CCCXXIV. — 19 novembre

B. M. (l., 5)B8. Y. a4i i%). ^ Minute : « A M. le VIoeMOiaiicelier

le 19 novembre 1763. >•

MIROMESNIL A R.-C. DE MAUPEOU \i]

Le même jour écrit à peu près de même, mais avec moins de détail à M. de Saint-Florentin et à A/, le Contrerelieur général, attendu qtfit étoti deux heures après minuit et quefétois accablé de fatigue.

J« ne puis vou» eiprânnur combien \ù suis fieniùbk tus tnacqciM de boaiëdont vous m'faonnorés, et^urtoutcooi' bim je suis reconnoîssant de celles dont es^ remplie la

(i) n ne s'agit pas ici de Tuteur de là fameuse proscription des Parlements de 1771, mais de son père, René-Charles, P. Président du Parlement de Paris de 1743 à 1767, nommé garde des sceaux et vice-chancélier lors de la retraite de Lamoignon, aux premiers jours d'octobre 1763, et chancelier en 1768, lorsque Lamoignon démissionna. Le lendemain du jour où il fut promu à cette dprnière et liaute dignité, le père s'en démit et la transmit à son fils, René- Nicolas de Maupeou.

lettre que vous m'avés Uit Tb^fiiif af M m'ififir^ hifsr p«r moncoufriar (i). Je vous supUe d'jêtre pçi!suadé qu^ je ganderai ie plus grand aecrfit auf touj. cp qm you$ voudra bien me confier, et que je m'efforcerai toujours de n\^MT votre confiance par mon sincère att^cb^flMnt e| par pion aiteation pour tout ce qui pourra voua 1q prwvi^«

Dès quç D?on courrier fut arrivé bi^r, j'envoiai ji M- li^ duc d-Harcourt le paijuet.de M. de SaintnFto«aptiQ qwi 4toit à son adresse ; il vint l'apràd m'iiy m9 him part dâs ordres qu'il avoit reçua, at me dfxnMM rawptnblé^ 4^ iChambres pour aujourd'fauy. Je la priai d^ W t^P demander eette assemblée qi|A poii^r oa^fi haure$ du ?)AÛD« ^fip que je pussas assembler k Parlain^^ deux q\^ troîs heures auparavant, parce que aa^scatta prisautipr) M'^ du Parlement, qui na pouyoient ignorer <)ua c'était niOfl courrif r qui avoit apporté le paquet da M* la duc d'H^rcoun, m'auroiept sçu mai>yaia gré d^ ne la$ av^ir assemblés qu'au momeqt même où il serpit venu« ca qui n'94roit pas matiqué de les indiaposar et d'^Ugm^Qî^f la chaleur des asprits.

En effet j'ay asaembU ca matin les cbap^bras k buit heures prédises, mais j'ay ep grand soin de oa p(ts p^rçltve informé des ordras dont M. la duc d'HafCQun pQUVoit lira chargé. J'ay seulament dit à M'^ du P^fl^ma^t qu^, M. le duc m'aiant demandé l'assemblée pour p^ze b^tir^, j'avQis cru devoir la convocquer de bP9ae heure, ^fin qu'ils pussent aviser à la maniira dpot la Coiï3ip9gm$ ^ conduiroit lorsqu'il sarpil arrivé au pftla^» Vo^ % £ïit l'arrêté (2), dont je vous envoie une copie avec la lettre

(i) Cette lettre manquie.

(2) Anatédu 19 novem^ne au matin, qui Qr4onpe «ntre ^PM'^s choses qu'il ne sera pss eovoyé de déput^tÎQB au-(|9V|^t 4u 4UÇ$ 4ue la Cour se retirera si la liberté de délibérer lui est refusée, qu'elle

ordinaire que mon courrier doit vous remettre et qui n'est que pour Tordre de vos bureaux, celie-cy étant pour vous seul, ainsi que vous avés bien voulu en convenir avec moy.

A onze heures M. le ducd'Harcourt est arrivé. Lorsqu'il a eu pris sa place, il a fait un discours très honnête et en même tems d^une fermeté convenable; après quoy, il m'a présenté sa lettre de créance, que j'ay fait lire par le greffier, ensuite il m'a remis Tarrest du Conseil du 1 7 de ce mois, un ordre du Roy adressé à la Compagnie et un autre qui m'étoit adressé ; Ton en a fait lecture. Alors je luy ai dit, ainsi que j'en étois chargé, qu'il étoit nécessaire que la Compagnie délibérât sur les ordres qu elle recevoit du Roy et que son usage n*étoit pas de délibérer en présence de ceux qui étoient chargés d'en requérir l'exécution ; il m'a répondu qu'il falloit obéir et qu'il ne pouvoit pas se dispenser d*étre présent aux actes que le Roy attendoit de notre soumission; j'ay insisté pour demander au nom de la Compagnie à délibérer librement, et, comme il a refusé de céder, je me suis levé et la Compagnie s'est retirée. Alors il m'a retenu, en me remettant un ordre du Roy par lequel il m 'étoit enjoint d'assister à la radiation des deux arrêts du Parlement du' 16 de ce mois et à la transcription de l'arrest du Conseil du 17 (i). J'ay arrêté M" du Parlement pour leur faire lecture de cet ordre, je les ai prié de me plaindre d'être obligé de me séparer d'eux pour quelque tems; ils se sont ensuite retirés dans une chambre du palais, en me priant de les faire avertir

se réunira, après le départ du duc, pour prendre telle délibération qu*il y aura lieu, qu'elle proteste d'avance contre les violences qu'elle prévoit, et persiste dans ses précédents arrêts et arrêtés. (OCCCXXIIIbis.

dès que M. le duc seroit parti, ce que je leur ai promis de faire.

M. le duc a envoie avertir M. le Procureur général, auquel il a remis Tordre qui luy étoit adressé, et il a pareillement remis au greffier celuy qui le concernoit ; les radiations et la transcription ont été faites, et M. le duc s'est retiré.

J'ay aussitôt envoie avertir M" du Parlement, et ils ont commencé par voir le registre et par lire la transcription de Tarrest du G)nseil. Les termes de cet arrest les ont vivement touchés, ils ont senti la force de ses dispositions et les conséquences qui pouvoient en résulter ; enfin^ après une longue discution, Tunanimité des suffrages s'est déterminée pour donner la démission des offices. J'ay fait sentir les conséquences d'une pareille démarche avec le plus de force qu'il m'a été possible. J'ay proposé de faire une grande députation vers le Roy, pour luy présenter nos remontrances et pour le suplier d'entendre notre justification. Les esprits ont été ébranlés pendant quelque tems, mais malheureusement ils sont tous revenus au parti de remettre les offices. J'en ai été d'autant plus affligé que j'espérois que la députation, si le Roy avoit bien voulu la permettre, auroitété un moyen de tout concilier pour la suite.

Enfin, lorsque j'ay vu qu'il n'étoit plus [Xïssiblede détourner M's du Parlement de donner leurs démissions, je leur ai dit qu'il ne m'étoit pas permis de donner la mienne, i^ parce que jetenois ma charge de la bonté seule du Roy et par serment prêté entre les mains de S. M., que par conséquent je ne pouvoisla remettre qu'entre les mains mêmes de mon maître; 2^ parce que mes fonctions n'existant qu'autant qu'il y avoit un Parlement, leurs démissions rendoient la mienne inutille ; 3^ parce que je

ne pouvois perdfe l'espérance de les revoir en fonctions, et que je fondois cette espérance sur ma confiance parfaite dans la bonté du Roy, et que je ne croiois pas qu^il me fût permis de perdre courage et de quitter ma place tant qu'il me resteroit la moindre iueur d^espérance de conserver une Compagnie à laquelle j'étois attaché de toute mon âme. Ils ont tous reconnu la justice de mes principes et approuvé ma conduite.

Lorsque leur démission a été signée, ils m'ont prié de m*en charger. Je leur ai dit que, comme je restols' uni avec eux par les aentimens dont mon cœur étoit pénétré, )e ferois tout ce quUls exigeroient de moy, quelque repugtiance que j^eusaes à me charger de présenter leurs démissions au Roy, et je leur ai dit aussi que je prendrois la liberté d^écrire à S. M. et que je luy marquerois que j'osois espéref de voir des magistrats, qu^elle avoit daigné me confier, reprendre un jour leurs fonctions et rentrer dans ses bonnes grâces. Nous nous sommes séparés ainsi à neuf heures et demie du soir, après treize heures et demie de palais.

Je ne puis vous exprima, Monseigneur, combien mon cœur a souffert dans cette triste journée.

J'ay prié tous messieurs du Parlement de ne point quitter la ville dMcy à la fin du mois, et de trouver bon, lorsque j'aurois quelque chose à leur communiquer ou des conseils à leur demander^ que je les priasses de s^assembler chez nH>y ; ils m^om promis l'un et Tautre avec de grandes marques d^amitié.

Voilà le récit de tout ce qui s'est passé aujourd'huy ; je désire fort que vous ne désapprouviez pas ma conduite et conserver vos bontés par l'attachement et le respect, avec lesquels