AU SÉNAT DE BOLOGNE

Milan, 21 frimaire an V (11 décembre 1196).

L'imposition appelée imposta pèse sur le peuple des campagnes de Bologne.

L'impôt appelé casuel , que retirent les curés des paroisses , a un but d'utilité réelle , puisqu'il doit suppléer à l'entretien des ministres du culte ; mais il n'est pas moins onéreux pour le peuple , qui est obligé de payer pour recevoir les sacrements : vous avez bien des moyens pour abolir ces deux impositions et améliorer le sort de vos citoyens.

Moyennant l'ordre que vous avez donné pour expulser les moines qui ne sont pas Bolonais , vous avez économisé l'entretien de 3 ou iOO personnes ; il faut que ce soit le peuple qui jouisse de l'avantage que la sagesse de vos mesures a procuré à votre république.

Ordonnez qu'il n'y ait dans l'Etat de Bologne qu'un seul couvent du même ordre , supprimez tous ceux qui auraient mohis de quinze religieux , resserrez les couvents de religieux , et servez-vous des ressources considérables que cela vous donnera, pour remplacer dans votre trésor public le déficit qu'y produirait la suppression de la taxe dite inwos/a , et indemniser les curés et vicaires du déficit que leur procurera la suppression du casuel.

Je vous prie de faire exécuter l'ordre ci-joint sur les commandeurs de Malte. Je n'ai pas voulu l'étendre aux moines, parce que j'ai pensé que vous en profiteriez pour soulager le peuple.

Bonaparte.

Colleclion Napoléon.

1268 —AU SÉNAT DE BOLOGNE ET AU GOUVEBNEMENT PBOVISOIBE DE MODÈNE ET DE FEBBABE.

Milan, 21 frimaire an V (11 décembre 179C).

Vous voudrez bien ordonner à tous les commandeurs et autres bénéficiers ou fermiers de l'ordre de Malte de verser dans la caisse du Sénat, dans le courant de nivôse, une année de leurs revenus, S3US peine d'être déchus de leurs bénéfices ou fermes. Les receveurs

GORRESPOXDAXCE DE XAPOl.ÉOX 1-' . — AX V (1796). 163 du Sénat et des Goiiveriiements de Ferrare et de Modènc en tiendront compte à la caisse du payeur de rarinée, et, pour cet effet, correspondront avec l'ordonnateur eu cltef.

BONAl'AinK.

Collection A'apoléou.