CONSULTATION LXI
Sur l'obligation, pour le théologal et le pénitencier, d'avoir le doctorat.
Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Obligation pour ces chanoines d'avoir le grade de Docteur d'après le Concile de Trente ; — 3. et d'après la constitution Pastoralis ojf.cii, de Benoît XIII. — 4. Autres éclaircissements. — 5. Le théologal et le pénitencier qui n'ont pas en temps voulu obtenu le doctorat, peuvent-ils continuer à demeurer dans leur emploi ? — 6. Solution du cas.
1. Le chanoine théologal et le chanoine pénitencier de la cathédrale de I. n'ont pas le grade de docteur requis par les canons, et sont depuis de longues années en fonctions.
On demande :
1° Le doctorat est-il tellement nécessaire pour ces bénéfices que son absence en rende la collation invalide ?
2° Les chanoines en question peuvent-ils, sans avoir leur diplôme, exercer leurs fonctions ?
2. Première question. — En prescrivant la fondation des offices de théologal et de pénitencier dans toutes les églises majeures, 1(3 Concile de Trente ne mentionne le doctorat qu'à propos du pénitencier. Voici ses propres paroles (sess. xxiv, c. 8, de Réf.) : « In omnibus etiam cathedralibus ecclesiis, ubi id commode fieri poteri!, pœnitentiarius aliquis cum unione praebendee proxime vacaturae ab episcopo instituatur, qui magister sit, vel doctor aut licenciatus in theologia vel in jure canonico, et annorum quadraginta, seu alias qui aptior prò loci qualitate reperiatur. »
Pour l'office du théologal, le Concile dit seulement (/. c.) : « Statuit eadem S. Synodus, neminem ad hujusmodi lectionis officium tam publiée quam privatim admittendum esse, qui prius ab episcopo loci de vita, moribus et scientia examinatus et approbatus non fuerit. »
D'après le Concile, donc, le doctorat n'est pas requis pour le théologal, mais seulement l'examen et l'approbation par l'évêque. Le doctorat est prescrit pour le pénitencier, mais non rigoureusement, ni sous peine de nullité, puisqu'on ajoute : Seu alias gui aptior prò loci qualitate reperiatur.
3. Mais ce que le Concile de Trente n'a pas exigé, est prescrit par Benoît XIII dans la Constitution Pastoralis officii, rendue pour l'Italie et les îles adjacentes. En voici les termes : « Volumus ut tam illa (prœbenda theologalis primo constituenda), quam reliquat omnes alise preebendee théologales hactenus constitutee et deputata3, conferri semper debeant doctori in sacra theologia, vel qui infra annum doctoralem lauream in eadem facultate suscipiat... Quod si episcopus primo vacaturam prsebendam contra formam in preesenti constitutione preescriptam conferre preesumpserit, vel etiam in aliis occurrentibus casibus eamdem formam observare neglexerit, illius collatio aut provisio ipso jure nulla et irrita, nulliusque prorsus roboris vel momenti sit, ac esse debeat», etc.
Par rapport à l'office du pénitencier, la même Constitution déclare : « Postremo queecumque hactenus de preebenda theologali et Sacrée Scripturee lectione sancivimus, extendimus etiam ac adamussim servari volumus et mandamus quoad institutionem canonici pœnitentiarii. »
D'où il suit qu'au moins pour l'Italie et les îles adjacentes (1), les charges du théologal et du pénitencier doivent être conférées au concours, à des sujets pourvus du doctorat ou qui du moins
(1) Dans son ouvrage De Syn. diœc. (1. XIII, c. ix, n. 16 et 19), Benoît XIV parle de la nécessité du doctorat pour le théologal et le pénitencier comme si c'était une obligation de droit commun. De même Ferraris (y. Canonicatus, art. 9, n. 14). Mais cette obligation dérive de la constitution Pastoralis de Benoît XIII; or celle-ci n'a été donnée que pour l'Italie et les îles adjacentes (v. Bouix. De Capit., part. I, sect. n, c.9. §5).
