TITRE V
Conseils, Comités et Commissions institués auprès du Blinistre des Traraux publics et ayant des attributions en matière de chemins de fer.
Section I. — Comité des directeurs de contrôle 213
Section II. — Commission militaire supérieure des chemins
de fer 215
Composition de la Commission 215
Attributions 216
Section III. — Comité consultatif des chemins de fer.
Historique 218
Composition du Comité 218
Secrétaires 220
Rapporteurs 220
Présidence 220
Durée des pouvoirs 220
Rôle et attributions du Comité 220
Section permanente 221
Composition 221
Délibérations dans la section 222
Formation de sous-comités 222
Délibérations en assemblée générale 222
Instruction des affaires 223
Réunions 223
Section IV. — Comité de l'Exploitation technique des chemins de fer 224
Historique 224
Rapport du 8 jnnvier 1900 nu Président de la République 22 i
Organisation du Comité 227
Composition 227
Nomination des membres 228
Attributions 228
Formation de Commissions 228
Réunions du Comité 229
CONTROLE des CHEMINS DE FER ET TRA.MWAYS. 46
m TABLE DES MATIÈRES
Pages.
Remplacement du vice-président 229
Délibérations 229
Section V. — Commission permanente du matériel roulant des chemins de fer.
Notions préliminaires 230
Commission temporaire du matériel roulant. — Pro-
fp*amme des travaux de cette commission 234
Conclusion des rapports présentés au Minisire 235
Instilution de la commission permanente 236
Composition . 237
Attributions ; 237
Sectio.n VI. — Commission mixte des Travaux publics 238
Composilion 239
Compétence 239
Fonctionnement 240
Sectio.n VI!. — Conseil général des ponts et chaussées.
Historique 241
Organisation actuelle 242
Composition 242
Examen des affaires 243
Affaires à soumettre au Conseil 244
Séances 245
Section VIII. — Conseil général des mines.
Historique 246
Composition 246
Organisation du Conseil 247
Attributions générales 247
Séance et délibérations 248
Formation du Couiité 248
Section IX. — Commission de vérification des comptes
des compagnies de chemins de fer 249
Section X. — Comités de réseau 249
