LXIX-LXXI

Forêts.

a8 vendémiaire.

Texte identique, par arrêtés distincts, contre : *MuLLER, Nicolas, aumônier de l'hôpital, à Luxembourg.

G. f Slnnamari.

^Bertrand, ditdom Malachie, ancien religieux de l'abbaye d'Orval.

G. f Conanama.

*Brosius, Jean, dit Père Ildefonse, prieur des Carmes à

Arlon.

BRUMAIRE AN VI aa octobre — ao novembre lyyy

[Tous ces arrêtés sont signets : L. M. Rrvellière-Lépeaux. |

Ardèche.

4 brumaire.

Le Directoire Exécutif, infomié que les ci-devant abbés Vernet * et Mo.viCAN, le premier, ex-principal du collège d'Aubenas, se disant grand vicaire du ci-devant arclievéque de Vienne ^ ; le second, ci-devant chanoine de Saint- Ruf, à Valence, et se qualifiant de grand vicaire du cidevant évoque de Valence ^, emploient tous les moyens pour fanatiser les citoyens du département de TArdcclic et les porter à la révolte contre les lois et le gouvernement républicain, en excommimiant ceux qui ont envoyé leurs enfants aux frontières et ceux qui font constater les naissances suivant les nouvelles lois; qu'ils ont, de plus, excité et excitent encore les prêtres constitutionnels à

I. La Vie de M. Vernit a été écrite par M. Dabrrt, aujourd'hui évt^quc de Périgneux. Lyon et Paris, in-tJ, i%Sfi. — Infrày autre arn^lé contre Vernct, 14 brumaire an Vil, IX.

a. Charles-François d^Ariau du Bois-de-Sanzay, dernier archevêque de Vienne; en 180a, archevêque de Bordeaux, i;36-i836.

S. Gabriel-Mcldiior de Messey, i;48*i8o6, f à Vienne (Autriche)-

aO ARRÊTÉS DE DÉPORTATION.

rétracter leurs serments ; Coasidérant que la conduite de ces deux prêtres tend ouvertement à troubler la tranquillité publique du département de TArdèche....

Eure-et-Loir.

4 brumaire.

Le Directoire Exécutif, après avoir, etc. ; Vu une dénonciation officielle de laquelle résulte que le nommé *ÉvRARD fils [lire : Éverard], ex-chanoine, a fait partie, dans la commune de Chartres, d*un comité cpiscopal chargé de recevoir les rétractations du serment prêté par les ministres du culte conformément à la loi du 19 fructidor; Considérant qu'une telle conduite mérite d'être réprimée sévèrement en ce qu elle est subversive des lois, et que ce comité est un foyer où s'allument les brandons de la discorde et de la guerre civile....

G. t Makouria.