V. les mots concernant l'armée

Christian k. margrave de Bade. V. Bade.

Clergé. (3 septembre 1807.) Demande i Cambacérès d'un rapport sur les paroisses et les succursales; réduire cellesci successivement à 30,000. Pour finir les querelles entre les communes et les succursaux, ces derniers recevront un traitement de l'Etat Etablir aux frais du gouvernement un séminaire dans chaque métropole, 6. — (9 septembre.) Napoléon veut nommer aux bourses et demi-bourses dans les séminaires métropolitains, comme il nomme aux bourses des lycées, 20. — (10 septembre.) Organiser les séminaires métropolitains de Lyon, Malines et Paris. Les séminaires diocésains doivent être encouragés, 22.

L'Empereur consacrera annuellement 600,000 francs et nommera au moins à 2,000 places; il interviendra par la dans la discipline des séminaires, 22. — (16 septembre.) Décision de l'Empereur sur la réduction des succursales à la charge des communes, 39-40. — (29 septembre.) Napoléon entend que l'archevêché de Florence soit donné à un homme connu par ses bous sentiments pour la France, 55. — (9 octobre.)

Il voudrait que des bourses et demibourses dans les séminaires diocésains fussent établies à la charge des communes et à la nomination des conseils municipaux, 77. Dixième à prélever pour le clergé sur les revenus des immeubles communaux, 77. — (14 octobre.) Reproche à l'évéque d'Ajaccio d'établir son séminaire dans un village et non dans le chef-lieu diocésain; il doit résider au moins dix mois dans son diocèse, 86. — (18 janvier 1808.) Décision sur les aumôniers-évèques, 255.