Quel est donc ce domicile spécial pour l'ordination
Certains ont prétendu qu'il suffisait pour l'acquérir de l'habitation dans le diocèse, ne fût-ce que d'un seul jour, pourvu qu'on ait fait la preuve de l'intention d'y habiter pour toujours. Mais cette opinion est insoutenable, car elle va contre la disposition très claire de la Constitution Speculaîores d'Innocent XII, du 12 novembre 1694, laquelle est aujourd'hui en pleine vigueur. On peut la voir dans Ferraris (v. Ordo, a. III, n. 11). On y lit au paragraphe 11 :
« Subditus autem, ratione domicilii, ad effectum suscipiendi ordines, is dumtaxat censeatur, qui, licet alibi natus fuerit, illud tamen adeo stabiliter constituent in alio loco, ut vel per decennium saltem in eo habitando, vel majorem rerum ac honorum suorum partem cum instructis sedibus in locum hujusmodi transferendo, ibique insuper per aliquod considerabile tempus commorando, satis superque suum perpetuo ibidem permanendi animum demonstraverit, et nihilominus ulterius utroque casu se vere et realiter animum hujusmodi habere jurejurando affirmet ».
Ces paroles sont si claires qu'elles ne laissent place à aucun doute: D'après la Bulle Speculatores, le domicile nécessaire pour qu'un étranger puisse devenir sujet d'un évêque en vue de l'ordination ne peut s'acquérir que de deux manières (is dumtaxat censeatur) :
a) ou par un séj.our de dix ans au moins ;
b) ou par le transfert de la plus grande partie de ses biens, et l'acquisition d'une maison, joints à un séjour d'une durée considérable.
De plus, dans un cas comme dans l'autre, le sujet doit attester par serment son intention de se fixer définitivement dans ce lieu.
Tel est l'enseignement de tous les auteurs, anciens et modernes. Citons Ferraris (/. c, n. 22) ; Lucidi (De Visit. SS. LL., de cap. III, n. 3, a. 2, n. 87) ; Bouix (De Episc, t. II, part, v, c. 15, prop. 8) ; Vecchiotti (Inst. can., 1. V, c. 8, § 19) ; De Angelis (Prsel. fur. can., 1. I, t. xi, 3°) ; Zitelli (Appar. jur. ecci, 1. II, c. 2, a. 5, § 2) ; Gasparri (De sacra Ordin., t. IL n. 828) ; De Luca S. J. (Prsel.
(1) [La cession ou quasi-excorporation des laïques est maintenant autorisée parle décret du 24novembre 1906, rapporté plus haut Cons.XC]
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jur. can. De Person., tit. III, n. 42) etc. Et tous basent leur enseignement sur la Constitution Speculatores. Nous ne comprenons pas comment on a pu écrire que la disposition de la Constitution Speculatores s'appliquerait uniquement lorsque l'intention de demeurer pour toujours dans le diocèse est douteuse ; tandis que si cette intention est certaine et prouvée, l'évêque pourrait ordonner un étranger dès le lendemain de son arrivée. Pour se rendre compte de l'opposition absolue d'une telle manière de voir avec la Constitution citée, il suffit d'avoir sous les yeux le texte de celle-ci. On y prévoit deux cas et seulement deux cas, l'un et l'autre avec l'obligation du serment, dans lesquels un étranger peut être admis aux ordres ; hors de ces deux cas il n'est pas permis de procéder à l'ordination en raison du domicile (1).
Cette conclusion est aujourd'hui hors de doute, et il est inutile de s'arrêter à la prouver plus longuement. Mieux vaut donner quelques explications sur les diverses dispositions du texte, d'après l'enseignement des auteurs.
4. La première manière d'acquérir un domicile pour l'ordination, est le séjour de dix ans. Il s'agit de dix ans complets et continus, ainsi qu'il résulte des expressions de la Bulle : vel per decennium saltem in eo habitando. Doit-on tenir compte de l'interruption d'un séjour fait ailleurs pendant un ou deux mois chaque année ? Quand l'absence s'est produite avec intention de retour, le domicile n'est pas perdu pour cela. Honorante (c. IX, not. n), dit à ce sujet : « Si semel a domicilio contracto in una diœcesi ad aliam se divertat animo redeundi ad primam, tune etsi per aliquod tempus ab ista absit, non officit quominus domicilium ad ordines aliis circumstantiis expletis contrahatur ».
Cette considération est applicable quand seul le jeune ordinand veut se fixer dans un diocèse. Mais il en va autrement quand il n'est
(1) Remarquer ici que le domicile nécessaire pour l'ordination est tout antre que le domicile requis pour le mariage. Pour celui-ci, sans parler du domicile proprement dit, il suffisait du quasi domicile c'est-à-dire de l'intention d'habiter dans une paroisse pendant la plus grande partie d'une année, le séjour effectif n'eût-il été que d'un jour. [Et depuis le décret Ne temere, du 2 août 1907, il suffit de l'habitation effective pendant un mois]. Pour le domicile en vue de l'ordination, il faut absolument satisfaire aux conditions prescrites par la constitution Speculatores. On doit se garder de confondre ces deux domiciles.
pas sui juris et qu'il partage le domicile de son père, fixé dans ce même diocèse. Le fils gardant alors le domicile paternel, peut demeurer ailleurs, par exemple dans le séminaire d'un autre diocèse, sans perdre le droit de pouvoir être ordonné par l'évêque du diocèse où demeure son père. Honorante (l e.,); Moreno (in Const. Speculatores, n. 138) ; Gasparri (L c, n. 831) ; Lucidi {L c, n. 88); ce dernier auteur appuie son enseignement sur une décision de la S. C. du Concile, du 4 décembre 1706, in Materanen.
5. La seconde manière suivant laquelle un ordinand peut acquérir le domicile en question, consiste à transférer dans le nouveau diocèse la plus grande partie de ses biens, et à s'y procurer une maison, un chez lui.
Il n'est pas nécessaire qu'il fasse construire ou qu'il achète une maison : la Constitution dit : sedes instructœ sint, et non œdificatœ, ni emptœ. Il suffit donc qu'il y soit en location (Gasparri, /. c, n. 832).
Les biens qu'il doit transférer sont les biens meubles, non les immeubles ; et si le jeune homme ne possède pas de biens, ou n'en a guère, il lui suffira d'établir sa demeure dans le nouveau diocèse» et d'y séjourner pendant un temps considérable. Ainsi l'entendent Lucidi, Honorante, Gasparri (/. c.) et d'autres.
Combien doit durer ce temps considérable ? Honorante (l. c, nota 1), dit qu'il suffit de trois ans entiers et continus; « argumento sumpto, dit Lucidi (/. c, n. 87) a triennio per Concilium. determinato, ut quis episcopus suum familiarem ordinare possit ». Même opinion chez Monacelli (part. III, app. Inst. VIII, n. 41 sq.) rejetant l'opinion de Moreno, lequel remet la chose à l'appréciation de l'évêque.
Sans doute, nous respectons la manière de voir d'Honorante et de Monacelli ; mais nous faisons remarquer que la Constitution d'Innocent XII ne fixe pas la durée du séjour à trois ans, et se contente de dire : per aliquod considerabile tempus. Nous estimons que lorsque la volonté de demeurer pour toujours dans le diocèse est claire et certaine, un temps moins long peut suffire.
6. Quant au serment, c'est le jeune homme qui doit le prêter s'il est sui juris ; sinon c'est son père, sous l'autorité duquel se trouve l'ordinand. Ainsi disent Honorante, Lucidi, Gasparri. Celui-ci ajoute qu'il suffit du serment émis avant la tonsure, sans qu'il
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soit besoin de le renouveler avant de recevoir les ordres sacrés.
7. Les docteurs se demandent si on peut avoir deux domiciles par rapport à l'ordination, comme on peut les avoir par rapport à tous les autres effets canoniques. Honorante est pour la négative ; d'autres, comme Vecchiotti (l. c), Scavini (1. III, n. 602), etc., pour l'affirmative, et avec plus de raison ; car rien n'empêche qu'on ne demeure, pendant dix ans, un semestre dans un diocèse et un semestre dans l'autre. Toutefois Gasparri observe justement (l. c, n. 837) que le jeune homme, une fois incardiné par l'ordination à un diocèse, ne peut plus appartenir à l'autre.
8. Gasparri soulève une autre question intéressante : si un jeune homme habite pendant dix ans dans un diocèse, mais en diverses paroisses, peut-il, malgré cela, être ordonné par l'évêque ? Il répond que le jeune homme n'aurait pas alors un véritable domicile, celui-ci ne pouvant exister que dans la paroisse, tout comme le domicile civil n'existe que dans le municipe; par conséquent l'évêque ne pourrait être regardé comme compétent en raison du domicile, tandis que dans ces conditions, il serait compétent s'il s'agissait de l'origine. Dans ce cas, il conseille, comme plus sûr de recourir à la S. C. du Concile (1).
A vrai dire, cette solution nous semble un peu dure. Car il ne s'agit pas ici d'être le sujet d'un curé, comme il faut l'être pour le mariage, d'après le Concile de Trente, mais bien d'un évêque. Sans doute il est ici question de domicile, mais non du domicile strictement entendu, au sens des canons et des lois civiles, pour lequel il suffit de l'intention de se fixer indéfiniment en un lieu, et dont l'effet est acquis même après un séjour effectif d'un seul jour; le domicile dont nous parlons exige un séjour de dix ans, afin que l'évêque puisse bien s'assurer que le jeune homme a l'intention de ne plus quitter le diocèse.
(1) Voici ses paroles (/. c, n. 838): « Jamvero cum canones domicilium agnoscant solum in parochia, sicuti leges civiles in municipio, sequitur in casu domicilium canonicum non fuisse contractum, et ideo episcopum diœcesis non posse esse proprium ratione domicilii, licet possit esse proprius ratione originis. Si igitur episcopus indiget talem ordinare, qui non est subditus alia ratione, et non habet nisi domicilium urbanum aut diœcesanum, in sensu explicato, tutius est ut adeat S. C. C. ».
9. Deuxième question. — Par où l'on voit combien gravement s'est trompé dans notre cas l'évêque de O., en ordonnant le jeune Alphonse, originaire d'un autre diocèse, sans autre condition que le serment de vouloir se fixer dans son diocèse. Il aurait fallu qu'Alphonse eût auparavant démontré cette volonté ou par un séjour de dix ans, ou par le transfert de ses biens et l'acquisition d'un chez lui (car le séjour dans un séminaire ou une maison religieuse ne saurait suffire), en même temps que par un séjour de durée considérable.
