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CHAPITRE XL

Congés et Passeports.

83. Nul député ne peut s'absenter sans un congé de la Chambre.

84- Les passeports ne peuvent être accordés , pendant la durée de la session /qu'à un membre qui a obtenu un congé. Le président peut néanmoins , en cas de nécessite absolue, faire expédier un passeport, et il en rend compte à la Chambre.

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