CONSULTATION I
Sur l'obligation, la promulgation, et la certitude des décrets de la S. C. des Rites.
Sommaire. — 1. Proposition du cas. — 2, Les décrets de la S. C. des Rites obligent-ils en conscience? — 2. Quelle promulgation et quelle certitude est requise pour qu'ils obligent ? — 4. Solution du cas.
1. Le curé Bartole dédaigne d'avoir à sa portée des livres de liturgie et des revues ecclésiastiques qui reproduisent les récents décrets de la S. C. des Rites. Il dit qu'il lui suffit des Rubriques du Missel et du Rituel Romain ; que les décrets de la S. C. des Rites ne sont pas obligatoires ; qu'il ne veut observer que les décrets à lui communiqués par la voie hiérarchique de son évêque ; qu'il n'est pas tenu à prêter foi à des personnes privées, moins encore à des journalistes.
On demande :
1° Les décrets de la S. C. des Rites obligent-ils en conscience ? 2° Quelle promulgation et quelle certitude sont requises pour qu'ils obligent ?
3° Que penser du raisonnement de Bartole ?
4° Y a-t-il dans sa conduite une faute, et laquelle ?
2. Première question. — Les décrets de la S. G .des Rites sont directifs ou préceptifs. Ils sont directifs quand ils ne contiennent pas de clause qui en fasse un décret rigoureux, et sont de pures déclarations ; sauf cependant lorsque ces déclarations concernent les Rubriques, auquel cas ils prennent la nature (directive ou pu tive) des rubriques dont elles précisent le sens. Ils sont préceptifs quand ils ont les clauses qui comportent un décret rigoureux., comme
par exemple : ita servavi mandava, ita prœcepit. etc. : dans ce cas, ils obligent en conscience, tout comme les décrets pontificaux, sub gravi ou sub levi, suivant l'objet dont ils s'occupent.
On le prouve, en premier lieu, par la Bulle Immensa seterni Dei du 20 janvier 1587, par laquelle Sixte Quint fonda la S. C. des Rites, lui conférant le pouvoir ordinaire sur les rites sacrés pour toute l'Eglise (1). — On le prouve, en second lieu, parle décret de la S. C. des Rites du 23 mai 1846 (n. 2916), confirmé par le Souverain Pontife le 11 juillet de la même année, et dont voici la teneur : « An decreta a Sacra Congregatione emanata et responsiones quaecumque ab ipsa propositis dubiis. scripto formaliter edito, eamdem habeant auctoritatem, ac si immediate an ipso Summo Pontifice promanarent, quamvis nulla facta fuerit de iisdem relatio Sanctitati Suœ ? — S. R. C. respondit : Affirmative » (2). Ces décrets seront-ils tous indistinctement obligatoires ?
Les décrets généraux sont tous obligatoires parce qu'ils sont portés pour toute l'Église.
Pour les décrets particuliers, il faut distinguer, suivant l'enseignement des Acta Sanctœ Sedis (t. III, app. xn) : certains ont pour
(1) Voici les attributions conférées par Sixte Quint à la S. C. des Rites aux termes de cette constitution : « Quinque Cardinales delegimus, quibus hœc precipue cura incumbere debeat, ut veteres ritus sacri ubivis locorum, in omnibus Urbis Orbisque ecclesiis, etiam in capella
ra Pontificia, in missis, divinis officiis, sacramentorum administratione, ceterisque ad divinimi eultum pertinentibus, a quibusvis personis diligenter observentur ; cseremoniae si exoleverint, restituantur ; si <l-pravatae fuerint. reformentur : libros de sacris ritibus et caeremoniis, in primis Pontificale, Rituale, Cœremoniale. prout opus fuerit, reformant et emendent ; officia divina de sanctis patronis examinent et nobis prius consultis concédant. Diligentem quoque curam adhibeant circa sanctorum canonizationem festorumque dierum celebritatem, ut omnia rite ac recte et ex Patrum traditione fiant, et ut regna et principes eorumque ««ratores, aliaeque persona?, etiam ecclesiastica?, ad t m curiamque Romanam venientes, pro Sedis Apostolica? dignitate nignitate h< inorifice more majorum excipiantur, cogitationem
piant seduloque provideant. Controversias de praecedentia in profit alibi, • eterasque in hujusmodi sacris ritibus et moniis incidentes difficultates cognoscant, summarie terminent et componai
(2) Ce décret fut approuvé par Pie IX in omnibus et singulis, comme on !•• voir dans L'ancienne collection de Gardellini. n. 5051. Dans la
nouvelle édition officielle, on a omis cette importante approbation de
