LXXVIII. — DU VICAIRE GÉNÉRAL
15. Entre les uns et les autres il existe une grande différence qu'il est important de noter, Dans les cas où le vicaire général peut agir par lui-même, il use d'un pouvoir ordinaire ; dans les cas où il a reçu un mandat spécial, il use d'un pouvoir délégué. Mais si on lui a confié les mêmes affaires, dès le début, par les lettres qui l'ont fait vicaire général, cette délégation revêt la nature du pouvoir ordinaire, dont elle est pour ainsi dire un accessoire. C'est seulement lorsque l'évêque donne pour des cas particuliers le mandat spécial, que celui-ci revêt la nature d'un pouvoir délégué. Ce pouvoir délégué ne peut être subdélégué sans l'autorisation du déléguant, et des actes accomplis en vertu de ce mandat, le droit admet l'appel au tribunal de l'évêque (Leurenius, l. c, q. 72 et 261).
16. Les auteurs se demandent si ce mandat spécial, donné par l'évêque à son vicaire, est d'interprétation large ou stricte. Et ils répondent qu'il est d'interprétation large. Ainsi Barbosa (De pot. episc, ail. 51, d. 63), C'astropalao (tr. 13, d. 2, p. 30, n. 7), Leurenius (l. c, q. 254). La raison en est qu'ici l'interprétation large ne porte aucun préjudice aux tiers, mais seulement à l'auteur de la concession, en sorte qu'on peut parfaitement appliquer la règle: favores sunt ampliandi.
17. Deuxième question. — Dans notre cas, Théodose a reçu de l'évêque la nomination de vicaire général avec le pouvoir d'accomplir tout ce que lui, évêque, peut faire. Quelle est la valeur de ce pouvoir ? Comprend-il tout ce que le vicaire peut faire moyennant mandat spécial ?
Laymann (in cap. ult. de off. Vicar., in 6, n. 13), Pirhing (ad tit. de off. vie., n. 42, c. Licet, de off. vie. in 6), Sbrozio (in cap. ult. de off. vie. in 6, 1. 1, q. 65, n. 7 et 9), Leurenius (l. c, q. 94) et d'autres encore, répondent par la négative ; pour la raison formulée au chapitre Qui agendum, de procur., in 6 : « Specialiter non habentur commissa aut delegata, nisi exprimantur ». Et de même la Glose in c. 2, De off. vie, in 6, n. 3.
Ces auteurs ajoutent que si le mandat général exprime certaines choses qui requièrent un mandat spécial, par exemple : « Committimus tibi Vicario generali, facultatem dispensandi et omnia alia quae nos possumus, expediendi, etiamsi specialem commissionem requirant » — alors le vicaire peut accomplir ces autres choses ;
non pas toutes cependant, mais seulement celles d'importance égale ou moindre, à l'exclusion des choses plus graves et plus considérables que celles qui sont exprimées ; c'est ce qui résulte du texte de la Clémentine 2, De procurât., où il est dit que dans le mandat de procure ne sont pas comprises les affaires plus graves, que celles qui sont exprimées, mais seulement les affaires semblables ou de moindre importance.
Afin donc que la députation du vicaire général puisse s'étendre à tous les cas pour lesquels est requis expressément le mandat de l'évêque, il faut, suivant l'enseignement des auteurs (v. Leurenius, /. c, q. 100), que les lettres de pouvoirs contiennent la formule : eum libera et piena potestate omnia alia agendi, qase speciale mandatum requirunt.
