‹ Contribution a L'etude du Régime des eaux En droit musulmanChapitre 78 sur 82 · CHAPITRE II Rite abâdite · texte numérisé non relu

CHAPITRE II Rite abâdite

Considérations générales , , . .

SecrTion I. — Le droit de la soif.

Solutions analogues à celles des écoles orthodoxes . .

Secrion Il, — Le droit d'irrigation.

$ 1. — Eaux pluviales.

Solutions analogues à celles des écoles orthodoxes

8 2. — Fleuves el rivières.

Solutions différentes de celles des écoles orthodoxes quant

aux règles de répartition des eaux .

S 3. — Droits des tiers sur les eaux affectées à l'irrigalion.

Solutions d'espèces .

TABLE ANALYTIQUE GÉNÉRALE

Secrion Ill. — Le transfert de la propriélé des eaux. $S 1. — Vente de l'eau.

Solutions analogues à celles des écoles orthodoxes . . . $S 2. — Vente du droit d'irrigation.

Solutions analogues à celles de l'école malékite . .

Secrion IV. — Police des irrigalions.

Solutions d'espèces . .

neue 2m, CR eee RS Ne Due ERTRe

Secrion V. — Curage des cours d'eaux.

Obligation des propriétaires de l'eau ; droit de contrainte réciproque des usagers.

Page 1