CHAPITRE II

Organisation du contrôle des Toies ferrées dans la Régence de Tnnis

Section I. — Renseignements généraux 307

Lettre ministérielle du 19 octobre 1891 308

Arrêté du 4 septembre 1895 310

Section II. — Organisation du contrôle 312

!• Contrôle commercial 312

2» Contrôle technique 313

3« Contrôle de l'entretien 314

Section III. — Observations 315

Section IV. — Questions d'ordre purement intérieur intéressant spécialement la Régence. 316

Comité local dit Comité consultatif des chemins de fer

tunisiens 316

Attributions des fonctionnaires du contrôle des chemins

de fer tunisiens 317