REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Du ç avril 1814.

Le chapitre extraordinairement assemblé perdomos, sous la présidence de Monsieur Sincholles d'Espinasse, chanoine titulaire et vicaire-général capitulaire. Furent présents (ici les noms de quinze chanoines titulaires présents et d'un excusé).

Le chapitre, ayant déterminé qu'il serait dressé procès-verbal des faits qui se sont passés hier et aujourd'hui relativement à la révocation des pouvoirs accordés à ses vicaires-généraux, le siège vacant, il a été procédé ainsi que suit à l'exécution de la volonté du chapitre :

I. Nous devons à l'obligeance de M. le chanoine D. Reulet la copie suivante de la délibération du chapitre. Cette pièce est du plus haut intérêt, tant au point de vue de la façon exacte dont les choses se sont passées qu'au regard de la façon non moins curieuse dont les chapitres, à ce moment, se croyaient en droit de faire et défaire les administrations capitulai res sede vacante^ contrairement aux prescriptions du droit général de l'Église.

Le 8 de ce mois d'avril 1814, à l'issue de I office des ténèbres, MM. les chanoines titulaires qui ont assisté à l'office se sont rendus chez M. Sincholles d'Espinasse. un d'eux, ex-vicaire général capitulaire, pour se concerter sur les moyens à prendre relativement à la révocation des pouvoirs accordés aux vicaires-généraux capitulaires, motivée sur des considérations qu'il est plus facile de sentir que d'exprimer. Après une longue et mûre discussion, il a été généralement reconnu que le chapitre se devait à lui-même de prononcer cette révocation ; mais qu'au préalable MM. Corpet et de Coriolis, en leur qualité de syndics, se rendraient à l'instant chez Son Éminence Mgr le cardinal Maury pour le prévenir du vœu que le chapitre prononcerait le lendemain relativement à la susdite révocation de pouvoir; et supplier Son Éminence, pour le bien delà religion, de donner son adhésion au vœu du chapitre, et que, dans le cas oii ces Messieurs ne pourraient être admis auprès de Son Éminence, ils laisseraient au concierge leurs noms. Le chapitre s'est ajourné au lendemain s<iinedi-saint à 8 heures du matin dans la salle capitulaire, pour prendre sur le tout une délibération définitive.

Messieurs Corpet et de Coriolis se sont acquittés surle-champ de la mission qui leur avait été donnée ; et leur ayant été répondu par le concierge de l'archevêché que Son Fiminence venait de sortir, ils ont laissé leurs noms sur un papier qui a été remis au concierge.

Le lendemain, 9 avril, même année que dessus, à 8 heures du matin, le chapitre, en vertu de l'ajournement prononcé la veille, s'est assemblé dans la salle capitulaire. MM. Corpet et de Coriolis ont rendu compte de