IMPRIMERIE CAGNIARD (LÉON GY, SUC

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M. Chéruel, dans son beau livre sur F Histoire communale de la ville de Rouen (i), après avoir raconté la chute de la Commune en 1382, expose brièvement les essais infructueux tentés pour réorganiser l'administration de la ville à la suite de cet événement. Il insiste avec raison sur la charte du 6 avril 139 1 qui institue ou plutôt qui confirme l'institution des six conseillers. Cette charte (2) devait être la base du gouvernement municipal pendant plus de trois siècles. Mais il se contente d'indiquer en quelques lignes le mécanisme de ce gouvernement et ce qu'il dit est forcément vague et incomplet,

(i) A. Chéruel, Histoire de Rouen pendant Tépoque communale ii $0-1^82, Rouen, Nicétas Pénaux, 1843, 2 vol. Voir pour ces essais de réorganisation, t. 11^ chap. XXX, p. 472-484.

(2) Ordonnance de Charles VI relative à la nomination et aux attributions des conseillers de Rouen, 6 av. 1391. (Archives municipales, tiroir i()(>^n°i.) publiée par M. Chéruel dans son Histoire de Rouen sous la domination anglaise, pièces justificatives, p. 115. — Elle ne £ait que confirmer l'œuvre des bourgeois : ce sont eux, en effet, qui ont établi d'abord douze conseillers, réduits au nombre de six en 1389. (Voiries délibérations du 29 et du 31 août 1389 dans l'ouvrage de M. Ch. de Beaurepaire, Inventaire sommaire des archives municipales, p. i et 2.) — Les conseillers restèrent les chefs de radministration municipale jusqu'au rétablissement de la mairie par Louis XrV en 1695.

Dans un autre ouvrage, V Histoire de Rouen sous ta domination anglaise (i), il consacre un chapitre entier à cette question. Pendant cette période la base du gouvernement municipal est toujours la charte de 1391 confirmée à son tour par une charte du roi anglais Henri VT, donnée à Paris le 7 février 1427. Les six conseillers, assistés du du Conseil des Vingt-Qjuatre, continuent à administrer la ville sous l'autorité et la surveillance du bailli. Mais il y a encore une grande incertitude sur la durée de leur mandat (2), leur mode de nomination et la composition du Conseil des Vingt-Quatre (3).

C'est seulement après l'expulsion des Anglais que cette seconde forme du gouvernement municipal de la ville de Rouen, le gouvernement des conseillers et du Conseil des Vingt-Quatre, achève de se constituer et prend sa physionomie définitive : c'est aussi à cette époque, avant les troubles sociaux et religieux de la seconde moitié du

(i) A Chéruel, Histoire de Rouen sous la domination anglaise au XV* siècle^ Roven, Le Grand, i§40. — Voir le chap. VII : Histoire communale de la ville de Rouen de 14 19 à 1449 — et aux pièces justificatives la charte de Henri VI, relative aux conseillers de Rouen, p. 101-106.

(2) Voir pour la durée de leur mandat les termes très vagues de la charte 4e Henri VI : « et ne sont tenus de servir audit estât plus de troys ans s'il ne leur plaist », et un peu plus loin : « ordonné que les dicts Jehan du Chastel et Massiot Daniel serviront encore et demeureront jusques à ung an si plus ne veulent servir avec les nouveaux eslus dessubs nommés pour les instruire des affaires de la dicte ville. » — En fait, il n'y a rien de régulier. Les conseillers de 1440 étant encore en fonctions en janvier 1449. (Voir A. Chéruel, Histoire de Rouen sous la domination anglaise, p. 157-158, et de Beaurepaire, Inventaire sommaire, p. 48, col. i.) Le nombre même des conseillers n'était pas encore absolument fixé, et on lit dans une délibération du 9 déc, 1455 : t décidé que désormais il n'y aurait plus que six conseillers. » De Beaurepaire, ouv. cité, p. 54, col. 2.

(3) Le Conseil des Vingt-Quatre, à l'époque de l'occupation anglaise, ne comprend pas les pensionnaires, mais on y trouve les élus qui n'y figurent point plus tard. (Voir Chéruel, même ouvrage, p. 151.)

XVI* siècle, que Rouen voit prospérer son industrie et son commerce et que sont bâtis ou achevés ses plus beaux monuments. D nous semble qu'il y a quelque intérêt à connaître d'une façon précise quelle est alors l'administration municipale de notre ville.

La savante. publication de M. de Beaurepaire sur les registres des délibérations (i), l'étude que nous avons faite nous-mêmes après lui de quelques-uns de ces registres, nous ont donné l'idée de tracer un tableau de cette administration au début du xvi* siècle, en prenant l'année 15 15 comme cadre de notre travail. Il est inutile d'insister sur l'intérêt de cette date qui marque pour notre pays, non seulement le début d'un règne, mais l'inauguration d'un système nouveau de gouvernement.

Notre étude se divise en deux parties : dans la première, nous passerons en revue les éléments qui composent l'administration de Rouen; dans la seconde, nous les verrons délibérer et agir.