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18 juin.
21 juin.
A l>.»r<l <te (""rient.
±2 juin.
A hnr.t
de l'Orisnt.
A MKÉ dé l'Orimt.
DESTINATAIRES
licrtliier.
Le nu'"»'.
Le Directoire executif.
1a- Directoire exécutif.
Ordre . mesuras relatives à l'exercice des
la Russie
Avis à donner au ministre « I < • la police «les ; lires prises à l'égard des chevaliers do
trdre ;i limiinT r<-| 1 1 i \ i-nifii t aux femmes n'S-
tées dan» les dépôts à Toulon
învoi de r>ara;;in-y d'Hillicrs; motifs du Aè-
part et éloge de cet oflicier )rdre : organisation intérieure de la commis-
sion de gouvernement à Malte Ordre : pouvoirs distinct! <l«-s autorités nii-
B lires civiles institut « s à \lilltr, Ordre : appointements do commissaires des
domaines nationaux ; indemnités diverse»
Ordre : ■jfecttjjgl au* services publies du
produit de» droits et impôts )rdre : établissement et composition «1 uni
l'.slève.
Le Ministre des relations extér
SOMMAIRE DES PIECES
PAC
cultes : peines contre les Crées agents de
IlH'Sl
