CONSULTATION XLIII

En quoi consiste la dépendance où doit être, à l'égard du curé, la confrérie érigée dans l'église paroissiale ?

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Le décret T7rbis et Orbis de la S. C des Rites, du 10 décembre 1703. — 3. Benoît XIV, interprète autorisé de ce décret.

— 4. Ce qu'il dit à propos de notre question. — 5. Le curé a-t-il le droit sur les cérémonies non paroissiales de la confrérie érigée dans son église? — 6. Et sur celles qui ne sont pas prescrites par les statuts de la confrérie ? — 7. Et sur celles qui sont prescrites par les statuts ? — 8. Sentence de la S. C. du Concile.

— 9. Solution du cas.

1. Une confrérie, canoniquement érigée dans l'église paroissiale de B., est souvent en discussion avec le curé, parce que celui-ci, en qualité de recteur de l'église, veut aussi avoir la direction de la confrérie et faire toutes les cérémonies de celle-ci. La confrérie, par contre, regarde comme son recteur le Père spirituel reconnu par l'évêque, conformément aux statuts; c'est à lui qu'elle entend attribuer et la direction et le droit de faire des cérémonies.

On demande :

1° En quoi consiste la dépendance où doit être à l'égard du curé, la confrérie érigée dans l'église paroissiale ? 2° Que penser de la confrérie et du curé de B. ?

2. Première question. — La loi, toujours en vigueur, qui régit les attributions des curés sur les confréries, est le décret bien connu de la S. C. des Rites, Urbis et Orbis, du 10 décembre 1703, approuvé et sanctionné par le Souverain Pontife le 12 janvier 1704. Tous les. canonistes et liturgistes le reproduisent, et nous-même en avonsparlé plusieurs fois dans le Monit. eccl. où nous l'avons publié intégralement, t. I, p. 460 [Canoniste, 1894, p. 196],

Au sujet des droits des curés sur les confréries érigées dans les églises paroissiales ou dans les chapelles annexées à ces églises, voici ce qui s'y trouve déterminé :

« I. An Confraternitates laicorum légitime erectœ in ecclesiis parochialibus habeant dependentiam a parocbo in explendis functionibus ecclesiasticis non parochialibus? — Resp. Ad I. Affirmative.