‹ Correspondance du duc d'Enghien (1801-1804) et documentes sur son enlèvement et sa mortChapitre 215 sur 343 · jo · texte numérisé non relu

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zioa. irrivé^ ea Angleterre. j-?:ir Amener cette aiTaire an pvLct o\i elle se tr'^îi^e. Je sciis fort aise d'avoir une occii-:.: 2. i'^si izr«rAl'le de v :.-:l? r^-OGveler. MoiLâear. Fa»suriiije de ma ^.iriaiie estime, et de tous les seatimeats

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Elxtrait des décisions des Ic^ris ccziziissiîres du Tnpsor d:? >A Majest.r BnunnÎTUr. su7 les différentes demandes que S. A. S M^t li Priz.:e de Coadè leur avait recomîianiées-

Leors Sei^ecries .nt •?^io2z.:^ ri'aomr-teria i^mars i8o3:

aa DÉCEMBRE i8o3. 453

i** Les officiers généraux» qui n*ayaient que 3 shillings par jour, en auront 5 ; ~- que les pensions de M. Gnillin, qui a perdu une jambe, et de M. de Vigne, qui a perdu un bras, seront portées de 3 shillings par jour à 4 shillings; — que les pensions de a shillings, de i shilling et demi et de I shilling par jour pour ceux qui ont cinquante ans, et d*un demi-shilling pour ceux qui ont moins de cinquante ans, jusqu'à ce qu'ils aient atteint cet âge, où ils jouiront, lorsqu'ils y seront arrivés, de l'augmentation de I shilling par jour, et qu'enfin les blessés jouiront, quoiqu'ils n'aient pas TAge de cinquante ans, de la plus forte pension de leur grade ;

a^ Leurs Seigneuries ont accordé, à compter de la même époque du 1^ mars i8o3, les différentes demandes des pensions qui leur ont été faites par d'anciens officiers de Tarmée de Coudé, et qui leur ont été recommandées par S. A. S. Mgr le prince de Gondé. Elles seront réglées de la manière suivante :

1° Les officiers généraux, quelle que soit la date de leur promotion, ont 5 shillings par jour, sur lesquels il en sera retenu 2 jusqu'à ce qu'ils aient compensé ce qu'ils ont reçu à titre de gratification >, lors du licenciement, à moins qu'ils ne préfèrent de le rapporter.

a"* Les colonels, lieutenants-colonels, majors et capitaines ont la pension primitive de a shillings par jour, et, de plus, r augmentation de i shilling on d'un demi-shilling par jour, suivant qu'ils ont plus de cinquante ans ou moins de cinquante ans.

3^ Les autres officiers ont la pension primitive de i shilling et demi par jour, avec l'augmentation de i shilling, ou d'un demi-shilling, aussi suivant leur Age.

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