‹ Constitution et règlements du Cercle Montcalm de St. Hyacinthe [microforme]Chapitre 2 sur 14 · VACANCES DANS LES CHARGES · texte numérisé non relu

VACANCES DANS LES CHARGES

ART. 12.— Lorsqu'une obarge, dans le comité e régle, deviendra vacante Par résignation ou ute autre cause, on procèdera à la remplir à a première assemblée ordinaire ou extraordiers du comit@aire, mais régulière, suivant l'époque ou telle mois, les pre barge est devenue vacante et cette élection se Rs era comme les élections génér:les de ce comité. 3 D ,— S ? NAT: 'E ans 1 charge seron “eye un une ch Se, dans le comité es présents enqué e, deviendra Vacante pour toute cause ote ue ce soit, elle sera remplie à {a première aseront en fonc emblée régulière du comité de régie suivant epoque ou telle charge -sera devenue vacante, & cette élection se fera de la même manière que onder aucunBes élections générales de ce comité. e candidat ART. 14.——Tout membre pourra être élu à s “# 1 i eu e résigne. ne charge, sil a droit de vote.

ÉRENTS COMITÉ:

a candidat à

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