LE CHANCELIER LETELUER AU LIEUTENANT GÉNÉRAL DE LYON
A Ve«aiilc*,le 10* novembre 1683.
Je dois réponse à vostre lettre , sur la saisie que vous avez faite de quelques livres espagnols de prières et grammaire, et autres livres non delfendus que vous avez trouvez chez le nommé Signoret , marchand de dentelles de Lyon. Pour y satisfaire, je suis obligé de vous faire scavoir que l'arrest de 1 06 7 estant général pour tout le royaume, le privilège que prétendent avoir les marchands de Lyon de débiter toutes sortes de marchandises ne peut s'étendre à ce qui concerne la librairie et imprimerie. Ainsy il est sans doubte que ledit Signoret n'a pu s'ingérer ny de faire imprimer des livres, quoique ce soit pour des pays estrangers, ny de se charger d'en faire trafic, tant de ceux-là que d'autres. Ainsy vous pouvez, pour cette fois-cy, luy donner la mainlevée de ces livres pour les envoyer à ceux à qui ils appartiennent , ou pour qui il les a fait faire , ainsy que bon luy semblera ; mais ii faut bien lui deffendre de se mesler, ny d'autres marchands que des libraires, d'en faire le débit en quelque manière que ce soit. Au surplus, le roy ayant pourveu par des règlemens généraux à une bonne discipline pour l'imprimerie et librairie, vous en serez informé, et il n'y aura qu'à tenir la main à l'exécution, et cependant empescher qu'on ne contrevienne dans vostre ville au règlement de 1 667, et à ceux qu'on y a publiez depuis.
F. Mortem ô«