ARRAS, 94 JUIN 1793. CARNOT ET SES COI-LÈGOES

AUX ADMINISTRATEURS DU DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

Arras, le ait juin 1798, l'an 11 de la République.

LES REPBÉSBMAtlTS DV PEUPLE ENVOYÉS PRES L'ABMEE DV IVOflfl AVX ADMlXISTItATEVRS DV DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS.

Citoyens administrateurs,

Nous sommes informés que, pressés par des circonstances impérieuses, vous avez pris un arrêté tendant à empêcher la sortie des grains de votre département. Vous ne pouvez ignorer que cette disposition est absolument contraire aux lois concernant la libre circulation des grains. Nous vous invitons donc à le retirer et nous espérons que les mesures dont nous nous occupons en ce moment pareront aux inconvénients que vous avez voulu prévenir.