‹ Contribution à l'Histoire Municipale de Cambrai Le Procès de 1765 à 1773 entre l'Archevêque et le Magistrat:Chapitre 2 sur 90 · DEUXIEME PARTIE · texte numérisé non relu

DEUXIEME PARTIE

L’argumentation présentée par les plaideurs ....

Chapitre Premier. — L’argumentation historique .............. Section 1. — La thèse de l’Archevêque: le Prélat Seigneur

De CRM DER ie ae flore et ne slot Rate

Les origines ...... CDD D POS TO D meet

En 1007 l’Evêque devient comte de Cambrai ..........

Luttes entre le comte évêque et les bourgeois ....... . Cambrasetnie SAIIMEMPIFe eee mere

La période de neutralité ......,,.....,,..ss...ssssnee

La période Espagnole ..,.........., EE Déni HT

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Section 2. — La thèse du Magistrat: Cambrai a toujours été une-ville libre "er COMMENT nr rec RAA Nationalité de Cambrai du Xe au XVe TS ne R ENe 2e

Nature Juridique de la commune de Cambrai ........

La commune de Cambrai du XIIe au XVIe siècle ......

La période Espagnole ....…. Re IRe et PRE Cited ae Dre à Chapitre Deuxième. — Les arguments tirés du Droit des Gens Théorie de l'USUEPATION A tante. eee cer Ce Argumentitiré de Ja2Postliminien nr ententes Chapitre Troisième. — L’argument du fief de la Feuillie tiré du 2DTONS PDC ER PE M Le cn eee RD Are Chapitre LQuatrièeme NE TRE te mine tie REA Section 1. — Une intervention politique .................. Lastnése At Mais A RE an

La thèse de J’Archevêque ........ SA CO TRE AE A RER Section 2. — La situation particulière du Cateau Cambrésis Chapitre Cinquième. — Discussion pratique des revendications de l’Archevéquer: 27e TR re der TR er Les-Tettres patentes de 1766 RE Re reetae LAS à Les dix-huit chefs de réclamations de PArchetéue ART EEE Lessiettres patentes det1700 RME TR Re esse Appendice. — L'arrêt de 1773 et les suites du procès ..........

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