‹ Controle des chemins de fer et des tramwaysChapitre 216 sur 252 · DEMANDÉS PAR LE MINISTRE DE LA GCEHRB · texte numérisé non relu

DEMANDÉS PAR LE MINISTRE DE LA GCEHRB

Ces situations comportent deux formules : La première porte le titre suivant :

SITUATION AU i-... i90... DES TRAVAUX DE CHEMINS DE FER

[Programmes de 1882 et 188i)

DEMANDÉS PAR LE MINISTRE DE LA GUERRE ET NON TERMINÉS AU l•^.. 190...

Cette situation est dressée par le service de la direction du contrôle sur une formule comportant six colonnes :

Coloime 1. — Désignation de la ligne de transport;

— 2. — Désignation des sections;

— 3. — Nature des travaux;

— 4. — Longueurs ;

— 5. — Dates fixées pour rachèveraent;

— 6. — Situation des travaux au \'\., 19.

La deuxième formule a pour titre :

SITUATION AU l^' ... 190... DES TRAVAUX MILITAIRES

{Son compris dans les programmes de 1882 et 1884)

DEMANDKS PAR LE MINISTRE DE LA (itËKRIÎ ET NON TERMINÉS AU 1"... 190...

Cette situation est dressée également par le service de la direction du contrôle.

La formule comporte les colonnes suivantes :

Colonne 1. — Désignation des lignes.

— 2. — Désignation des travaux.

— — Etat (l'avancement des travaux du 1"... 19...

680 ANNEXAS

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