SUR I.F, DROIT

de cette preuve est défectueuse, en ce qu'elle prouve trop; et si elle avolt lieu, elle n'excluroit pas seulement le Roi de l'exercice de ce droit dans les églises des pays conquis, mais elle l'en dépouilleroit dans toutes les autres e'glises de son royaume où Sa Majesté' en est en possession.

RÉPONSE

Que l'auteur prenne la peine de relire les paroles de mon premier Mémoire, et il avouera que cette preuve n'a point deux parties , dont la première tende à rejeter en général le droit de joyeux avènement, et à en dépouiller Sa Majesté dans toutes les églises de son royaume où elle en est en possession.

Voici mes paroles : « Un droit qui n"a pour fon- » dément que le seul usage , ne peut avoir aucune » force que dans les lieux où l'usage l'a déjà introduit; » et il est destitué du seul titre qu'il peut avoir, dans » les lieux où l'usage , qui est son unique fondement , )> ne l'a pas encore introduit. » On voit clairement que, loin d'ébranler ce droit pour les églises de l'ancien royaume où Sa Majesté en est en possession , je déclare au contraire que c'est la possession ou l'usage qui lui donne la force dans les lieux où il est déjà introduit. Il n'y a donc, dans ma preuve , qu'une seule vérité établie, savoir, que la possession ou usage, qui décide contre les églises de l'ancien royaume , décide en faveur des nôtres; ou, si l'auteur veut absolument mettre deux parties dans ma preuve , il doit avouer que la première reconnoît le droit de joyeux avènement pour les lieux où l'usage l'a déjà introduit , comme la seconde le rejette pour les lieux où il est destitué du seul titre qu'il peut avoir, je veux dire

l'usage. L'auteur, laute de lire atleutivement ma preuve, m'y a donc fait dire précisément le contraire de ce que j'ai dit : ma preuve n'est donc point défectueuse, comme il le dit, en ce qu'elle prouve seulement qu'un droit bien établi par la possession dans l'ancien royaume, ne doit pas être introduit dans un autre pays où ce droit n'a ni titre ni possession.