DU CONSEIL LÉGISLATIF DE LA PROVINCE DE QUÉBEC

Vendredi, 14 juin 1878.

Les honorables conseillers législatifs présents, sont : L'honorable Henry Starnes, Orateur.

Les honorables messieurs

Archambeault, LeMaire Beaudry, Léry, de Boucherville, de Panet, Bryson, Proulx, Dionne, Prudhomme, Dostaler, Rémillard, Ferrier, Ross, Gaudot, Roy, Gingras, Savage, Hearn, Webb, LaBruère, de Wood.

Laviolette,

Sur motion de l'honorable M. de Boucherville, il est

Ordonné, Que le procès-verbal de la séance du treize du courant, contenant une erreur, soit corrigé en ajoutant à la septième ligne, page 2, après le mot “amendement,” les mots suivants :—

‘ Que le septième paragraphe soit effacé et remplacé par le suivant :

‘ Que quoique convaincus du danger sérieux qu'il ÿ aurait pour les libertés et les privilèges de la province de Québec, dans aucune modification de l’Acte de l'Amérique Britannique du Nord, nous donnerons, néanmoins, toute notre attention au bill qui nous sera soumis à ce sujet.”

L'ordre du jour étant appelé pour la reprise des débats ajournés sur l'amendement proposé par l'honorable M. DeBoucherville au 7e paragraphe des résolutions relativement à une adresse en réponse au discours de Son Excellence le lieutenant-gouvernour prononcé du Trône, à l'ouverture de la session, les dits débats sont repris, et la question de concours étant mise sur le dit amendement, la chambre se divise et les noms étant demandés, ils sont pris comme suit :—