au

préalable, obtenu le consentement par écrit de la ou les personnes contractantes ou à contracter.

184. Toute décision ou résolution désavouée par une autorité supérieure se trouve rescindée et annulée de droit et dans ses effets. |

La volalion.

185. La votation doit se faire sur toute question en délibération, au serntin et de la manière suivante :

156. Le Président, avant fait apporter la boite au scrutin et les boules. nomme deux serutateurs pour surveiller la votation. La boîte est ensuite ouverte pour constater qu'elle est bien vide, et déposée sur une table en face du Président.

137. Le Président aura soin d'expliquer que la boîte referme deux urnes, une blanche et une noire :que le votant, sil est en faveur de la motion, devra deposer une boule dans l’urne blanche, s’il est contre dans l’urne noire. Lorsqu'il

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yaul amendement, l’urne blanche représente l'amendement et l’urne noire la motion. N'1l y à un sous-amendement c’est l’urne blanche qui représentera le sous-amendement cet l’urne noire l’amen-

dement. Après la votation sur un sous-

amendement, le vote devra se prendre immédiatement sur la motion principale en opposition à celui de l'amendement ou du sous-amendement qui aura obtenu le plus grand nombre de votes.

138. Les Commissaires-Ordonnateurs doivent veiller a ce qu'un seul membre approche et à son tour pour enrégistrer son vote.

159. Les serutateurs doivent remettre une boule à chaque membre qui se présente pour voter, attendre que ce menmibre ait voté avant de livrer un autre bou- Je à un nouveau voteur.

140. Aussitôt qu'un voteur a reçu une boule, il doit la déposer dans la boîte au scrutin, dans l'urne qu'il voudra ; mais,

afin que son vote soit secret, le votant

pourra mettre une main sur chaque ur-

ne en déposant cette boule.

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