Toute séance commence et finit par la

rière,

183. Durant la séance, les membres doivent être assis et découverts, et observer le plus strict silence pour ne pas nuireauxdélibérations.

184. Le tiers des membres présents, d’accord, est en droit d'exiger la décision de toute question en délibération.

185. Pour l4 marche des affaires, on ne s’écartera pas de l’ordre du jour, à moins que cette irrégularité ne soit demandée, ou sanctionnée par la majorité des membres présents.

186 Aucun membre n’a le droit, sans l’autorisation du Président, de parler plus de deux fois sur la même question, ni de retenir la parole plus de dix minutes.

187. Le membre qui a la parole se lève, et s'adresse respectueusement au Président ; il n’a pas le droit de s’écarter de l4 question, encore moins de faire des personnalités. Si plusieurs membres se lèvent simultanément, le Président a le droit de décider qui a la priorité.

188. Toute motion, à l'effet qu’une question en délibération soit mise aux voix, sans plus ample discussion, est toujours dans l’ordre. Il sera cependant loisble au Président de retarder la mise aux voix de la question préalable, jusqu’à ce qu'il considère l'assemblée suffisamment éclairée,

189. Toute motion, à l'effet d’ajourner une discussion, ou le vote sur une question, non rè. glementaire, à une séance ultérieure ou convoquée, ou à une époque indéterminée, est toujours dans l’ordre. Cependant pour l’ajournement d’une séance il faudra toujours indiquer où et quand elle sera reprise.

190. Toute motion d’amendement, à un amendemweat est dans l’ordre, maïs on ne peut accepter un amendement à un sous amendement, avant d’avoir disposé de ce dernier.

191. Un amendement wnodifiant l'intention ou la visée d’une motion est dans l’ordre, mais non un amendement qui touche à un sujet différent,.

192. Les amendements à une motion, seront votés en commençant par le dernier.

193. Tant qu'une motion n'est pas décidée, aucune autre n’est reçue, à moins qu'elle n'ait pour but de l’amender, ou de l’1journer.

194. Toute motion doit être faite par écrit et secundée. Aussitôt que reconnue, dans l’ordre, elle devient la propriété de l'assemblée ; et le moteur ne peut ni la retirer, ni la changer sans la permission de la majorité des membres présents.

195. Pour rescinder une motion non règlementaire, qui aura été passée à une assemblée régulière ou extraordinaire, il faut le vote des deux tiers des membres présents. Et toute motion parsée séance tenante, ne pourra pas

‘ 67 S être rescindée à cette même séance, mais à toute autre séance subséquente, au gré de l’assemblée. 196. Toute motion à l'effet de restinder une résolution, adoptée à une séance précédente quelconque, est toujours dans l’ordre quand il ne doit en résulter aucun préjudice pour personne. Sinon, l’assemblée ne pourra prendre en considération ia motion de rescision avant d’avoir, au préalable, obtenu le consentement par écrit de la, ou des personnes contractantes ou à contracter.

197. Toute décision ou résolution désavouée, par une autorité supérieure, se trouve rescindée et annulée de droit et dans ses effets.