CXXVII-CXLV

Orne.

a8 fHmaire.

Suivent autant d'arrêtés distincts, mais identiques au précédent, contre les 23 prêtres suivants :

BuREL, prêtre réfractaire, à Champsecret.

Mayet, prêtre réfractaire de Domfront, se retirant ordinairement à la Baroche.

Fontaine, prêtre réfractaire, de Juvigny, à Saint- Front.

Chopin, à la Haute-Chapelle.

Le Maître, à la Ferrière.

EsNAULT-BiDAULT, à Dompicrrc.

Navet, ex-curé de Saint-Gilles.

Lemercier, ex-curé, chef de chouans.

Le Bossé, curé de Passais.

Fourré, curé de TEpinay.

CouRTEiLLE, curé de Mantilli.

Lafontaine, vicaire de Mantilli.

Eudes, idem.

Bellanger, prêtre réfractaire, à la Lande.

Launay, prêtre réfractaire, à Fiers.

MoussEL, idem.

Vaubaillon, réfractaire, à la Lande-Patri.

'Qaude Porier, réfractaire, à Saint-Germain de la Coudre.

R. 43. Embarqué sur la Vaillante.

Xampierre [lire FEmperière] de Lhermitière, idem.

R. 43. Emb. sur la Vaillante,

FRIMAIRE AN VI. lOO

fioNYOïsiN, prêtre réfractaire, à Mâle.

Thomas Olivier, réfractaire de Saint-Hilaire-sur-Erre.

PiNTARD, ex-moine, de Berd'huis.

Gadeau, prêtre réfractaire, de Berd*huis >.

GXLVI.

Orne.

38 frimaire.

\leme texte, mais collectif, contre les suivants : Petibon, prêtre du canton de Bellôme.

Ravaux, idem.

i>'Hervé-Halbout, idem. GouTS, idem.

a8 frimaire.

Considérant que le nommé Michel Nicoleau, ex-cha- '^^ine de Saint-Semin à Toulouse et actucUcmeiLt doini-

^**^^ dans la commune de Cordes est convaincu, parle

^^'^Xoignage des autorités constituées de son canton, d'a- Vï^iï» rétracté publiquement le serment qu'il avait prêté en ^^^«ution de la loi du i4 août 179a ; qu il est en outre ac- ^^^^ par les mêmes autorités d'avoir tout mis en usage P^Vir fanatiser et démoraliser les citoyens du canton de ^^x*des ; d'avoir, par sa conduite contre-révolutionnaire, ^t^iré sur la commune de ce nom tous les fléaux qui ont «illi causer sa perte ; d'être enfin le seul auteur du mas- ^•-Ore des républicains dans ces contrées ; — Considérant î^^ les maximes professées par cet individu et les actions ^^xxt il s*est rendu coupable caractérisent un ennemi pro-

'* Delà frtppé ptr an trrèté précédent. Suprd^ p. 34.

nonce des lois et de Tordre social ; que l'intérêt publie fait un devoir aux premiers magistrats de la République de rejeter de son sein un être dont la présence ne tient à rien moins qu'à porter partout le trouble et la discorde ; qu'enfin les fonctionnaires publics ne répondent point du maintien de la tranquillité et de la soumission aux lois dans le canton, tant que le prêtre Nicoleau souillera le sol de la liberté....

Vosges,

a8 firi maire.

Que le nomme Henry, Jean -Pierre, prêtre à Bussang, ministre du culte catholique dans la commune de Bussang (Vosges), agite les brandons du fanatisme, inspire la terreur aux esprits faibles, sème la division parmi les citoyens en traitant de schismatiques ceux d'entre eux qui assistent aux cérémonies des prêtres qui se sont soumis à la loi, emploie tous les moyens possibles pour corrompre l'esprit public ; qu'il a rétracté ses serments et donné à cette rétractation une publicité scandaleuse ;

Considérant que l'existence de cet individu sur le territoire de la République compromet la tranquillité publique....

GXLIX.

Vosges,

a8 ft'imaire.

Même arrêté contre Maurice Collenot, ministre du culte à Auligny-Latour (Vosges), sauf qu'on a omis : • qu'il a rétracté ses serments et donné à cette rétractation une publicité scandaleuse. »

NIVOSE AN VI ai décembre lygy — i g janvier lygS

[Toas les arrêtés de ce mois sont signés de Barras.]

lêère. . .

a iiivosc.

Le Directoire Exécutif, apnVs avoir entendu le rapport du ministre de la police générale ;

Vu différentes pièces olficielles descpielles il résulte que le nommé Rey, ex- grand (ficaire et ci-devant chanoine delà collégiale de Saint-André de Grenoble, n'a cessé de manifester dans tous les temps des principes antirépublicains ; qu'il a provoqué par ses discours et par ses écrits la rétractation des prêtres soumis aux lois de l'Mtat ; ([u'il a employé les manœuvres les plus eriniincUes pour corrompre Tesprit public, en menaçant de la danmation les acquéreurs de domaines nationaux et les parents des défenseui*s de la patrie....

a nivôse.

Considérant que le nommé *Amédée Brocuier, exgrand yicaire et ci-devant chanoine de la collégiale de

IIO ARRÊTl^S DE DÉPORTATION.

pêcher le corps d'y être introduit et que cette conduite criminelle a troublé Tordre public...

Ri 4%*

Nord.

6 nivôse.

Que Pierre-André Bouchart, se disant curé de Wazemmcs (Nord), a rétracté son serment et qu'il est convenu de ce fait dans Tinterrogatoire qu'il a subi devant le juge de paix ; que Téglisc dans laquelle il exerce les fonctions de son culte est le rendez-vous de tous les fanatiques et conti»e-révolutionnaires de la commune de Lille ; Considérant que l'existence de ce prêtre sur le territoire de la République tend à troubler la tranquillité publique et entretient le fanatisme...

Seine,

0 nivôse.

Que le nommé *Kéi{Ikuf, exerçant le culte catholique dans la commune de TIslc Franciadc S canton de Pierrefîtte, département de la Seine, s'est permis de marier deux personnes que Toflicier public n'a pu unir, par défaut de formes prescrites par les lois, en déclarant que son mariage seul était bon, et que, si l'oificicr public faisait quelques dillîcultés, ils pouvaient venir à lui, qu'il saurait les aplanir; Considérant que, par celte conduite, le nommé Kérikuf est en révolte ouverte contre la loi et que sa présence dans le canton compromet essentiellement Tordre public...

G. -i* A]»prouaguc.