LXXVIII. — DU VICAIRE GENERAL

niœ, 28 août 1807, et in Narnien., 26 avril 1658, elle a décidé qu'il n'y avait pas lieu de maintenir le décret de l'évêque remettant en vigueur l'observance de l'ufficiature quotidienne dans les collégiales, nonobstant la coutume ; et l'on peut voir d'autres décisions semblables dans Lucidi (l. c, p. 302).

7. Si donc, dans le cas proposé, on peut regarder comme présomptive la coutume du chapitre cathédral de P., nous pensons qu'on peut la conserver sans scrupule. Si elle était prescriptive, elle ne pourrait être maintenue que par un induit apostolique spécial.

CONSULTATION LXXVIII De ce que le vicaire général peut faire sans mandat spécial de l'évêque.

-Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Ce que peut faire par lui-même le vicaire général : opinion de Garcia. '] — 3. Opinion de Sancher. — 4. Ce^qu'il peut faire quant aux 'pontificaux ; — 5. quant au pouvoir de dispenser ; J — 6. quant au pouvoir d'absoudre et condoner ; — 7. quant au pouvoir de corriger, punir et faire grâce ; — 8. quant aux dernières volontés ; — 9. quant aux mariages ; — 10. quant à la visite, au synode, au concours et aux dimissoires ; — 11. quant aux permissions à accorder ; — 12. quant à la connaissance des diverses causes ; — 13. quant aux autres pouvoirs non énoncés ci-dessus ; — 14. par rapport aux bénéfices. — 15. Différence entre ce que le vicaire général peut faire par luimême et ce qu'il peut faire par délégation. — 16. Celle-ci est-elle d'interprétation large ou étroite ? — 17. Comment doit être la délégation générale, pour comprendre tous les cas ; et solution du cas proposé.

1. Théodose a reçu de l'évêque sa nomination de vicaire général, avec le pouvoir d'accomplir tout ce que lui, évêque, peut faire. Ne sachant pas exactement l'étendue de ce pouvoir, il demande :

1° Que peut faire le vicaire général sans mandat spécial de l'évêque ?

2° Comment entendre, dans l'espèce, le pouvoir reçu par Théodose ?

2. Première question. Il n'est pas aisé de préciser ce que peut faire le vicaire général par lui-même, en vertu de son office, sans permission spéciale de l'évêque; les auteurs n'étant pas entièrement d'accord à ce sujet. Garcia (part, v, c. 8, n. 46 et 63) établit ce principe que le vicaire général peut faire de lui-même toutes les

choses qui relèvent de la juridiction nécessaire, et doivent par conséquent être faites par devoir de justice ; quant aux choses qui relèvent de la juridiction volontaire et contiennent quelque faveur, le vicaire général ne peut les faire sans une délégation expresse de Pévêque. Mais Leurenius {De episcop. vicariis, c. 3, § 1, q. 107), observe avec raison que ce principe n'est pas entièrement exact. Car il y a des choses de pure justice, comme l'institution des clercs présentés, que le vicaire général ne peut faire, du moins d'après, certains auteurs ; tandis qu'il y a des choses de faveur et de grâce qu'il peut parfaitement accomplir sans mandat spécial, par exemple dispenser des publications de bans, accorder les pouvoirs de confesser, etc.

3. Meilleure semble la règle proposée par Sanchez {De matr., 1. III, disp. 59, q. 2, n. 1) ; d'après lui, le vicaire général exerçant la juridiction et constituant le tribunal de l'évêque, ce qui de droit commun est accordé à l'évêque est régulièrement accordé aussi au vicaire général, sauf ce qui est excepté formellement par le droit lui-même ; sauf encore quand il s'agit de choses difficiles et de grande importance, que vraisemblablement l'évêque voudrait étudier avant de les résoudre. Ferraris (v. Vicarius generalis, a. II, n. 3 et 4), approuve cette règle et l'appuie par divers texte* juridiques. Toutefois cette règle est loin d'être précise ; il faut donc, en vue de la pratique, énumérer les divers cas, au moins les plus fréquents, où un vicaire général peut agir par lui-même, sans délégation spéciale, et ceux pour lesquels cette délégation est requise. Gela est d'autant plus nécessaire que, suivant ce que nous avons démontré ailleurs {Monit. ecel, t. IX, part, i, p. 211), quand le vicaire général accomplit sans mandat spécial de l'évêque, un acte pour lequel ce mandat est requis, non seulement l'acte est nul, mais encore il n'est pas au pouvoir de l'évêque de lui donner une valeur.

Nous donnerons donc, pour l'utilité de nos lecteurs, une brève et claire synthèse de tout cela ; nous l'empruntons aux amples traités écrits par les auteurs, particulièrement Leurenius, un des canonistes classiques sur ce sujet, dans son excellent ouvrage De episcoporum vicariis, dont nous indiquons à chaque fois les passages visés.

4. En ce qui concerne le pouvoir d'exercer les pontificaux et