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Cette première question résolue, reste à apprécier la responsabilité des simulateurs.

C'est une tâche non moins laborieuse que la Justice et l'intérêt social imposent fréquemment au médecin, c’est lui qui est amené à indiquer la solution à prendre. Il doit, dans la mesure du possible, respecter la liberté de l'individu, mais aussi les interêts de la société.

Chaque fois que cette question de responsabilité se pose, elle exige une enquête longue et difficile. Dans le cas particulier le travail sera toujours des plus minutieux ; nous avons vu ce qu'’étaient les simulateurs : antécédents personnels et héréditaires chargés, vie compliquée promenée dans tous les pays ; c’est presque toujours une longue odyssée à débrouiller, une série de faits à rechercher et à expliquer.

Rien ne devra être négligé pour éclairer les recherches, il faudra se munir de tous les documents qu’il sera possible de recueillir, et il serait à désirer que des mesures judiciaires plus efficaces fussent prises pour faciliter et rendre plus conforme à la vérité le rapport de l'expert.

Cette étude doit reposer d’abord sur l'examen direct, souvent très fécond c’est vrai, mais nécessairement incomplet.

L'examen physique de l’inculpé, un interrogatoire serré permettant de se rendre compte de ses capacités intellectuelles, tout cela est important, mais c’est loin d’être assez. |

On devra attacher la plus grande importance à l’étude des antécédents, ce mot étant pris dans son sens le plus étendu.

Pour les antécédents héréditaires, cette étude est mal-

heureusement incomplète dans la plupart des cas. Une enquête dans ce sens est difficile et les témoins n’apprennent pas grand’chose, car le public, même éclairé, ne se rend pas bien compte de la valeur de certaine tare.

Qu’on se rejette alors sur les antécédents personnels. II faudrait que rien de la vie antérieure ne fût ignoré, que les prédispositions, les tendances, les antécédents pathologiques fussent parfaitement connus. L'expert devrait pouvoir suivre pas à pas celui qu’il a à examiner dans les diverses étapes de son existence, connaître ses accès de trouble mental antérieurs s’il en a eu, les faits délictueux ou criminels qui ont pu lui être imputés.

On devra s’enquérir soigneusement du milieu, de l’éducation, des fréquentations, de tout enfin de ce que l'on peut penser avoir influé sur l'individu.

Si c’est un simulateur criminel, opposer à l’état originel les circonstances dans lesquelles ont été accomplis les actes incriminés.

Etudier la façon dont il a commis son crime, elle révélera parfois des particularités attestant des tendances instinctives.

Comme ce sont pour la plupart des récidivistes, chercher avec patience si l’on ne trouve rien pour expliquer ces récidives, les rapprocher de la simulation actuelle, essayer d’en éclairer le mystère et de trouver le lien qui unit ces faits hors nature.

Il faut s’attacher à bien connaître son sujet, non seulement dans le présent, mais surtout dans le passé, relever par exemple toutes les variations de caractère, et rechercher si l'intelligence, si la sensibilité ne trahissent pas, de temps en temps, plus ou moins périodiquement, quelques

troubles pouvant par eux-mêmes accuser une tare que ne signaleraient pas les commémoratifs établis le plus souvent par une simple enquête dé gendarmerie.

Cette étude une fois faite, quelles sont les conclusions à prendre. Soit d’abord le cas d’un simulateur non criminel, Nous avons vu qu’ils étaient tous des dégénérés à des titres divers, et même souvent des dégénérés d'ordre inférieur.

Mais tous les dégénérés, même parmi les inférieurs, ne sont pas des aliénés, s’il fallait interner tous ceux dont une débilité mentale originelle ou acquise a affaibli le jugement il faudrait décupler le nombre des asiles.

Il faudra donc faire un choix parmi eux ; après les avoir mürement observés, on prendra une décision.

Les uns seront rendus à la liberté qu'ils avaient cherché à perdre. On les laissera à eux-mêmes avec une certaine part de responsabilité, en les recommandant au dehors et en leur cherchant un appui si on le peut. Ce sera ceux chez lesquels on aura constaté un sens moral suffisant et assez de jugement pour qu'ils puissent se guider dans le cours de leur vie, sans trop céder à leurs instincts ou aux influences mauvaises qu'ils pourraient rencontrer. Ce sont ceux qui, pour la plupart du temps, ont simulé, dans le but manifeste d'exploiter l'assistance ou la crédulité publique, ou de se soustraire à une charge sociale dans un but égoïste bien calculé.

On aura pu se rendre compte dans ces cas par l'examen de leur vie écoulée, qu'ils ont déjà été capables de faire face à la lutte pour la vie et de réagir normalement contre les circonstances extérieures, c’est le cas de la femme R... de notre observation], et B... de notre observation Il.

Sans doute on s’exposera à des récidives de simulation, sil s’en produit il sera encore temps de procéder à un nouvel examen et de voir ce que l’on pourra faire.

Un autre groupe sera maintenu et sequestré pour divers motifs, On y comprendra les dégénérés privés de sens moral, a intelligence trop inférieure pour qu’ils puissent subvenir à leurs besoins, ou se rendre compte de la valeur de leurs actes, les débiles susceptibles d’être eux-mêmes victimes de leur simulation, dangereux pour eux-mêmes, qui en voulant simuler se livrent à des tentatives dont ils ignorent la gravité, et qui pourraient payer de leur vie leurs essais malheureux. Telle B..., observation III. Cn ne rendra pas non plus à la liberté ceux qui sont dangereux pour les autres, chez lesquels on a remarqué des tendances impulsives, les instinctifs purs susceptibles d'exploiter plus tard leur expérience de la simulation au détriment de la société, de s'appuyer sur le succès de leurs supercheries pour commettre des actes répréhensibles. Arguant de la folie, ils pourraient devenir criminels et se livrer commodément au vol ou à tout autre crime, Ceux-là sont particulièrement dangereux et on doit se féliciter quand la simulation à permis de les connaître et de les empêcher de nuire.

Il est important de prendre une bonne décision : il est inutile de charger l'assistance publique déjà si grevée. De plus, il est coupable de laisser à l’abri d’une charge qui pèse sur tous, un individu qui est capable de la supporter, ce serait un exemple des plus mauvais et frustrer toujours quelqu'un.

Simulateurs criminels. — Une première catégorie sera a séquestrer. Ce sont les aliénés que l’on y rencontre fréqueroment, ceux qui nont simulé que lorsqu'ils se sont

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rendu compte de la gravité de l’acte incriminé, qui n’avaient pas conscience de cette gravité, des conséquences de leur acte au moment où ils l’ont commis : les impulsifs qui frappent sans être conscients, qui n’ont pas participé à l'intention criminelle et se voient accusés d’un fait qu'ils regrettent souvent. Téels sont aussi les aliénés victimes d'une idée délirante quelconque ou d’une hallucination qui ne simulent qu’à la pensée du châtiment dont ils sont menacés, qui ne savent pas qu’ils pourraient échapper à la peine : le persécuté en but à des tracasseries que dans son délire il attribue à telle personne; il supporte longtemps tout, puis son état s’aggravant tous les jours, poussé à bout, il commet le meurtre, il sait qu’il sera poursuivi si on le découvre et traîné devant les tribunaux. Aussi la crainte de la justice le pousse d’abord à se cacher ; quelquefois au contraire il est sûr de son droit de légitime défense et il va se constituer prisonnier. Mais une fois emprisonné, il à peur, s’il passe aux assises, il faudra qu’il donne des explications, qu'il fournisse des preuves, il se rappelle que personne ne le croit, si les juges allaient en faire autant, il cherche alors à se tirer d’affaire comme il peut et quoi qu’il lui en coûte, 1l se fera passer pour fou. Il estime qu’on le supposera aliéné au moment où il a été criminel, on l’enfermera dans un asile où il continuera à jouer son rôle quelque temps, petit a petit 1l deviendra plus raisonnable, il paraitra avoir recouvré sa raison et il sortira.

Il ya des cas très nets et pour lesquels l’expert n’aura pas la moindre hésitation, pour d’autres certains scrupules pourront naître et on pourra être embarrassé sur la conduite à tenir, Il faut se rappeler alors que certains simulateurs à moitié aliénés sont très dangereux, qu'en les décla-

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rant responsables en partie ils seront condamnés à une peine à temps et qu'ils seront donc rendus un jour ou l’autre à la liberté, ils pourront alors recommencer leurs exploits et s'élever davantage dans l'échelle criminelle. Soigner dans ces cas tout particulièrement l’étude des antécédents pour éviter des méprises qui pourraient être funestes. Il vaut mieux, si l’on a des doutes, faire interner un individu qu’on croit dangereux et criminel incurable que de le laisser condamner à une peine relativement limitée et au bout de laquelle il pourra continuer ses méfaits contre la société, On sait rarement ce que donnera un récidiviste, il peut se cantonner dans le vol une partie de sa vie et finir par l’assassinat. De terribles leçons ont déja été données dans cet ordre d’idées.

Sans admettre d’une façon absolue le type criminel né, il est certain que des individus sont prédisposés originellement et, par suite des circonstances, à résister d’une façon moindre à leurs instincts.

Ce sont ceux-là qui ont fait dire à Holtzendorff que les systèmes de pénalité sont en faillite. Chez eux, la peine sera toujours sans action, loin de les amender, la prison fera naître en eux une haine plus violente contre la société, excitera la tare originelle et préparera la récidive.

L’inutilité de la peine comme moyen d’intimidation des gens prédisposés à mal faire est manifeste, et il semble que l’on doive, dans ces cas, appliquer en partie les principes de l’école positive moderne, mis en lumière par Lombroso et Ferri et qui peuvent se résumer ainsi « substitution à la « doctrine de la responsabilité morale, celle de la respon- « sabilité sociale, substituer également à la conception de « la peine comme instrument d’expiation et d'amélioration

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« individuelle une conception d'ordre social fondée sur le « droit que possède la collectivité de se protéger et de se « défendre contre tout élément de nature à menacer ses « lois organiques, et par là son existence même ».

Il nous semble que cette notion, bien que connue et admise par tous les aliénistes, n’est pas suffisamment appliquée par certains d’entre eux, dont la valeur n’esf pas à discuter. Dans une affaire récente, un médecin bien connu a laissé retourner à la liberté, après sa condamnation, un simulateur dont le dossier antérieur était très chargé. Taré par son hérédité, doué dès son enfance des plus mauvaises dispositions, aucune éducation, milieux déplorables, dossier judiciaire bondé de condamnations (9 en 12 ans), tendances criminelles constatées, tel était l’individu à examiner. Le savant expert constate qu'il a été frappé de l'instabilité des idées de l’inculpé, de la puérilité de certains de ses jugements, de l'instabilité manifeste de son caractère, de la vanité de sa nature, et surtout de la portée antisociale de ses actes depuis qu'il avait cessé d’être enfant assisté; il reconnaît sa dégénérescence, et cependant il n’a pas hésité à le déclarer pleinement responsable d’un vol qu’il avait commis, lui trouvant assez de jugement pour se diriger au dehors. Cet homme a été condamné mais sa condamnation faite, il a recommencé immédiatement, récoltant quatre condamnations en trois ans. Il y a conflit évident entre cette solution et les idées en cours sur les criminels habituels, d’autant plus que, dans le cas particulier, l’inculpé avait déjà été interné dans un asile où il avait été reconnu aliéné. Le rapporteur disait à cela qu’il avait dû simuler pour entrer dans cet asile (l’inculpé avait en effet avoué une simulation antérieure) et que, en somme,

on ne lui avait pas trouvé de tendauces très dangereuses et pas de penchants homicides. Mais que croire d’un individu qui cherche à tromper constamment ; de plus ses tendances étaient ce semble assez dangereuses; il a été condamné deux fois pour exercice illégal de la médecine, il pouvait faire assez de mal par ce moyen, el son existence n’estpas terminée, il est impossible de dire qu’il ne tournera pas à l'assassinat, on à vu des récidivistes pour vol ou vagabondage, devenir assassins, pour la première fois, pendant leur relégation.

Tous les simulateurs n’ont pas des antécédents aussi chargés, leurs tendances peuvent être moins mauvaises, à ceux-là on laissera une certaine part de responsabilité quand on aura constaté que la dégénérescence n’est intervenue que pour fortifier la simulation, la faciliter, mais quand le passé et les actes incriminés attesteront suflisamment une certaine liberté morale et une conscience.

On se gardera de tomber dans des opinions absolues, soit qu'on veuille faire absoudre tous les simulateurs, soit qu'on veuille les regarder comme de vulgaires criminels à qui on laisserait toute la responsabilité de leurs actes.

L'observation seule guidera l’expert, on examinera les simulateurs sans parti pris mais avec de fortes présomptions. On se rappellera seulement quels sont les caractères habituels et l’état d’esprit des simulateurs. Ce sont en général des êtres relativement débiles par quelque point, d’une tenacité nerveuse et psychique souvent un peu inférieure à la normale.

Les poltronneries, les craintes exagérées des responsabilités, les prédominances d’intérêts égoistes, la tendance au mensonge, la érédulité qui constituent en somme le fond

du caractère des simulateurs, les rendent comparables en quelque sorte aux enfants. Un tel état d'esprit n’appartient pas à l'individu adulte ni dégénéré ni arriéré, et dénote une constitution mentale moins vigoureuse.

Se rappeler aussi que l’hérédité peut se manifester sous forme de tendances au mal, que le milieu exerce la plus grande influence sur les prédisposés, que la débilité mentale entraîne une diminution de la valeur morale ; tous ces motifs diminuent la responsabilité. On doit donc faire bénéficier, de circonstances atténuantes, les simulateurs chez qui on trouve ces causes de moins valeur mentale.

N'’est-il pas naturel que la société ait une part de responsabilité, soit elle-même condamnée lorsqu'elle n’a rien fait pour améliorer, par exemple, un enfant que le public appelle arriéré, vicieux, et qui ne fait que porter le poids d’une hérédité qu’on ne peut lui reprocher ; lorsqu'elle l’a laissé, comme cela arrive fréquemment, exposé à de fâcheuses influences de milieu, sans culture intellectuelle ou morale alors qu’il était possible de l’améliorer ainsi que l’on améliore les débiles, ou des arriérés dans les asiles eux-mêmes.

Dans ces conditions, il n’est que juste que la société, qui pourrait tenter quelque chose pour prévenir des faits délictueux ou un crime et qui n’a rien fait, soit en quelque sorte assimilée dans une certaine mesure à un complice, et contribue ainsi à diminuer un peu la responsabilité ef la peine de l’inculpé direct, victime lui-même de l'indifférence première de ses semblables.

Agir ainsi, c’est se conformer à l’esprit de la loi. Sans doute cette responsabilité atténuée n’est pas prévue dans le texte du code et son nom ne s’y trouve nulle part. La loi

pénale se place, en effet, soit en face du type absolu de l’homme intelligent et libre pleinement responsable, soit en face du type absolu de l’homme privé de raison (1), totalement irresponsable. Elle ne parle pas de la zone neutre qui existe entre la sanité et l’insanité et ne tient, verbalement, aucun compte du degré dans la décadence de la force mentale. Mais elle admet des circonstances qui diminuent la criminalité et auxquelles elle donne comme attribut d’être o/lomatées et indéfinissables, elle donne le droit aux jurés sans restriction aucune, d’admettre des circonstances atténuantes, circonstances qu'ils peuvent trouver dans toutes les causes qui affaiblissent soit la matérialité de l’action soit la culpabilité de l'agent. Elle permet ainsi au magistrat de faire dans la pratique une application intelligente de la loi.

Dire de quelqu'un que son sens moral est peu développé soit nativement, soit par l'influence du milieu, n'est-ce pas dire que sa culpabilité est moins grande, que partant il a droit à une peine moins forte. La tâche du médecin est plus ardue que celle du magistrat ; ce dernier possède à sa disposition une série de degrés dont l’application se fait suivant des règles fixes, sa réponse est dictée par les conclusions des jurés ; mais le médecin qui doit les éclairer ne peut s'appuyer que sur les résultats d’une observation longue et difiicile ; et fixer des degrés n’est pas pour lui chose possible. Son devoir est de noter les moindres signes indiquant une diminution de la valeur mentale de l’inculpé et de sa culpabilité. C’est le droit légal de bénéficier des circonstances atténuantes et on ne doit en passer aucune

(1) GARRAUD.

sous silence. Qu'est-ce donc que ces circonstances atténuantes sinon la reconnaissance par la loi de la responsabilité atiénuée. Elles sont déjà vieilles dans cette loi, admises à tout propos, par les avocats et les jurés, et appliquées tous les jours par les magistrats.

C’est une notion admise universellement.

« Non seulement, dit M. Falret (1), le philosophe et le « médecin sont contraints, par l’observation de chaque jour, « d'admettre des degrés divers de la responsabilité chez « l’homme sain et chez l’homme malade; mais le législa- « teur, le moraliste et l’éducateur se servent de cette con- « naissance pour diriger, élever ou punir différemment les « enfants et les hommes, se‘on qu’ils reconnaissent en eux « plus ou moins de force de volonté ou d'entraînement « involontaire, et pour appliquer aux uns les mesures de la « sévérité et aux autres celle de l’indulgence et même du « pardon. »

Mais à côté des simulateurs dégénérés qui constituent la règle, il est possible d’en rencontrer de tout à fait normaux. On peut les regarder comme des simulateurs atypiques, en quelque sorte, car alors ils n’ont aucun caractère des simulateurs que l’on rencontre habituellement. On les trouve chez les criminels d’occasion, les criminels passionnels qui n'ont aucune tare et qui ont cédé à un moment d’entraînement. Honteux de leurs crimes et de la situation qu’ils se sont faite, soucieux de leur honneur ou du renom de leur famille, ils simulent pour éviter une tare Sociale, plus que pour échapper à un châtiment. On trouve là amour-propre

(1) Farrer.— Responsabilité. (Dictionnaire encyclopédique des sciences médicales.)

et sentiments altruistes, que l’on chercherait en vain chez le dégénéré,

On comprend que, dans ces cas, ils puissent tomber dans la simulation pour se sauver eux et leur famille. Leurs antécédents, vierges de tout incident pathologique, l’éducation qu’ils ont reçue et qui les a défendus jusque-là, ne peuvent, pour le médecin, créer de circonstances atténuantes, et ils doivent être déclarés responsables.

C’est une hypothèse que nous faisons et qu’on a déjà vue se réaliser, mais très exceptionneliement,.

La simulation de la folie qui, par son caractère et sa fréquence chez les êtres dégénérés, donne au criminel une ressemblance de plus avec l’aliéné, doit dans l’immense majorité des cas être regardée comme un événement pathologique et en avoir la valeur au point de vue médico-légal, elle ne doit jamais constituer une charge de plus pour l’inculpé.

Mais, encore une fois, chaque cas particulier doit être l’objet d’une étude spéciale, chaque cas doit apporter des indications spéciales.

Nous avons pense qu’il était utile d’insister de nouveau sur l’importance de l’étude des antécédents et des signes de dégénérescence, et cela, d’autant plus qu’il ne semble pas en être tenu sérieusement compte dans un grand nombre de rapports médico-légaux, ou des observations de ces dernières années, sur lesquelles notre attention a été appelée par notre chef de service.

Malheureusement, notre travail a dû être fait un peu hâtivement, en raison des circonstances spéciales dans les. quelles nous nous trouvions.