ARRÊTÉ DE CARNOT, DUQUESNOY, DELBREL ET DESACY

Arras, le 1 1 juillet 1798, l'an 11 Je la République, une et indivisible.

Nous, représentants du peuple envoyés près i'armée du Nord, informés que les soldats vont se rendre aux hôpitaux emportant leurs armes; que cet abus, dont nous avions averti le général Gustinc, se renouvelle fréquemment malgré ses défenses, et nous en étant assurés par nos yeux; considérant que c'est priver l'armée des armes du soldat, au moins pendant son absence, et quelquefois pour toujours; que nulle mention n'étant faite de ces armes sur les billets d'hôpital , il n'y a nul titre pour les réclamer, lorsque le soldat vient rejoindre son corps; que les chemins étant sûrs dans l'intérieur, ces armes sont inutiles, qu'elles ne peuvent que fatiguer le soldat malade et augmenter son mal, qu'enfin ces armes peuvent être détériorées ou perdues, arrêtons qu'à l'avenir tout soldat partant pour l'hôpital laissera ses armes à son corps; requérons les commandants des corps et capitaines des soldats

O Bien que cel arrêté, rédigé dans approuvé par lui , car Carnol le transmit au des termes si typiques, ne porte pas la Comité de salut public par sa lollre du signature de Carnol, il n'eu fui pas moins 1/1 juillet publiée plus loin.

[il jiiL. 1793.] MISSION DANS LES DÉPARTEMENTS DU NORD. 397

qui partiront pour se rendre aux hôpitaux, de veiller à l'exécution de cet arrêté, les rendons responsables des armes qui pourraient être perdues par leur négligence dans l'exécution de cette mesure.

Delbrel, Desacy, Duqdesnoy, Carnot.

(Impr., Arch. nat., AFii i48, n° io3.)