ARRÊT DE NOBLESSE
on MAINTIENT LES SIKURS GILLES BOILEAU, JACQUES ET NICOLAS BOILEAU DESPItéAUX, EN LA QUALITÂ DE NOBLES ET o'éCUYERS. DU 10 AVRIL 1699.
Les Commissaires Généraux députés par le Rci, pour Inexécution de sa déclaration du 4 septembre 4696, et arrêts du Conseil rendus en conséquence contre les Usurpateurs du Titre de Noblesse.
Veu la Requête à nous présentée par Gilles Bolleau, Ëcuyer, Conseiller dû Roi, Trésorier Payeur des Rentes de l'hôtel de Ville de Paris : Tendante à ce que pour les causes et raisons y contenues, et en conséquence de la consignation par lui faite do la somme de 2000 livrée, flumni là déc/aration de S. M. Il nous plût le recevoir opposant à notre Jugement contre lui rendu par défaut le i\ décembre 1697; FUeint droit sur son opposition, le maintenir et garder, ensemMe aa Postérité procrée en légitime mariage , en la qualité de Noble et Êcuffer^ et dans tous les privilèges, exemptions et prérogatives de la Noblesse : ordonner à cet effet, qifil sera inscrit dans le catalogue des Nobles du Royaume, avec défense tant à La Gour-de-Beauval , chargé de la recherche des Usurpateurs du .titre de Noblesse, qu'à tous autres, de le troubler dans la qualité d'Ëcuyer, et droits qui en dépendent, à peine de 3000 livres d'amende; et que ladite somme de 2000 livres par lui consignée, lui sera rendue et restituée avec dépens.
La dite Requête servant d'Inventaire de ses Titres de Noblesse signée Boileau, et Du Pradel-Bellidentis y Avocat ez Conseiller du Roi : au bas est Tordonnance du sieur de Caumartin, Conseiller
d*Élat, Intendant des Finances, de Soit communiqué, du 16 mars 4699, et la signification d'icelle faite à M* Lenoir le Jeune, Avocat du dit de Beauval , du 24 desdits mois et an.
Veu aussi copie de notre» Jugement rendu le "21 décembre 4697, par lequel , faute par le dit Gilles Boileau , d'avoir satisfait à la déclaration de S. M. du i septembre 1696, et à l'ariét du Conseil du 26 Février 4697, et conformément à iceux , produit les Titres justificatifs de sa Noblesse, en conséquence de l'Assignation à lui donnée le 47 Mai 4697, nous l'avons déclaré usïirpateur du Titre de Noblesse, et de la qualité d'Écuyer par lui prise, et comme tel , condamné en l'amende de 2000 livres et aux deux sols pour livre : au bas est la signification d'icelui faite au dit S*^ Boileau , avec commandement à la requête du dit de La Cour- de -Beauval de payer la dite somme, le 4 4 janvier 4698, Récépissé signé Pinez commis du dit de La Cour -de- Beauval , du 5 Février 4699, de la somme de 2000 livres payée par le dit S' Boileau , par forme de Consignation sur l'amende à laquelle il a été condamné par notre dit Jugement.
Requête de Jacques Boileau. Prêtre, Docteur en Théologie de la Maison et Société de Sorbonne, Chanoine de la sainte Chapelle Royale du Palais, à Paris, Écuyer; Et de Nicolas Boileau^ Écuyer, sieur des Préaux, Frères; Tendante, à ce que pour les causes et raisons y contenues, il nous plût les recevoir Parties intervenantes en l'Instance pendante au Conseil entre ledit do La Cour-de-Beauval, et le S' Gilles Boileau leur Cousin Germain , leur donner Acte de ce , que par moyens d'intervention, écritures, et production, ils emploient le contenu en la Requête, avec les pièces y- énoncées et rapportées; ensemble tout ce qui a été écrit et produit par ledit Si" Gilles Boileau; faisant droit sur l'intervention, et adjugeant audit S' Boileau ses fins et conclusions, déclarer l'Arrêt qui interviendra commun avec eux ; ce faisant les maintenir et garder dans la qualité de Nobles et à'Êcnyers, et dans tous les droits, privilèges, et exemptions qui appartiennent à la Noblesse , et ordonner qu'ils seront inscrits dans le catalogue des Nobles, avec défenses à toutes personnes de les y troubler, à. peine de 3000 livres d'amende avec dépens : la dite Requête signée des dits S" Boileau et Du Pradel
leur Avocat ez Conseils du Roi , et l'ordonnance du S' de Caumariin de Soient reçues Parties intervenantes , pour en jugement y avoir égard, du 28 mars 4699, et la signification d'icelle à M* Lenoir, avocat dudit de Beauval , du même jour.
Veu aussi les Titres de Noblesse de la Famille des dits S" Boileau, savoir la Table Généalogique par laquelle ils articulent nra^ faits de Généalogie, qu'ils descendent en ligne droite de JJlHi BoUeaUf Secrétaire du Roi, et annobli en 4374, qui eut pourîhls autre /ean, annobli pareillement par les dites lettres de 4374, lequel lean eut pour Fils Henri^ qui fut Père de François, du quel François est issu Jean '6* du nom^joui eut pour Fils François , du quel est sorti Guillaume, lequel eu|^;pour Fils Jean, duquel Jean sont sortis Guillaume, et Gilles, le quel Guillaume eut pour Fils Bal Ihazurd ' Charles , qui a eu pour Fils Gilles, second du nom, opposant; et du dit Gilles I"^ sont sortis Jacques, et Nicolas Boileau des Préaux, Parties intervenantes. Les Titres justiGcatifs de la dite Filiation noble par eux rapportés, sont, Emploi des Mémoires des Secrétaires du Roi, qui justifient que Jean Boileau, Notaire , Secrétaire du Roi , fut un de ceux qui signèrent la Délibération du 2 novembre 4359, en faveur des Célestins de Paris.
Extrait tiré de la Chambre des Comptes de Paris signé Richer, greffier d'icelle, de l'Enregistrement des Lettres de Noblesse accordées au mois de Septembre 4 374 , à M* Jean Boileau, Notaire Secrétaire du Roi , et à M* Jean Boileau , et à sa Postérité.
Emploi du Livre du S^ de Miraumont qui rapporte, page 38 , que Jean Boileau, Notaire et Secrétaire du Roi à la relation de MoilNefir le Chancelier, et du Parlement, fut un des quatre nommés pour exercer sa Charge près du Parlement.
La Liste des Avocats Généraux du Roi au Parlement de Paris , faite par le S' de Miraumont, par laquelle appert, page 226, qw' Henri Boileau, fui reçu en 4 408, Avocat du Roi au Parlement, à la place de Denis de Mauvois. •
Emploi des Registres du Parlement de Farii, qui font foi de la Dignité d'Avocat Général du Roi au Partemeiit, de laquelle Henri Boileau fut revêtu. L'Expédition en parchemiD du Contrat de Mariage, passé le 4 8 do Décembre 4 472, pérdvfitttMl^ufgiion et Maule-
n CORRESPONDANCE
vant, Notaires au Châtelet de Paris, cnlro Noble hcmme y^wii liai leau^ Écnyer, Seigneur du Fresne, assisté de Damoiselle Geneviève Hobifiei,. Veuve do feu Noble homme François BoHeaUy vivant Écnyer, Seigneur du dit Heu du Frcsne, sa Mère, d'une part; et Damoiselle Marguerite Boursier, d'^ut^e part; le dit Jean JMtea^, encore assisté de Noble et discrette Personne M' Guil- 4m»ie Boileau^ Prêtre et Protonotaire du Saint Siège Apostolique, son oncle paternel, dans lequel Contrat M* Guillaume BoileaUj comparant, donne au dit Jean BoUeau, son neveu, en fkvatir du dit Mariage, (lar donation entre vUf, tous les Biens, immeubles à lui appartenans , et qui lui soi^t échus par le décez de feu Noble homme et sage M* ///nrt Boileau, son Père, Conseiller et Avocat du Roi en sa Cour de Parlement , suivant le partage fait entre lui ; et feu François Boileau y son Frère aîné; Père du dit Jean ; passé pardevant Notaires le t\ Janvier 4439.
L'Original du Contrat de Mariage, pe^ le 6 janvier 4502, ï)ardevant Pileur, et Maulevant, Notaires an Châtelet de Paris, entre Noble homme M* François Boilean , Avocat en Parlement , assisté de Damoiselle Marguerite Boursier, Veuve de Noble homme Jean Boileau , vi\'anl, Écuyer, Seigneur du Fresne, ses Père et Mère, et encore de Noble Personne, Jean Boileau ^ Écuyer, Seigneur du Fresne, son Frèrg aine, d'une part; et Marie Boulard, d'autre part.
L'Original da Contrat de Mariage, passé le 22 Décembre 4532, pardevant Pichon l'aîné, et Païen, Notaires au Châtelet de Paris, entre M* Guillaume Boileau ^ Avocat au Parlement, et Barbe Beauvalet : le dit S' Boileau, assisté de Noble Femme, Marie Boulard, sa Mère, Veuve de Feu M* François Boileau ^ vivant aussi Avocat en la dite Cour.
Expédition en parchemin du Contrat de Mariage, passé par devant Trouvé et Jaunart, Notaires au Châtelet de Paris, le 28 Octobre 4574, enlrt Noble homme Jean de Boileau, Écuyer, Conseiller du Roi , Commissaire Ordiuaire des Guerres , Fils de défunt Noble homme M' Guillaume de Boileau , vivant Avocat en la Cour de Parlement, et de Damoiselle Barbe de Beauvalet, ses Père et Mère, d'une part; et Damoiselle Catherine Rapoè'l, d'autre part; ensuite est la qiiittataç dn dit Noble homme, Jean de Boileau,
Écuyer, de la Dote de la dite Catherfiie RaipOèl, donnée devant les mêmes Notaires le 6 Novembre 1571-
Extrait Baptistaire de Gilles Boilêttùg ¥1\b de M* Jean Boileau, Trésorier Provincial de l'Extraordinaire des Guerres eu Bourgogne, et de Darooiselle Catherine Rapoël, du ;28 Juin 4584, tiré des Registres de l'Église de Notre-Dame de Crosne.
L'Expédition originale de l'Inventaire fait pardevant Notaire an Châtelet de Paris, le 24 janvier 4 590» à la requête de Jacques Rapoèf!, Avocat en la Cour, au nom, et comme Tuteur des Enfans Mineurs de feu Noble homme M« Jean BoUeau, Trésorier Provincial en Bourgogne, et de Damoiselle Catherine Rapoèl , des Meubles et effets trouvés après leur décez. En marge du quel lovoiitaire est une espèce de partage de quelques meubles et linges, foit entre Guillaume et Gilles Boileau, Enfans Mineurs.
Expédition en parchemin du Contrdt.fait pardevant Thévenin et de La Morelière, Notaires au Cbàtelet de Paris, le 28 Mars 460^, entre N(iblc homme M* Guillaume Boileau, Trésorier et Payeur de la Gendarmerie de France, assisté de M*' Gilleë Boileav, son Frère, d'une part; et Damoiselle Charlotte de Chausseblanche , d'autre part.
Requête présentée au Lieutenant Civil du Châtelet de Paris par Gilles Boileau, pour être déchargé dote représentation de quelques meubles, dont il s'étoit rendu Gardien, étant Mineur, comme il étoit encore alors, à la sollicitation de M* Guillaume Boileau, son Frère, et son Curateur, lesquels avoient été enlevés à son insçu, au bas de laquelle est l'ordonnance de Soit donné Assignation du 25 Mai 4605, et l'assignation donnée le 28* du dit mois et an à la requête du dit Gilles Boileau; Sentence du Châtelet du 4 Juin 4605, par laquelle ledit Gilles Boileau a été déchargé de la représentation des dits meubles, attendu sa Minorité , suivant son Extrait Baptistaire du 29 Juin 4584. Autre sentence du Châtelet du 30 mai 4642, per laquelle le dit Gilles Boileau a été déchargé de la représntation des Meubles de CuUiaume Boileau^ son Frère, qui avoient été saisis, attendu sa Minorité.
Indemnité donnée le 26 Avrfl.4640, par la dite Cbtflôttede Chausseblanche, Femme séparée quant aux Biens , d'avec M* GuUtaume
Boileau, soo Mari, k M* Gilles BoileaUy son Beaufrère, à cause de quelques obligations dans lesquelles il éloit entié avec eux.
Acle de Tutelle du 49 Juillet 4646, par lequel la dite Charlotte de Chausseblanche a été nommée Tutrice, à Elisabeth^ et Balihazard Boileau^ ses Enfans Mineurs, et de défunt Noble homme Guillaume Boileau^ Payeur de la Gendarmerie de France, son Maii ; et M* Gilles Buileauy Commis au Greffe tivil du Parlement , a été nommé Subrogé Tuteur aux dits Mineurs ses Neveux.
Copie coUationnée d'un Partage fait le tt Mars 4624, pardevant Notaires à Paris, entre If* (7i//e5 Boileau, Commis au Greffe Civil de la Cour du Parienient, et Damoiselle Charlotte de Chausseblanche, Femme du S' Mondin de Grand - Ville, et Veuve de feu M* Guillaume Boileau , Trésorier Payeur de la Gendarmerie de France : au nom , et comme Tutrice de Balihazard^ et Elisabeth Boileau, Enfans mineurs du dit défunt, et d'elle, des Biens et Effets de Magdeleine Boileau , Sœur du dit S' Boileau , et Tante des dits Balihazard et Elisabeth, morte de contagion.
Expédition du Partage, en forme de transaction faite le 8 Juillet 1687, pardevant Notaires à Paris, entre Damoiselle Elisabeth Boileauy Fille majeure usante de ses droits, fille de défunt Guillaume Boileau, Écuyer, Trésorier Payeur de la Gendarmerie de France, et de Damoiselle Charlotte de Chausseblanche, ses Père et Mère, d'une part, et les Sieur et Damoiselle Neret , d'autre; des Biens du dit S' de Mondain Grand -Ville, et de la dite Charlotte de Chausseblanche desquels les dits Neret étoient aussi héritiers : dans laquelle Transaction, Balihazard Boileau, Écuyer, ci-devant Payeur des Rentes de THôtel- de -Ville, est intervenu pour acquitter la dite Elisabeth Boileau, sa sœur, d'une somme de 4000 livres dont elle se trouvoit redevable envers les dits Neret.
Extrait Baptistaire de Gilles Boileau , fils de M« Balihazard- Charles Boileau^ Receveur et Payeur des Rentes de ITIôtel-de- Yille, du 23 août 4644, par lequel appert qu'il a été nommé par M* Gilles Boileau, Greffier de la Grand- Chambre, et par Damoiselle Charlotte de Chausseblanche : le dit Extrait délivré par le S' Perceval Vicaire de Saint-Paul.
L'Inventaire des dits Titres et Pièces.
Les Pièces rapportées par les dits S" Jacques et Nicolas Boilbait,
et jointi^s à leur Requête d'intonenlion, sont : Un Certificat signé Morel, Curé de la Basse Sainte -Chapelle du Palais, à Paris, du r' Novembre 1672, jwrtant que le 18 Mars 4635, a été baptisé sur les Fonts de la Sainte Chapelle, Jacques Boileau, Fils de W Gilles Boileauy Greilicrde la Grand -Chambre du Parlement de Paris, et de Damoiselle y4nne de Nielle, ses Père et Mère.
Autre Certificat signé Binel, Curé de la Basse Sainte -Chapelle du Palais, du 26 Janvier 4699, portant que les Registres des Baptêmes de la dite Paroisse^ de l'année 1636, ne se trouvent point, et ont été égarés ou brûlés dans le dernier incendie arrivé à la Sainte- Chapelle; et que suivant le Journal olographe du feu S^BoUeav^ Greffier du Parlement, représenté i)ar Ânhe Boileav, sa Fille, veuve du S' Dongois ; le S' Nicolas Boilrav, Fils du dit défunt S' BoileaUj est né le T' Novembre 1636, et baptisé le lendemain par le Curé de la Sainte -Chapelle.
Lettres de Tonsure expédiées le 21 décembre 1647, en faveur de Nicolas Boileau, fils de Gilles Boileau^ et de Anne de Nielle, ses Père et Mère.
Sentence du Chàtelet du 3 Février 1657, portant entérinement des lettres d'émancipation d'âge obtenues par Jacques et Nicolas Boileau y Enfans mineurs de défunt Gilles Boileau, Commis au Greffe du Parlement, et de Damoiselle Jnne de Nielle, leurs Père et Mère.
Lettres de Maître ez Arts accordées le 8 AîOùt 1653, à Jacques Boileau, qualifié Noble.
Matricule d'Avocats au Parlement de Paris, pour Nicolas BoilcaVy du i Décembre 1656.
Dire du dit de La Cour -de -Beau val , servant do réponse et contredits à la dite Requête, et Pièces.
Conclusions du Sieur Procureur Général du Roi en la Commission.
Oui le rapi>ort du dit S' de Caumartin, Conseiller d'État ordinaire et Intendant des Finances, l'un de Nous : Et tout considéré. Nous Commissaires Généraux susdits, en vertu du pouvoir à Nous donné par S. M. Faisant droit sur le tout, Avons reçu et recevons le dit
Ciliés Boileau oppofwnt à rexécuUon de Noire dite Ordonnance du 21 Décembre ^697, faisant droit sur son opposition, le déchargeons de rassi|;nation à lui donnée ù la Requête du dit de La Courde-Bcauval, lo 17 Mars 1697, et en conséciuence le Maintenons et Gardons, comme aussi les dits Jacques et Nicolas Boileau ^ leurs Successeurs , Enfans et Postérité , nés et à naître en légitime mariage, en la qualité de Nobles et d'Écuyeis.
Ordonnons :
Qu'ils jouiront des honneurs, privilèges et exemptions dont jouissent les véritables Gentils Hommes du Royaume; avec défenses à toutes Personnes de les y troubler , tant et si longuement qu*ils ne feront acte de dérogeance; et pour cet effet que lesdits Gilles, Jacques et Nicolas Boileau seront inscrits dans le Catalogue des Gentils Hommes qui sera arrêté au Conseil , et envoyé dans les Bailliages et Élections du Royaume, en conséquence de TArrét du Conseil du ii Mars 1666. Ordonnons que la somme de SOOO livres que le dit Gilles Boileau a consignée ez mains du dit Pinet, suivant sa Quittance du 5 Février dernier, lui sera rendue : à ce faire le dit Pinet contraint comme dépositaire; ce faisant, déchargé.
Fait en l'Assemblée des dits Sieurs Commissaires Généraux tenue à Paris, le 10* Avril 1699. Signé Hersant.
Le 18 Avril 1699, signifié et baillé copie à M' Le Noir le Jeune, Avocat des Parties adverses, en son Domicile à Paris, parlant à son Clerc, par Huissier ordinaire du Roi, en son Conseil.
GEMEALOGIE
DE
LA FAMILLE BOlLEAi:
( voir le lablcau ci-conlre ).
