XCIII. — DOMICILE POUR L'ORDINATION

sitions sont entièrement conformes à ce qui a été dit plus haut.

13. Deuxième question. • — D'après quoi, passant à notre cas, nous pouvons dire que l'évêque Anicet peut parfaitement dispenser des vœux simples de pauvreté et d'obéissance émis dans une congrégation non approuvée par le Saint Siège, pourvu qu'il ne lèse pas les droits des tiers, dont l'opposition serait justifiée. Quant au vœu de chasteté, il ne peut en dispenser que s'il est temporaire ou non absolu.

CONSULTATION XCIII Du domicile requis pour l'ordination d'un étranger.

Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2. Différence entre les clercs et les laïques — 3. Domicile propre pour l'ordination. — 4. Comment entendre le séjour pen. tant dix ans ? — 5. Le transfert de ses biens et l'acquisition d'une maison ? — 5. Enfin le serment de séjour perpétuel ? — 7. Peut-on avoir un double domicile pour l'ordination ? — 8. Peut-on demeurer en plusieurs paroisses du diocèse ? — 9. Solution du cas.

1. Le jeune Alphonse, encore laïque, du diocèse de N., désire être ordonné par son ami l'évêque de 0. Celui-ci l'accueille aussitôt dans son diocèse, et après lui avoir fait prêter le serment de son intention d'y demeurer toujours, lui confère les ordres.

On demande :

1° Que doit être le domicile nécessaire pour l'ordination d'un étranger ?

2° Que penser de l'évêque de 0. ?

2. Première question. — Les clercs qui désirent changer de diocèse et être admis aux ordres dans un nouveau diocèse, peuvent maintenant recourir à l'excorporation ; celle-ci étant accomplie, l'ordination peut avoir lieu aussitôt. Nous avons donné plus haut les règles relatives à l'excorporation, suivant le récent décret de la S. C. du Concile (v. Cons. can. XC).

Mais quand il ne s'agit plus d'un clerc excorporé, mais d'un laïque qui n'a pas reçu la tonsure, ou encore d'un clerc, qui n'a pu obtenir l'excorporation, il faut s'en tenir aux règles anciennes,

qui requièrent pour l'ordination un domicile propre, différent du domicile exigé par les autres effets canoniques (1).