TITRE III

PREMIÈRE FORMATION DES COMPAGXIES DE VOLTIGEL'IiS.

Art. 9. — Les ofiiciers et sous-officiers des compagnies de voltigeurs seront nommés de suite; les officiers, ainsi qu'il a été dit article 4. Le Premier Consul nommera leurs remplaçants, et les prendra soit dans le corps, soit au dehors.

Les sous-officiers seront nommés par le colonel sur la présentation, qui lui sera faite |)arle capitaine des voltigeurs, de trois sujets pour chaque place, mais toujours avec les conditions relatives à la taille.

Art. 10. — Il sera choisi, par chaque capitaine de voltigeurs, quarante-huit soldats sur la totalité du bataillon, à raison de six par compagnie; ils ne pourront être pris que parmi les douze hommes les plus petits de chaque compagnie; ils formeront le Qoyau et la tête des compagnies.

Art. 11. — Les compagnies de voltigeurs seront complétées de suite avec des conscrits des annéesXI et XII, pris parmi ceux qui ont été exemptés de marcher par défaut de taille, mais dont la constitution sera forte et robuste. Le contingent de chaque département sera déterminé d'après les bases fixées par l'arrêté du 29 fructidor an XI.

Art. 12. — En l'an XIII et suivants, il sera désiiii. 4

62 COIinKSPOXDANi E MILITAIRE [18041

gnc à rliacjue département un contingent particsilicr pour les compa<]nies i.e voltigeurs Ce contingent sera pris parmi les individus de la classe qui auront moins de 1 mètre 598 millimôties. Ceux qui seront désignés seront renihoursés des sommes qu'ils ont été tenus de payer en exécution de l'arrêté du 29 fructidor an XI.