LE MARQUIS DE SEIGNELAY AU MARQUIS DESMARÊTS

A Chtmbord, lo 26' septembre 1684.

Le sieur de Grumény , lieutenant du roy , de Beauvais, n'estant pas agréable à S. M., Elle m'ordonne de vous escrire que son intention est que le sieur Caron, procureur du roy au présidial, et bailly de ladite ville, soit mis à sa place. Je vous prie de me faire sçavoir quand vous aurez fait ce changement, afin que j'en puisse rendre compte à S. M.

Reg. tecr.

' Ce document noua révèle un fait inconnu ou du moins oublié , c'est la juridiction d'un prince étranger affectée à une petite maison dans la ville de Besancon, juridiction «me le ffmtvwnement de l-oui»

XIV. après l'occupation de la Franche- Comté, ne voulut pas laisser subsister; mais qu'il ne crut pourtant pas devoir supprimer directement.