La doctrine du droit divin

§ I. — Théorie de la souveraineté du peuple.

320. La théorie de la souveraineté dans le système du contrat

social 1 52

321 . Nature de la volonté générale selon Rousseau : prétendue con-

ciliation entre la prépondérance de la volonté générale et la participation individuelle des citoyens à la souveraineté. . . 155

322. Critiques d'ordre politique et moral contre la théorie de

Rousseau. — La doctrine de la souveraineté de la justice

et de la raison 1 57

323. Critiques d'ordre juridique. — Impossibilité de concilier la

souveraineté individuelle avec le système de la soumission

des citoyens à la majorité 161

324. Est-il vrai que la domination étatique repose sur l'acceptation

consensuelle des citoyens?. 163

325. Le contrat social peut-il faire naître chez les citoyens un droit

de souveraineté?. . . 164

326. Caractère essentiellement extra-individuel de la souveraineté :

elle ne peut se concevoir que dans l'Etat 166

§ II. — Théorie de la souveraineté nationale.

327. Principe français de la souveraineté nationale : quelle est la

signification de ce principe? 167

328. A. Doctrine qui assimile la souveraineté nationale à la sou-

veraineté populaire 168

329. Détermination de la portée réelle du principe de la souverai-

neté nationale d'après les origines historiques de ce principe. 169

330. En 1789-91, le principe était dirigé contre la puissance per-

sonnelle et absolue du roi 170

331 . Signification purement négative qu'avait ce principe dans la

pensée de ses fondateurs : exclusion de toute souveraineté individuelle .• 172