CONSULTATION LXVI

Quel est le propre curé des époux, et suffit-il pour cela du titre coloré ou de l'erreur commune ?

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Qui est propre curé? — 3. Et duquel des deux futurs ? — 4. Domicile et quasi domicile. — 5. Etrangers et vagi. — 6. Cas particuliers. — 7. Titre coloré et erreur commune. — 8. L'erreur commune suffit-elle ? — 9. Solution du cas.

1. Léandre et Berthe célèbrent lem1 mariage par devant le curé Philalèthe, lequel, en raison de la simonie commise pour obtenir son bénéfice, n'a qu'une provision entachée de nullité.

On demande :

1° Qui est le propre curé des futurs ?

2° Suffit-il pour cela du titre coloré ou de l'erreur commune ?

3° Le mariage de Léandre et de Berthe est-il valide ?

2. Première question. — Le propre curé des futurs époux est celui dans la juridiction duquel les deux futurs, ou du moins l'un d'entre eux, ont domicile ou quasi domicile (Benoît XIV, Consl. Paucis abhinc) (1).

(l)[La définition peut demeurer vraie, après comme avant le décret Ne temere, du 2 août 1907, mais elle n'a plus les mêmes conséquences

Examinons en détail cette définition.

Sous le nom de curé sont compris tous ceux qui exercent de façon actuelle la cure des âmes, à savoir :

a) Le curé en titre, alors même qu'il n'aurait pas encore pris possession, et que la paroisse fût encore vacante (1).

b) Le recteur ou l'administrateur d'une paroisse vacante.

c) Le pro-curé, vice-curé, ou vicaire, etc., qui ont reçu de l'Ordinaire ou du curé pleins pouvoirs pour l'administration de la paroisse.

d) Le vicaire du curé absent, muni de pouvoirs pour tout ce qui concerne la cure des âmes.

e) Le vicaire du curé présent, mais âgé ou malade.

f) Le coadjuteur du curé.

Par contre, on ne doit pas considérer comme curés aptes à assister aux mariages :

a) Le chapelain d'un séminaire, d'un collège, d'un pensionnat, d'une prison, d'un hôpital, etc.

b) Le curé intrus, celui qui, sans le légitime consentement du supérieur ecclésiastique, se serait introduit dans la cure.

c) Le curé regardé comme tel, mais sans titre.

d) Le vicaire, le pro-curé ou vice-curé qui ne sont pas députés à toute l'administration, mais seulement à un ministère déterminé.

Voir à ce sujet Sanchez (1. III), Fagnan (in cap. 2. De cland. desp.), Barbosa (De off. et pot. parocki, part, n, c. 16), Gasparri (De matr., t. n. n. 907 sq.), etc.

3. Duquel des deux futurs le curé doit-il être le propre curé ? Sous le rapport de la validité, il est indifférent que le mariage soit contracté devant le curé du futur ou celui de la future : « Ad validitatem matrimonii sufficere prœsentiam solius parochi proprii

par rapport au mariage. Pour la validité, est désormais compétent tout curé pour son territoire, sur son territoire seulement, mais pour tout mariage. Pour la licéité, on continue à considérer principalement. le domicile, comme autrefois, mais le quasi-domicile est remplacé par le séjour réellement effectué, d'un mois. — Tr.]

(1) [Ceci encore a été modifié par le décret Ne temere : le pouvoir du curé suit désormais de plus près les règles de la juridiction; et quant au début, il est rattaché, non au titre, mais à la prise de possession ; art. IV, § 1. — Tr.]