‹ Correspondance du duc d'Enghien (1801-1804) et documentes sur son enlèvement et sa mortChapitre 279 sur 343 · I. Arrêté du a4 floréal an VI : Le Directoire · texte numérisé non relu

I. Arrêté du a4 floréal an VI : Le Directoire

Après avoir entendu le rapport du ministre de la police générale :

Va son arrêté du 14 pluviôse dernier, <[ui ordonne la déportation du nommé Fairre, prêtre, résidant à Hesanron ;

Considérant que c^est par erreur que cet individu s'y trouve dé^if?^é Boos les prénoms de Pierre-François;

Arrête que les dispositions de Tarrété précité ne stml applical>lcs qu'au nommé Jean'AïUoine Faivrb, prêtre à Besançon.

a. Un arrêté du 94 floréal an VI rapporte celui du 14 pluviô&e pour P.-Prancois Barbier. Infrà, Rapports d'arrâtés, à sa date.

> frères ^ :

l5c) AKKI^TKS I)K DKPOKTATION.

19. Faivre, dit Dubouvot, prêtre, résidant à Abbans- Dessous-Byans ;

ao. Anatoile IIenicon, prêtre, résidant à Liesle;

ai. ^Decramaxt, prêtre, résidant à Lombard, canton de

Liesle ;

aa. Grandjean, prêtre, résidant à Buflard, canton de

Liesle :

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