INTRODUCTION

ns

Le Problème de la Délinquance

{ AU | i .

’ és ï . LR MT RES . e

L'attention est, aujourd'hui, de multiples manières, attirée sur la complexité et la gravité des problèmes de la Délinquance Juvénile. Ainsi, l'opinion publique est maintenue en alerte par la presse, le cinéma. Quotidiens et Hebdomadaires, en effet, font alterner les articles de fond aux données impressionnantes avec divers reportages, souvent d'une sentimentalité attristante, tandis que, sur l'écran, se sont succédées récemment, quelques réalisations célèbres, qui, grâce à la puissance de conviction des images, ont pu inquiéter même les plus indifférents.

Notre besoin de sécurité et de stabilité sociale, intervient du moins, devant les menaces de désordre que font peser l'importance et le nombre des délits, mais surtout leurs possibles conséquences lointaines, car, HEUVYER le disait très bien : « le problème de l'enfant coupable est celui de la criminalité de l'adulte ».

Pour citer des chiffres locaux, dans le ressort de la Cour d'Appel d'ALGER, nous avons, rappellent KRIEF et BOURDON de 1944 à 1948 : 23.666 mineurs délinquants, c'est-à-dire 1/10° de la délinquance totale : et ce, alors que, il faut le reconnaftre, l'habitude n'est pas ici de mettre en branle la machine judiciaire pour un simple chapardage de « Yaouled ».

Dans les pays de vieille civilisation, comme la France ou l'Angleterre, les statistiques qu'il serait fastidieux de relever ici, sont souvent encore plus dramatiques, surtout dans la récente après-querre:

et même les Etats-Unis d'Amérique, melgré leur enviable niveau de vie, connaissent ces bilans tragiques qui, affirme KANNER : « ont autant alarmé que Pearl-Harbour ou Bataan ».

C'est pourquoi, résumant devant le Ilème Congrès International de criminologie, les craintes communes, MAZILEFF pouvait déclarer que l'aggravation sans précédent. de la délinquance infanto-juvénile offre les caractères d'un problème arave et profond qui demande une orientation et des mesures urgentes, en vue d'une solution adéquate pour la défense de notre Société : « en effet, ce triste phénomène, à notre époque d'inquiétude politique, sociale et économique acquiert un caractère alarmant et revêt, malheureusement, toutes les apparences d'un mal profond et généralisé »

Or, par un apparent paradoxe, au lieu de constater devant ce danger croissant, un durcissement de l'attitude coercitive, une remarquable évolution s'est produite en sens contraire, dont témoigne, en France, l'Ordonnance du 2 Février 1945, reprise et complétée dans la Loi du 24 Mai 1951, qui fait sortir le jeune délinquant du droit pénal. Désormais résume LIEVOIS, dans la Décision prise, le délit s'efface entièrement derrière la personnalité du délinquant. Aussi, le Juge des Enfants, sans souci de la matérialité de l'infraction, s'entoure-t-il des avis de l'Assistante Sociale, du Médecin, du Psvchiâtre, du Psychologue, de l'Orientateur, de l'Observateur, pour envisager les mesures protectrices et éducatrices qui s'imposent pour le bien de l'enfant.

Sans doute, reconnaît SINOIR « l'idée de châtiment et de vengeance reste toujours vivante dans

l'esprit du public, comme dans celui des autorités » attitude dont FRIEDLANDER, n'a eu aucune peine

A / . . . ë . are / à dévoiler les motivations inconscientes qui intéressent nos propres sentiments de culpabilité.

Mais depuis LOMBROSO fondant l'anthropologie criminelle, et LACASSAGNE qui lança sa célèbre formule « une société à les criminels qu'elle mérite », la thèse s'est progressivement introduite, rappelle POROT, qui fait du délinquant, un malade à soigner ou une victime à réadapter, et en tous cas, a-t-elle été ainsi pleinement admise pour les mineurs criminels. « C'est que, remarque LUC- CIONI, la réunion de ces termes « Enfant » et « délinquant » est assez contradictoire, puisque, dans notre notion spontanée d'enfance sont impliquées les idées d'innocence et de pureté pour que notre charité intervienne et dissibe le malaise en plaignant les jeunes coupables et en appelant les mesures d'assistance que leur malheur semble exiger ».

Cependant, le législateur n'a-t-il pas brûlé les étapes ? À peine sorties de la « période pénitentiaire », la protection et l'assistance des mineurs inadaptés traversent une crise grave. Elles sont, cependant, en possession de textes législatifs aui permettent, en principe, une étude de l'enfant et des mesures éducatives effectives. Elles disposent de plusieurs établissements publics et privés réformés, de cadres d'une valeur ou d'une bonne volonté certaines.

Mais beaucoup prennent conscience qu'au delà de la réaction affective à la situation tragique des jeunes inadaptés, réaction qui a été, jusqu'ici, sentiel de l'action entreprise en leur faveur, il convient, maintenant de définir des techniques de connaissance et de traitement de l'inadaptation sociale.

« Nous ne savons pas quels sujets nous réédu-

quons, comment nous les rééduquons, ni ce qu'ils deviennent », les dures paroles de LE GUILLANT s'imposent, malheureusement, quand on constate la bigarure des opinions sur les causes et les facteurs de la délinquance.

Comme l'écrit BOVET « tous ceux qui abordent sans parti pris cette étude ne peuvent manquer de faire une constatation : des auteurs d'une compétence généralement reconnue, ayant consacré de longues années à l'Etude des délinquants, expriment sur ce sujet des opinions diamétralement opposées » ; et il ajoute « deux faits sont alors frappants : d'une part, la conviction, tantôt calme, tantôt fougueuse, mais toujours profondément ancrée, avec laquelle chacun défend son point de vue et, en second lieu, l'incapacité dans laquelle chacun se trouve, en même temps, de démontrer objectivement, à autrui, que ce point de vue est juste ».

C'est que, dans toutes ces recherches, Médecins, Magistrats, Educateurs baraissent hantés, souvent presque inconsciemment par la croyance en une homogénéité du groupe des délinquants.

Or, déclare BOVET, dans l'étude magistrale qu'il avait préparée pour l'Organisation Mondiale de la Santé, si « pour le juriste, la délinquance juvénile est une notion claire et bien délimitée dont les lois donnent une définition précise en une formule lapidaire, RUBIN écrit : « la délinquance juvénile est ce que la loi dit qu'elle est », à cette notion juridique bien déterminée, ne correspond aucune notion psychologique ou psychiâtrique univoque : il n'existe pas une maladie nommée Délinquance et encore moins un type psychologique unique qui serait celui de tous les délinquants et seulement celui des délinquants ».

Il n'y à pas, il ne peut y avoir de spécifité biopsychologique de la délinquance.

l. - D'abord parce que, du point de vue légal.

Les lois qui définissent la délinquance diffèrent d'une Nation à l'autre. Ainsi, en Europe, un mineur n'est d'ordinaire considéré comme délinquant que s'il contrevient à l'une des dispositions du code pénal applicables à l'ensemble des justiciables ; mais aux U.S.A., par exemple, le champ des comportements susceptibles de conduire un mineur devant la Cour est souvent beaucoup plus vaste : faire l'école buissonnière, désobéir avec opiniâtreté à ses parents, user de boissons alcooliques, fumer des cigarettes en public Par ailleurs, la législation peut évoluer. En France, avec le décret du 30 septembre 1935, cessait d'exister, pour la Loi le vagabondage qui représentait auparavant 30% des mineurs délinquants et dont HEALY faisait «l'école primaire du Délit ». Enfin, un nouveau facteur conventionnel apparaît avec les questions relatives aux âges minimum et maximum à partir desquels telle procédure ou telle mesure, sont ou ne sont pas applicables. PEARCE, rappelle ainsi que, selon la Loi Britannique, un garçon est considéré comme ne pouvant avoir des rapports sexuels avant 14 ans accomplis, et donc, un tribunal de mineurs n'a-t-il pas eu à s'occuper du cas d'un garçon de 13 ans et demi, auteur du viol d'une petite fille, suivi de la mort de celle-ci, si ce n'est pour le déclarer « non coupable ». :

I. - Ensuite, parce que, du point de vue social, le fait qu'un mineur est déféré devant un tribunal dépend de circonstances diverses. « La façon plus ou moins efficace dont la police applique les lois introduit également un élément très arbitraire dans

la notion de délinquance juvénile. Tel pays, à la police bien organisée, enregistrera une proportion plus forte de délinquance que tel autre pays dont la police est moins vigilante. »

| serait bien difficile, en Algérie, par exemple, d'appliquer strictement les règles métropolitaines non seulement parce que la police est insuffisamment nombreuse devant la masse des délits quotidiens, mais surtout parce que, nous le signalions, des préjugés interviennent qui font négliger l'apnel au judiciaire pour un petit vol de « Yaouled » réglé souvent par une correction physique.

Mais aussi, insiste WILLCOCK, le fait qu'un mineur devienne un enfant de justice, dépend, qénéralement, pour une grande part, de la condition et de l'influence sociales de ses parents.

C'est pourquoi devant ces faits, trop connus, une critique terminologique à été formulée léajitimement au cours de l'élaboration du rapport national, par la Commission française au Congrès de 1950. Reconnaissant l'impossibilité de se limiter aux seuls enfants passés devant le Juge, elle discute divers termes pour recouvrir l'hétérogénéité des faits qui, signale LE GUILLANT, « embrassent une trop grande variation de situations socioloaiques et de situations mythiques ».

Ainsi SINOIR utilise le terme d'asocial pour désigner le délinquant dans le dessein de souligner que le délit est, au sens éducatif, quelque chose de plus qu'une violation de la Loi. HEUYER, dans le même esprit, propose celui d'anti-social qui souligne les composantes d'aggressivité, tandis que LAGACHE suggère celui de pseudo-social qui met qui met l'accent sur l'adaptation manquée

Il. - Enfin, parce que, du point de vue psychologique, il n'existe pas une barrière entre ce délin-

Ed

quant et le non délinquant et il n'est même pas possible d'y voir toujours un des multiples aspects de ces inadaptations qui relèvent d'une psychiätrie d' « extension ».

En effet, il ressort des travaux de criminologistes, tels que les GLUECK, GRASSBERGER, FREY principalement, que, sur l'ensemble des jeunes délinquants cités devant une Cour, une faible proportion seulement, qu'on peut estimer de 10 à 20% environ, ont tendance à persévérer dans la délinquance jusque dans l'âge adulte. Cela veut dire, conclut fermement BOVET que 80 à 90%, des délinquants juvéniles ne récidiveront pas ou, tout au moins, ne conserveront pas leurs tendances délicfueuses au delà de l'achèvement de leur crise d'adaptation juvénile. D'ailleurs, qui donc, s'il inferrogeait scrupuleusement sa conscience et sa mémoire, ne découvrirait qu'il s'est livré, quelque jour, à une action qui aurait pu faire de lui un enfant de justice ? « Avant tout, reconnaît en effet PISANI, tout le monde sait qu'il n'existe pas d'enfant qui n'ait commis, pendant sa Vie, quelque transgression, plus où moins grave des lois ». D'autre part, et cela se conçoit désormais, il faut bien reconnaître que l'immense majorité des délinquants ne présentent pas de troubles mentaux. Alors que les relations entre la Cour et les services de psychiâtrie sont excellentes, à CHICAGO, en 1941. 10%, des mineurs délinquants, seulement, ont nécessité une expertise, et à Lausanne, un pourcentage voisin est atteint, tandis que, lorsqu'un examen psychiâtrique est constant, dans tous les cas, le psychiâtre, même soucieux de justifier sa présence, reconnaît presque toujours l'inutilité de son intervention ; il serait, d'ailleurs, bien difficile d'admettre, selon la solide démonstration de GRASS-

mis le

BERGER, que l'augmentation de la délinquance, après-guerre, ait correspondu à l'apparition subite et temporaire de troubles psychiâtriques.

C'est pourquoi, il ne faut pas attendre beaucoup des grandes enquêtes systématiques qui affirment, dans leur principe, une louable exigence de positivité par « mise entre parenthèses » des partis pris théoriques et dont un exemple récent est donné dans les travaux de la Commission française de l'enfance au récent congrès de criminologie.

Non seulement, elles n'apportent sans doute pas grand'chose de nouveau après les consciencieuses et lucides recherches d'HEALY, de BURT, d'HEU- YER, d'AICHORN, d'ALEXANDER, mais surtout, elles détourneraient de l'essentiel du problème. « Lorsque les auteurs nous ont donné ces vastes documentations, ces statistiques imposantes, ces démonstrations irrésistibles, nous ne connaissons pas encore, rappelle, en effet, DE GREEF, ni le crime, ni le criminel. On oublie trop que le criminel est, avant tout, un être humain qui ressemble bien plus aux autres humains qu'il n'en diffère, qu'il n'est pas un objet passif, un automate inconscient, balloté par l'hérédité, par l'endocrinologie, par les circonstances sociales et amené au crime à la ma-

nière du serpent mécanique de VAUCANSON ».

En somme, si nous étudions les activités asociales où antisociales, il faut, avant tout, que nous renversions la position traditionnelle du problème ; en nous demandant non pas « pourquoi certains mineurs deviennent-ils délinquants, mais d'abord, bien plutôt, pourquoi les autres ne le deviennentils pas ? ».

Tel est ce but, que, sur la suggestion de Mon-

sieur le Professeur SARROUY, nous nous sommes fixés dans notre thèse.

Certes, nous n'avons pas souci d'originalité, mais il nous à semblé qu'essayer d'atteindre les activités délictueuses dans leur essence avait l'avantage de nous contraindre à un effort de réflexion, par un travail en « compréhension » plutét qu'en « extension », si nécessaire à celui qui désire, au terme de ses études médicales aborder les prabièmes de l'enfance inadaptée.

Dès lors, un plan s'imposait, selon un schéma qui reprend, à certains égards, le mouvement du

travail de FRIEDLANDER.

|} Dans une première partie : étudier la formation sociale de l'enfant en insistant sur l'humanisation des instincts et le développement de la conscience morale.

2) Dans une deuxième partie : envisager les difficultés de l'adaptation sociale en distinguant les cas de la « criminalité accidentelle ».

3] Dans une troisième partie : poser la question de l'échec de l'adaptation sociale à propos de la « criminalité chronique ».

Notre conclusion, nous situera dans une perspective spiritualiste, pour signaler l'avantage des réformes dans l'attitude de l'opinion et des pourvoirs publics devant la délinquance juvénile.

versions là: posifies

RCE" VS

2 MOÉERE ja 1 à Se tre à . nsvé his

nière chyeli : En once { xs; les ou antikc<sinten

nous. demandant eu pe purs deviennent: F4 re Mes plutét, pourques--

bail