CHAPITRE I Contrôle des chenlis de fer d'intérêt local et des tramways
PlgM.
Sbction I. — Généralités 258
Section II. ^ Organisation du contrôle des chemins de fer
d'intérêt local et des tramways 960
Section III. — Contrôle de la construction 261
Objet du contrôle de la construction 261
Organisation du contrôle 261
Reconnaissance et réception des travaux 261
Rôle et attributions des fonctionnaires du contrôle de
la construction 268
Section IV. — Contrôle de Texploitation 263
Objet du contrôle de l'exploitation 263
Organisation du contrôle 263
Rôle et attributions des fonctionnaires du contrôle de
l'exploitation 264
Règlements de police et d'exploitation 265
Accidents 26S
Section V. — Surveillance des appareils producteurs de
force motrice 266
Objet et utilité de cette surveillance 266
Organisation 268
Attributions de ces fonctionnaires 268
Section VI. — Dispositions diverses 270
Bureaux des agents du contrôle 270
Circulation gratuite 270
Section VIL — Frais de contrôle 271
Section VIH. — Contrôle financier 272
Organisation du contrôle financier 272
l i. — Comptes de premier établissement •273
J 2. — Comptes d'exploitation 274
Vérification des comptes 274
!• Cbeuiins de fer et tramways subventionnés par
l'Etat 274
2* Chemins de fer et tramways non subventionnés
par l'Etat 276
Page».
Comptes rendus statistiques annuels 276
Comptes rendus statistiques trimestriels 277
Section IX. — Organisation spéciale du contrôle des tramways dans le déparlement de la Seine 278
I i» — Hibtorique, 278
J 2. — Organisation actuelle 280
Organisation générale 2H0
Organisation dans les services 281
Contrôle de la constraction 282
Contrôle de Texploitation 282
CHAPITRE II Contrôle det cheminB de fer miniers et des chemins de lier industriels
Section I . — Notions préliminaires 283
Section II. — Organisation du contrôle 286
Chemins de fer miniers et chemins de fer industriels 286
a). — Contrôle de la construction 286
b), — Contrôle de Texploitation 286
Frais de contrôle et de surveillance 287
Section 111. — Contrôle des embranchements particuliers.. 288
Frais de contrôle et de surveillance 289
CHAPITRE III Contrôle des voies ferrées des qaais des ports maritimes oa flananz
Section I. — Organisation 290
Définition des voies ferrées sur lesquelles s'exerce le
contrôle prévu à Tarticle 10 du décret du 30 mai 1895 . . 290
Direction du service du contrôle 291
Contrôle de la construction 291
Contrôle de l'exploitation 291
Section II. — Rôle et attributions des Tonctionnaires attachés au service du contrôle des voies ferrées
des quais des ports 293
Ingénieurs en chef 293
Ingénieurs ordinaires 294
Autres fonctionnaires. . . : 294
Section III. — Contrôle des voies ferrées des quais des ports placés dans le ressort de la préfecture de
police 295
rABLE DES MATIÈRES 725
