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On ne devra lui accorder qu'un demi-salaire pendant la période de son chômage forcé.

Le plus souvent, après l'opération, il existe des séquelles : impotence fonctionnelle, atrophie musculaire, douleurs, mais il faudra se méfier des symptômes subjectifs particulièrement fréquents chez les accidentés du travail. On évaluera le taux d'incapacité d’après l’intensité des phénomènes, mais la révision légale entrainera le plus souvent une diminution importante du chiffre primitivement fixé. La gangrène, nécessitant l'amputation sera évaluée au taux de cette dernière, suivant son étendue.

A-t-on le droït d'obliger un ouvrier, en le menaçant de la privation ou de la réduction de son indemnité, à se faire opérer. On procédera comme dans les expertises ordinaires. SACHET, dans son Traité sur la Législation en matière d'accident du Travail, rejette absolument ce principe : « Il est, dit-il des interventions que le blessé est incontestablement en droit de refuser de subir. Ce sont toutes celles qui mettent sa vie en danger, car le droit de disposer de sa vie est un droit essentiellement personnel et inaliénable. Sont considérées, comme dangereuses, ou tout au moins aléatoires, les interventions sous chloroformisation ». Et pas davantage, ainsi que le dit Dalloz, qu'il n’est contraint de subir une première intervention, il n’est obligé, même s’il a accepté une première opération, à en subir une seconde, surtout si l'efficacité n'est pas affirmée par le médecin.

Mais, ainsi que le soutient Sacner « quand le refus de

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blessure, qui en elle-même entraînerait déjà une incapacité permanente, il y a lieu de faire dans une même infirmité la part du mauvais vouloir de la victime et la part du traumatisme ». SacHET conclut que pour faire cette discrimination particulièrement délicate, il faut confier le cas à des experts. Quelle devra alors être leur conduite ? Pourront-ils tout d’abord affirmer au blessé que l'intervention sera efficace et sans danger ? On ne peut en garantir l'efficacité c'est-à-dire la guérison absolue. Et l'on ne peut savoir avec certitude d'avance, la méthode opératoire la plus appropriée, puisque certaines circonstances peuvent amener à pratiquer une opération plutôt qu'une autre. Si le chirurgien a choisi par exemple la technique de la quadruple ligature, des collatérales communiquant avec le segment bi-vasculaire peuvent amener une récidive, tandis que l’extirpation du sac peut laisser une certaine impotence.

L'opérateur ne peut affirmer davantage l’inocuité de son intervention. Nous avons, au chapitre du traitement, des statistiques prouvant une certaine léthalité. Nous avons même une observation personnelle qui rapporte un décès sur la table d'opération, et nous voyons dans l'observation de Martin Sawros (n° VIT), une hémorragie secondaire emporter le malade.

Dans ces conditions, nous estimons aussi que la victime est maîtresse de son destin. Nous écartons cependant le refus de chloroformisation, qui offre avec les techniques modernes de sérieuses garanties. Nous pensons en effet, que le blessé, s’il n’était victime du travail,

aurait couru aisément ce risque minime pour tâcher

ETS

d'améliorer sa situation. C'est pour la même raison que nous sommes d'avis de réduire le taux d'incapacité permanente, qui résultera du refus d'intervention. Cette réduction, il est vrai, sera peu importante, mais devra compter néanmoins, puisque le refus du blessé pourra entraîner des complications assez sérieuses, telle l’insuflisance cardiaque.

Il faudra tenir compte également dans l'évaluation du taux d'incapacité, en particulier à la fin des délais de révision, des complications qui pourront surgir, et cela

entraînera une légère augmentation du taux de la rente.

Il est évident, que si le malade est inopérable par suite du siège de sa lésion (cas d'Hannecarr et LABARRE, où la carotide interne a été perforée à son passage dans le sinus caverneux) ou, à cause de son état général, par le fait d'une maladie intercurrente (endocardite infectieuse, obs. pers. n° 11), il ne saurait être question de

réduire le taux de la rente.

Il est impossible de fixer ici le quantum d’indemnités parce que celles-ci varient d’un cas clinique à l’autre et qu'il s'agit d'une affaire d'appréciation personnelle. On pourrait toutefois proposer un chiffre oscillant entre 10 % et 60 * au maximum.

On devra aussi farre entrer en ligne de compte le siège de la lésion, suivant la profession de l’ouvrier. Si l’anévrisme artério-veineux siège au membre supérieur, on devra rechercher si la victime est droitière ou gauchère. De plus, d'après M. le Professeur BALTHAZARD, « toute

infirmité qui oblige un ouvrier à changer de profession

ER: gr

occasionne une incapacité permanente, que l’on ne peut guère estimer au-dessous de 20 %, si la profession n'exige Pas d'apprentissage ; de 30 et même 4o % en cas d'ap-

prentissage prolongé.