II-XVI

Vosges.

3 vendémiaire.

Le texte ci-dessus servit pour quinze arrêtés distincts s' appliquant à autant de prêtres ' :

I. Devouton, Pierre Anatole, ex-bénédictin, dem. à Neufchàteau.

I. Aux termes de l'article a4 de la loi du 19 fructidor an V, les arrêtés devaient être individuels et motivés; en prenant, comme il le fait ici, des arrêtés

a. 'Saint-Privé, J. B '., 45, ex-curé, frère d'émigré, demeurant à Champ, canton de Bruyères [prouvait qu'il avait prêté tous les serments].