PI G
1er déeem.
Saint- Cloud.
1er décem.
Saint- Cloud.
1er décem.
Saint- Cloud.
1er décem.
Suiut-Cloud.
1er décem.
Saint- Cloud.
2 déceiub.
Taris.
2 décemb.
Paris.
2 décemb.
Paris.
2 décemb.
Saint -Cloud.
2 décemb.
Barbé-Marbois.
Moncey.
Talleyrand.
Decrès.
Le même.
Renseignements à donner sur la situation d'un crédit ouvert au citoyen Picbon, aux
Mission à confier au général Gouvion Saint- Cyr dans les départements de la Normandie et de la Bretagne
Demande de delà ils sur le service financier du citoyen Bichon , commissaire général
Compte à fournir des dépenses du citoyen Bichon pour Saint-Domingue et pour les
Ordre pour le retour à Saint-Domingue du citoyen Ornano, aide de camp de Leclerc.
Note pour le cardinal-légat relative aux affaires ecclésiastiques du Piémont
Projet de lettre du cardinal-légat au bailli Ruspoli relativement à la grande maîtrise de Malte
Gaudin.
Barbé-Marbois.
Talleyrand.
Intention de faire circuler comme papiermonnaie les traites de coupes de bois. . .
Dispositions pour le service de l'an XI ; refus de négocier des traites à plus d'un demi
Ordre de faire réclamer près de la Porte la restitution d'un bâtiment confisqué par
Mission à un journaliste chargé d'écrire, à
Saint-Cloud.
6 décemb.
Paris.
7 décemb.
Saint-Cloud.
7 décemb.
Saint- Cloud.
10 décem.
Saint-Cload.
10 décem.
Saint-Cloud.
10 décem.
Saint-Cloud.
11 décem.
Saint-Clond.
11 décem.
Saint-Cloud.
11 décem.
Paris.
Talleyrand.
Régnier.
Le même.
Londres, contre les émigrés français et
Ordre de favoriser le retour en France des
ouvriers français établis en pays étranger.
Demande de pièces relatives à des individus
Nécessité d'organiser aux îles de Ré, d'Oleron et Sainte-Marguerite des prisons pour
Décision réglant le payement des pensions à l'égard des ecclésiastiques qui ont un
Les Députés des
Cantons suisses.
Berthier.
Maret.
Conseils pour la réformation du pacte fédéral en Suisse, l'égalité des cantons, elc. . .
Ordre de faire dresser des plans pour la défense des côtes de la Bretagne et du port
Missions confiées aux citoyens Pelet (de la
Allocution du Premier Consul aux cinq dé-
ris sous la direction des préfets du palais.
CORRESPOXDANCE DE NAPOLEOX Ier.
11 décem.
Saiut-Gloud.
11 décem.
Saint- Cloud.
13 décem.
15 décem.
Paris.
15 décem.
Paris.
17 décem.
Saint-Cloud.
.7 décem.
Paris.
DESTINATAIRES
18 décem.
Saint-Cloud.
18 décem.
Saint-Cloud.
18 décem.
Saint-Cloud.
18 décem.
Saint-Cloud.
19 décem.
Paris.
19 décem.
Saint- Cloud.
21 décem.
21 décem.
Saint- Cloud.
21 décem.
Saint- Cloud.
22 décem.
Saint- Cloud.
22 décem.
Paris.
23 décem.
Saint-Cloud.
23 décem.
Saint-Cloud.
23 décem.
Paris.
Berthier.
Le même.
Le Pape.
Gaudin.
Chaptal.
Régnier.
Talleyrand.
Berlhier.
Torlalis.
Decrès.
Maret.
Fontenay.
Talleyrand.
Chaptal.
Gaudin.
Berlhier.
SOMMAIRE DES PIECES
Demande de rapporls défailles sur la levée et la répartition des conscrits
Dispositions à prescrire par circulaire relativement à la formation des dépôts coloniaux
Proposition de cardinaux. Affaires de Alalte. Projet en faveur du roi de Sardaignc. . .
Décision sur une demande du général Aïacdonald en faveur de Parny
Informations à prendre dans les déparlements du Rhin sur la détresse de plusieurs communes
Logement à Versailles et secours à donner à \[i\e (]e Yicq, fille de l'ingénieur du canal de Saint-Quentin
Instructions pour les conseillers d'État en mission : administration, douanes, conscription , écoles , etc
Arrestation à faire pour déjouer des intrigues tramées avec l'Angleterre par des Italiens .
Ordre de faire surveiller les démarches d'agents anglais à Gènes, Ancônc , A'a pies et Livourne
Défense aux officiers étrangers de porter l'uniforme national français
Envoi de notes relatives aux missions de Chine et aux affaires religieuses du Piémont
Projet d'organisation d'une école spéciale militaire dans les environs de Paris
Envoi de projets de lettres relatives à la prise de possession de la Louisiane. . .
Renseignement attendu pour fixer l'époque de la convocation du Corps législatif. .
Présent d'une écharpe d'honneur au maire de Rouen en témoignage de satisfaction.
Projet de publier les pièces relatives aux négociations de Lunéville, d'Amiens et de Ralisbonue
Observations sur le projet de sénatus-consulle relatif aux sénaloreries.
Note pour le citoyen Portalis : réponse à faire à des observations contre la liberté de conscience
Demande d'un projet pour établir en France des moulins pareils à ceux de Hollande. .
Ordre au directeur de la caisse d'amortissement de faire monter la rente à 56 francs .
Demande d'un rapport sur la conscription; compte que le ministre doit exiger chaque semaine
TABLE DES PIECES
Bi-
PIÈCES
DATES
DESTINATAIRES
SOMMAIRE DES PIECES
P.VG. 1
23 décem.
Saint- Cloud.
Cliaptal.
Plainles à faire à des préfets de leur correspondance relative à la conscription. ....
24 décem.
Paris.
24 décem.
Pans.
24 décem.
Decrès.
Note ordonnant des achats immédiats de vivres pour approvisionner des vaisseaux à Marseille
Décision refusant d'approuver des nominations proposées pour le diocèse de la Rochelle
Barbé-Marbois.
Ordre de verser à la caisse d'amortissement les sommes dues par le Irésirr public. . .
26 décem.
Saint-Cload.
Fesclt.
Aiis des ordres donnés en faveur de l'éièque de Chambéry et de l'abbé Fournier
27 décem.
Paris.
27 décent.
Projet de sénatus-consulte organique du sénat : sénaloreries , administration, comptabilité
Arrêté accordant une pension de retraite à
Paris.
plusieurs évèques démissionnaires
28 décem.
Saint- Cloud.
Talleyrand.
Assurances à donner à la Prusse. Plainjes à lordWilhuorth au sujet du comte d'Artois.
29 décem.
Saint- Cloud.
29 décem.
Paris.
Chaptal.
Défense aux préfets d'exiger des ecclésiastiques d'autre formule de serment que celle
Note sur les opérations de la caisse d'amortissement ; projet relatif à la surveillance
29 décem.
Saint -Cloud.
Talleyrand.
Ordre de réclamer à Hambourg l'exécution des traités pour le jugement des affaires
30 décem.
Noie : opération à concerter entre la caisse d'amortissement, les receveurs généraux et la Banque.
Paris.
30 décem.
Saint -Cloud.
Bernier.
Compliments du zèle de ce prélat à transmellre des renseignements; recherches à poursuivre
31 décem.
Saint-Cloud.
Denon.
Sujets de tapisserie à commander aux manufactures de Béarnais et des Gobelins. .
1er janvier.
Saint-Cloud.
Régnier.
Envoi de renseignements importants; utilité de la présence d'un agent à Bayeux
1er janvier.
Saint- Cloud.
Bertbier.
Recommandation de faire surveiller des menées anglaises sur les eûtes du Calvados.
1er janvier.
Saiut-Cloud.
Réponse au gouvernement ligurien : encouragement à former une marine génoise. .
1er janvier.
Saint-Cloud.
Ganleaume.
Plainte du peu d'activité mise aux constructions navales de Toulon ; ordre de presses les travaux
2 jam icr.
Melzî.
Craintes à calmer dans le département de l'Agoqna. Voleurs à punir
3 janvier.
Saint-Cloud.
Décision en faveur d'un jeune homme non admissible, pour cause d âge , à l'école
CORRESPOXDAXCE DE XAPOLEOX I".
des
PlÈCliS
4 janvier.
S, tint- Cloud.
7 janvier.
Saint-Cloud.
7 janvier.
Saint - Cloud.
7 janvier.
Paris.
8 janvier.
Saint- Cloud.
Gaudin.
8 janvier.
Régnier.
Paris.
8 janvier.
L'Archevêque
Paris.
de Rouen.
8 janvier.
L'Archevêque
Paris.
de Tours.
Portalis.
8 janvier.
Paris.
10 janvier.
Dejean,
Paris.
12 janvier.
Saint- Cloud.
Talleyrand.
12 janvier.
Saint- Cloud.
Lacépède.
14 janvier.
Saint- Cloud.
Gaudin.
14 janvier.
Saint-Cloud.
Le Prince régent de Portugal.
14 janvier.
Saint-Cloud.
L'Évêque
d'Orléans.
Régnier.
15 janvier.
Saint-Cloud.
Melzi.
15 janvier.
Saint-Cloud.
Decrès.
16 janvier.
Saint-Cloud.
Denon.
SOMMAIRE DES PIECES
Observations sur un mémoire du général Cliasseloup relatif aux fortifications d'Alexandrie
Décision pour déclarer les Anglais inhabiles à posséder, sans autorisation , des immeubles en France
Décision prescrivant de rappeler aux éïêques le bref du Pape sur les fêtes supprimées.
i\To!es et décisions relatives aux déserteurs des dépôts coloniaux
Accroissement probable du produit de l'enregistrement ; crédits de la guerre et de la marine augmentés
Informations à prendre sur les faits allégués contre le commissaire de police de Nancy
Annonce de la nomination de ce prélat à la dignité de cardinal
Compliments accompagnant l'avis de l'élévation de ce prélat au cardinalat
Mécontentement à témoigner au préfet de la Meurthe pour des mesures arbitraires à l'égard des cultes
Arrêté déclarant insaisissables les traitements ecclésiastiques
Fonds extraordinaires pour la remonte de la cavalerie ; achats que doivent faire les corps
Ordre pour le retour de Lannes à Lisbonne; lettre à écrire au cabinet portugais
Expression de sentiments sympathiques au sujet de la mort de Mme Lacépède
Observations sur les trois premiers chapitres du compte général des finances pour l'an X
Désir de contribuer à concilier les différends survenus ; annonce du retour de Lannes à Lisbonne
Intention du Pape de nommer Bernicr car dinal . mais de garder, un an, celte no mination in -petto
Ordre de faire surveiller les réunions de francs-maçons d'Arras.
Envoi de notes pour la formation d'une banque italienne; projet à méditer...
Instructions particulières pour le capitaine général des possessions françaises dans les Indes Orientales
Renseignements demandés sur des plans d batailles en cours d'exécution et sur le monument à Desaix
TABLE DES PIECES
Nos
des
PIÈCES
16 jam ier.
Saiut- Cloud
16 janvier.
Saint-Cloud.
16 janvier.
Saint- Cloud.
16 janvier.
Sainl-Cloud.
16 jan\ ier.
Saiut- Cloud,
17 janvier.
Saint -Cloud.
17 janvier.
Saint-Cloud.
19 janvier.
Saint- Cloud.
19 janvier.
Saint -Cloud.
19 janvier.
Saint- Cloud
23 janvier.
Saint-Cloud,
26 janvier Paris.
29 janvier, l'aris.
30 janvier.
Paris.
2 février.
Paris.
3 février.
Saint- Cloud
3 février.
Saint-Cloud
3 février.
Paris.
DESTINATAIRES
Berthier.
Le même.
Portalis.
Gaudin. Decrès.
Belliard.
Régnier,
Dejean.
Le même.
Deerès.
Lebrun.
Berthier.
SOMMAIRE DES PIECES
Décision en faveur de la veuve d'un Suédois qui avait rendu des services pendant la révolution.
Dispositions d'une circulaire aux aulorilés administratives relativement aux conscrits déserteurs
Explication d'un arrêté sur le traitement des généraux commandant les divisions et les départements
Décision sur un projet d'uniforme de petite tenue pour les inspecteurs aux revues. . .
Somme à faire remettre à l'évêque d'Arras pour les pauvres de son diocèse
Ordre de faire tenir en secret une somme de cent mille francs à Mme d'Orléans. . . .
Défense aux bâtiments français de naviguer dans la mer Xoire sous pavillon russe. . .
Mariage de ce général avec MIle Beugen vu avec plaisir ; assurance d'estime et d'amitié
Arrêté révoquant un notaire et un huissier pour avoir reçu une protestation contre le Concordat
Questions sur l'abolition des droits féodaux dans les départements du Rhin, la Belgique et le Piémont
Ordre d'activer la liquidation du compte de Vanlerberghe avec le trésor public
Causes du retard d'une expédition à Gênes; commissaire des guerres appelé à se justifier
Arrêté pour l'organisation de l'Institut national divisé en quatre classes
Envoi de frégates devant Alger; présence d'une escadre à Toulon nécessitée par les événements
Conférence de dix députés suisses avec le Premier Consul ; principes de l'acte de médiation
Décision sur un projet pour rétablir à Orléans, le monument en l'honneur de Jeanne d'Arc
Xole pour une circulaire aux préfets ; alternative posée aux Belges servant en Autriche.
Demande d'un rapport sur la loi qui autorise le conseil de liquidation à créer des pensions
Ordres pour l'approvisionnement et la mise en état de défense des places de l'île d'Elbe.
Décision relative à dès mulâtres venant de Saint-Domingue et détenus à bord d'un vaisseau
