LXVI. — DU PROPRE CURÉ DES FUTURS
sponsae quando matrimonium in parochia sponsae celebratur, similiter suffîcere prœsentiam solius paroehi sponsi, si matrimonium contrahitur in parochia ipsius sponsi ». Telle est la décision de la S. C. du Concile rapportée par Benoît XIV (Inst. 33, n. 5). — Cependant, en ce qui concerne la licéité, en raison de la coutume légitime générale, le mariage doit se célébrer devant le curé de la future. Mais tout motif raisonnable suffit à excuser de cette obligation, à moins qu'elle n'ait été transformée en véritable précepte par une loi diocésaine (Cf. Gasparri, /. e.;Lehmkuhl, t. II, p. 774) (1).
4. Ceci nous amène à parler du domicile et du quasi-domicile, nécessaires l'un ou l'autre pour la célébration du mariage. Il y a une grande différence entre le domicile pour l'ordination et le domicile pour le mariage. Pour l'ordination, il suffit du domicile d'origine, et quant à celui de la résidence actuelle, il exige une habitation de dix ans (Const. Speculatores, d'Innocent XII). Pour le mariage, le domicile d'origine ne suffit pas ; le domicile de l'habitation actuelle est requis ; mais celui-ci consiste seulement dans l'intention d'y demeurer toujours (domicile) ou du moins pendant la plus grande partie de l'année (quasi -domicile). Ceci résulte clairement de l'instruction du S. Office du 7 juin 1867 ad episcopos i Angliœ et Fœderatorum Statiium Americse : « Quapropter si légitime constet vel alterutrum ex sponsis animum habere permanendi per majorem anni partem, ex eo primum die, quo duo hœc simul concurrunt, nimirum et hujusmodi animus et actualis habitatio, judicandum est quasi domicilium acquisitum fuisse, et matrimonium quod proinde contrahatur esse validum ». — D'où il résulte : 1° Qu'étant donnée l'intention de demeurer pendant la majeure partie de l'année, on peut, dès le premier jour de cette nouvelle résidence, célébrer validement le mariage devant le curé. — 2° Que le mariage sera valide, quand même les époux, modifiant leur intention première, quittent bientôt après la localité. — 3° Que lorsqu'on n'a pas l'intention de demeurer dans la nouvelle habitation pendant la plus grande partie de l'année, le mariage sera nul, quand bien même plusieurs mois se seraient écoulés depuis l'arrivée dans ce lieu.
(1) [Cet usage a été maintenu comme norme commune par le décret Ne temere ; toute juste raison suffisant pour y déroger en pratique. — Ta]
. Mais comme il s'agit ici d'une chose occulte, à savoir l'intention intérieure des époux, on doit observer la règle, confirmée'par Benoît XIV dans sa lettre Paucis abhinc, du 19 mars 1758, à l'archevêque de Goa, à savoir : qu'on examine d'abord si, avant le mariage.lesdeuxépoux,oumême l'un deux, ont passé unmois aumoins dans le lieu ; auquel cas on pourra présumer l'intention de vouloir y passer la plus grande partie de l'année. Mais il faut bien prendre garde que cette présomption n'est pas valable quand des preuves sérieuses démontrent une intention contraire (1). Tout cela résulte également de l'instruction citée du Saint Office : « In ré autem occulta et interna difficile est hujusmodi indicia trahere quse judicem securum faciant ; inde est quod adhiberi maxime débet régula a Summo Pontifice Benedicto XIV confirmata, ut inspiciatur ut rum ante matrimonium spatio saltem unius mensis vel ambo vel alteruter in matrimonii loco habitaverint. Quod si factum fuisse deprehendatur, censendum est ex prsesumptione juris intentionem permanendi per majorent anni partem extitisse, et quasi domicilium fuisse acquisitum, proindeque matrimonium esse validum. At si prsesumptio hœc juris, qua3 ex menstrua habitatione oritur. contrariis elidatur probationibus, quibus certo ac liquido constet prsedictum animum nullo pacto extitisse, tune profecto contrarium j)roferri debere judicium manifestum est, quia prsesumptio cedere débet veritati » (2).
$ 5. Quelle règle suivre par rapport aux étrangers et aux vagi ? Les étrangers sont ceux qui, demeurant provisoirement en un lieu, ont ailleurs leur domicile ou quasi-domicile ; les vagi sont ceux qui ne l'ont aucune part. Les premiers doivent se marier devant le curé de leur domicile ou quasi-domicile ; s'ils se marient devant le curé de leur demeure provisoire, le mariage est nul, ainsi que l'a déclaré à maintes reprises la S. C. du Concile (s. Alphonse, 1. VI, n. 1086 ;
(1) Dans les États-Unis d'Amérique, il y a un droit différent. La simple habitation d'un mois y est suffisante pour acquérir le quasi-domicile, valable pour la célébration du mariage, sans qu'il soit besoin de rechercher de plus près l'intention des futurs. C'est une demande formulée par le Concile de Baltimore et qui fut accordée par le Pape Léon XIII, le 12 mai 1886.
(2) [Nous avons déjà dit que, pour le mariage, on n'a plus à considérer le quasi-domicile, mais seulement le séjour réellement effectué, d'un mois ; encore ne s'agit-il que de la célébration licite du mariage . (Décret Ne temere, art. Y). — Tr.]
