‹ Correspondance politique et administrative de Miromesnil; premier pr��sident du Parlement de NormandieChapitre 1 sur 99 · I. -^ ]»SCB1PT10N ET PROVENANCE DES DOCUMENTS; NOTES BIOGRAPHIQOES · texte numérisé non relu

I. -^ ]»SCB1PT10N ET PROVENANCE DES DOCUMENTS; NOTES BIOGRAPHIQOES

La correspondance du Premier Président Hue de Miromesnil» dont la Société de VHvitoire de Normandie entreprend la publication et donne aujourd'hui le premier volume, s*étend de Tannée 1757 à Tannée 1771. Elle est conservée, pour la majeure partie, à la bibliothèque municipale de Rouen. Sans parler de quelques pièces empruntées à divers dépôts publics ou collections privées, le reste, comprenant d'ailleurs un nombre important de lettres, ni'a été communiqué par M. Charles Lormier, le très érudit bibliophile, qui avec une bonne grâce et une générosité sans égales, m^a livré un riche portefeuille consacré au P. Président, avec entière liberté d'y puiser à pleines mains. Que notre distingué Confrère veuille bien recevoir ici les remerciements de la Société et les uaiens.

Les collections de la bibliothèque de Rouen se divisent en deux groupes^ cotés au catalogue de ses manuscrits rédigé par M. Omont (1), Tun sous les n^ 813 et 814 (ancien fonds, Y. 241), l'autre sous les n«' 815, 816 et 817 (ancien fonds, Y. 67).

Le premier groupe comprend quatorze recueils, în-folio, numérotés 1 à 14, qui ont été récemment reliés dans Tordre

(1) Catalùgne général det manmcrUs des bibliothèques publiques de France.

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même d*un ancien classement, assez défectueux. Cet ensemble contient environ 316 pièces, une pièce donnant souvent la minute de plusieurs lettres.

. L'autre groupe est formé de trois volumes, in-folio, fournissant 424 pièces, c^ui correspondent à un nombre de lettres un peu supérieur.

Malgré deux cotes aussi dissemblables, Y. 241 et Y. 67» ces deux collections ont une provenance commune et furent Tune et Tautre achetées en même temps par la ville de Rouen, en 1852, aux enchères publiques (1). Le catalogue de la vente était intitulé :

Catalogue d'une belle collection de lettres autographes, manuscrits et documents importants sur la destruction des Parlements de France et principalement du Parlement de Rouen^ etc., provenant en partie du cabinet de feu M, P. Cap., dont la vent0 aura lieu le jeudi 26 février 1852 et jours suivants, salle Techener, par le ministère de M° Lenormant de Villleneuve, commissaire-priseur, assisté de M, Laverdety expert. A Paris, chez Laverdet, successeur de Charon,2A, rue Saint-Lazare, 1852, in-8.

La première des deux séries, celle qui porle la cote Y. 241, laisse reconnaître encore les références des dossiers aux numéros du catalogue de cette vente, d'après les concordances suivantes :

Recueil n° 1 : « Hospice général de Rouen en 1761 », 14 au 24 novembre 1761, 4 pièces, 9 feuillets (n° 935 du Catalogue de 1852, page 99) .

Rec. n° 2 : « Première partie de la correspondance de M. de Miromesnil avec MM. de Laverdy et Bertin sur les moyens de rétablir le Parlement de Rouen », 4 au 30 janvier 1764, 25 pièces, 55 feuillets (n» 949 du CaU),

(1) E. Frère, Catalogue général des manuscrits de la bibliothèque municipale de Houen. Rouen, 1874; p. 55, n<>" 109 et 110.

Rec. n® 3 : « Deuxième partie de la correspondance. . ., etc. », 4 février au 31 mars 1764, 39 pièces, 78 feuillets (no 950 dttCa^).

Rec, n® 4 : « Troisième partie de la correspondance..., etc., » !«' avril au 22 juillet 1764, 41 pièces, 96 feuillets («•951 du Cal.) .

Rec. no 5 : « Parlement de Rouen, dossier contenant : Lettres au sujet dé la réception de M. le duc d'Harcourt, etc., etc. »>, 5 au 22 août 1764, 8 pièces, 17 feuillets (n" 952 du Cat.). .

Rec. n" 6 : « Parlement de Rouen. Correspondance particulière de M. de Miromesnil avec M" de Lamoignon, Bertin, Saint-Florentin, etc., à Toccasion de l'enregistrement de l'édit de 1763, etc. », 21 janvier au 15 août 1763, 42 pièces, 100 feuillets (n» 953 du CaL),

Rec. no 7 : a Parlement de Rouen. Dossier contenant : Émeute de Cherbourg, Échange de la Dombes, etc., etc. », 1» septembre au 22 décembre 1764, 24 pièces, 46 feuillets (no954dtt CaL).

Rec. n® 8 : tt Parlement de Rouen. Pièces à Toccasion des démissions données par M" du Parlement », l*' novembre au 25 décembre 1763, 31 pièces, 60 feuillets (n^ 955 dtt CaL),

Rec. no 9 : « Parlement de Rouen. Impôts et finances de la France, etc. », 11 juin au 10 août 1760, 55 pièces, 124 feuillets (no 956 du CaL),

Rec. no 10 : « Parlement de Rouen ; projets de remontrances au Roi, etc., 1760 »,'63 feuillets (n» 957 du CaL).

Rec. n® 11 : « Parlement de Rouen. Échange de la principauté de Dombes avec le roi et le comte d^Eu, etc. », 22 juin au 26 décembre 1762, 8 pièces, 31 feuillets (n» 958 du CaL).

Rec. no 12 : « Affaire du Parlement de Rouen et des Intendants en 1761 », 7 janvier au 16 mars 1761, 20 pièces, 43 feuillets (no 959 du CaL).

Rec. no 13 : « Parlement de Rouen. Impôts et finances de la France », 27 juillet au 3 août 1761, 19 pièces, 44 feuillets (n^ 900 du CaL].

Rec. n^ 14 : « Émeute à Rouen, affaire du s' Leloup, etc. », 21 juillet 1757 au 6 juin 1738, d pièces, 22 feuillets (n^ 971 duCaL).

La deuxième série, Y. 67, a été fondue, depuis son entrée à la bibliothèque municipale, en trois volumes, qui ne répondent plus aux divisions du catalogue de 1852. Les matières y ont été rangées sous les dossiers et les titres qui suivent.

Tome I, contenant 138 pièces, 364 feuillets, 1761-1764. <( 1761. Jésuites. Collèges. — 1762. Jésuites. Collèges. — 1763. Parlement de Rouen. Pièces manuscrites et imprimées concernant les Jésuites ; collèges et bénéfices dus aux collèges; toutes ces pièces sont de février, mars et avril 1763. — Correspondance avec les ministres depuis la fin du Palais en août 1763 jusqu'au il novembre, à la rentrée du Parlement. Pendant cette vacance, le Parlement fut exilé à Neaufle, puis aux environs de Versailles, et enfin dans les environs de Fontainebleau, etc. — Lettres diverses des membres du Parlement. — 1764. Aflaire des Jésuites. — 1764. Correspondance avec M. Bertin au sujet de Tenvoi des procédures criminelles demandées par les intendants. — 1764. Affaire, des employés des Aides contre le concierge des prisons du Parlement de Rouen. — Affaire des Jésuites. — 1774. Mémoire ou plan pour le rétablissement de la magistrature en France. Ces pièces, quoique d'un intérêt général pour toute la magistrature de France, visent le Parlement de Rouen. »

Tome II; contenant environ 111 pièces, 330 feuillets^ 1765- 1766. « Année 1765. Lettres concernant les affaires du Parlement de Bretagne et celui de Pau; M. de la Chalotais et autres; les eaux-de-vie de cidre; les municipalités en Normandie et principalement celle de la ville de Rouen; les

affaires de religion relativement à l'assemblée du clergé de 1765 ; raflaire de l'échange de la principauté de Dombes.

— [Folio 174]. Parlement de Rouen. Petite altercation de M. de Laverdy, contrôleur général des finances, et M. de Folleville, procureur général du Parlement de Rouen. Sollicitation en faveur de M. de Bournainville et de M. Vaucquier, conseiller au Parlement. Ces différentes pièces... sont d'avril 1765 et de juillet même année. — [Folio 189]. Année 1766. Lettres concernant la déclaration du 21 novembre 1753 ;

— les affaires du Parlement de Bretagne et de Pau, M. de la Ghalotalset autres magistrats du Parlement de Bretagne; — les actes de l'assemblée du clergé de 1765 ; — l'édit qui réduit l'intérêt de Targent à 4 <>/o ; — la déclaration du roi qui autorisait à stipuler dans les actes l'exemption de la retenue du vingtième ; — la mendicité ; — l'élection des troupes bourgeoises de Rouen ; — la députation du Parlement de Rouen du mois de mars 1765 pour les affaires de Bretagne et ce qui s'était passé à Toulouse à l'occasion de M. Fitz-James, et à Grenoble à l'occasion de M. Dumesnil ; — l'affaire des eaux-de-vie de cidre; — gratification accordée par le roi à M. de Miromesnil ; — les bleds en Normandie ; — la commission des contrebandiers établie à Gaen. d

Tome III, contenant 175 pièces, 483 feuillets, 1767-1768. « Année 1767. Commission des contrebandiers établie à Caen. — Droit faisant partie de la ferme générale prolongé • pour six ans. — Gouvernement, aides et finances pour la ville de Rouen. — Collège du Mont, Université de Caen. — Prolongation du second vingtième. — Vicaire d'Hébertot. — Affaire du curé de Saint-Godard. — Jésuites. — Disettes, commerce des bleds, approvisionnement de la ville de Rouen.

— Conciliation avec M. de Laverdy et M. Bignon, prévôt des marchands. — Affaire de la taille et édil concernant les exemptions de la taille. — Opérations pour la réduction de

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l'intérêt à 4 o/o. — Offices et droits domaniaux. — M. Le Gouteulx nommé P. Président de la Cour des Comptes, Aides et finances de Rouen. — Affaire de Bretagne. — Enregistrement du second vingtième. — Règlement pour THôtel-de-Ville de Rouen. — Eaux-de-vie de cidre. — Élection d'un maire de la ville de Rouen à la place de M. Le Couteulx de la Noraye. — Affaire des perruquiers. — Hôpital de Rouen. »

La plupart de ces titres ont été portés sur les dossiers avant l'acquisition par la ville de Rouen : ils accusent en effet une écriture qui se reconnaît aux chemises de plusieurs dossiers de M. Lormier.

Ce ne serait pas assez de constater combien, soit sous le rapport des matières, soit sous celui de l'ordre chronologique, les divisions qui précèdent sont arbitraires ; il faut ajouter que le classement est souvent inexact et tel qu'on peut l'attendre d'un examen sommaire, sans compter que, antérieurement à * la reliure, nombre de pièces semblent avoir été déplacées et portées d'un dossier dans un autre. Aussi avonsnous résolu de ne tenir aucun compte de ce classement anonyme (i) et irrégulier; nous renoncerons à suivre la méthode impraticable qui a paru le diriger, la division par matières et le respect des dates ; ces deux points de vue sont souvent inconciliables en effet, et nous suivrons Tordre purement chronologique des pièces, sans nous faire scrupule de tirer des divers dossiers, quand il le faudra, toutes celles qu'appellera le rang de leur date.

Tous ces papiers proviennent du cabinet de Miromesnil ; ce sont ses minutes et les lettres originales de ses correspondants.

« Feu M. P. Cap. », leur dernier possesseur, n'était autre

(1) Ce classement peut avoir été fait par M. Gapelle, ou plutôt par le libraire chargé de la vente de 1852.

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que Pierre Cap^He, Tauteur du Clmnsonnier des Muses, Tun des fondateurs du Caveau moderne^ qui, après avoir été inspecteur de la librairie sous la Restauration, mourut à Paris en 1851 (i). Au temps de la Révolution, il était libraire, et c'est très probablement à cette époque même qu'il eut Toccasion d'acquérir cette correspondance : je rechercherai . tout à l'heure dans quelles circonstances.

Quant aux collections de M. Lormier, elles ont des origines diverses. Le plus grand nombre des pièces provient du cabinet de Lamoignon, le chancelier de Louis XV : ce sont des lettres de Miromesnil, ou autographes, ou simplement signées; elles constituent^ dans les rapports de Miromesnil avec Lamoignon, mais avec bien des lacunes, comme la contre-partie des portefeuilles de la ville de Rouen : celleci garde des minutes et M. Lormier conserve des originaux de Miromesnil.

Les autres pièces sont sorties du cabinet même de Miromesnil. Ce sont : 1* quelques minutes de Miromesnil et des lettres autographes, en très petit nombre^ qui lui sont adressées par Lamoignon et quelques autres personnages; â" un recueil important des condoléances qui lui furent écrites à Toccasion de la suppression du Parlement en 1771; 3^ un autre recueil, volumineux aussi, des hommages qui lui furent adressés lors du rétablissement de 1774.

En laissant de côté ces deux derniers recueils, on trouve dans les portefeuilles de notre confrère envif on 140 lettres.

M. Lormier s'est rendu acquéreur de tous ces documents à différentes reprises, chez des libraires ou des marchands d'autographes de Rouen et de Paris. Une partie a passé par la vente Gapelle de 1852 : car, nous l'avons dit déjà, les

(1) Quérard, Supercheries liUéraires dévoilées ; Vapereau, DkU des littératures, etc.

chemises de[plusieurs dossiers portent des titres inscrits de la même écriture moderne que celle qui se remarque sur un certain nombre des recueils àe la ville de Rouen.

Une remarque, pour finir, s'applique et à l'une et à Pautre collection, à la Bibliothèque municipale, comme chei M. Lormier : toutes les pièces datent exclusivement du temps de la première présidence de Miromesnil.

On trouvera en tête de chaque lettre une mention donnant i a référence soit à la bibliothèque de Rouen, avec renvoi aux cotes de ce dépôt, et, dans chaque cote, aux numéros des valûmes, soit d la bibliothèque de Jf . Lormier.

Gomment ces papiers 8ont*ils sortis du cabinet de Miromesnil? Il est difficile de répondre avec certitude. Je vais cependant ressayer. Cette rechercke sans doute n'affre qu'une utilité secondaire, mais elle montrera du même coup le sort réservé à la succession du Garde des Sceaux, et les détails n'en sont pas sans intérêt.

Miromesnil ne possédait à Rouen aucun bétel, mais il disposait de plusieurs terres. Je ne parle pas de celle de Latingy, commune de Mardié, sur les bords de la Loire, entre Orléans et Gien où il est né (i), venue de son aïeule mater-

(1) Les biographes se bornent à fixer la naissance de Miromesnil à Tannée 1723 : son acte de baptême, relevé aux registres paroissiaux de Mardié, et communiqué au Congrès des Sociétés savantes, en 1891, par M. le vicomte M. de Beaucorps, donne la date du 15 septembre : c'est également celle que mentionne Taete de décès, conservé à la mairie de Tourville-suf'Arques. On peut donc noter en passant que c'est à tort que Tabbé Vrégeon, dédiant au cbancelier son catalogue de la bibliothèque de l'Académie de Rouen [Rouen, s. d. (1784), in-4o], se dit né comme lui le 23 septembre.

Armand-Thomas Hue, chevalier, marquis de Miromesnil, était fils de Thomas Hue, qualifié « comte de Miromesnil » et, par héritage maternel, seigneur de Latingy, capiuine de cavalerie, et de Anne Lambert, fille

nelle et qui paraît être sortie d'assez bonne heure de ses mains, peut-être pour échoir à son frère cadet, le comte de

d*un auditear des comptes de Rouen, et sœur d'Hélène Lambert, mariée au P. Président de la Chambre des Comptes de Normandie, François- Marie Langloîs de MottcTille. Il épousa, en premières noces, le 24 août

1750, Marie-Louise- An ne- Georgettc Du Hamel, fille de « Marie-Louis Du Hamel, chevalier, seigneur et patron de Bretteville, Bos ville, Saâne, Saint- Just, Venestan ville, etc. », président à mortier au Parlement de Rouen, et de Ânne-Catherine Dufays. Sa femme mourut, à Rouen, âgée de trente-cinq ans, le 13 avril 1760, en mettant au monde un fils qui ne vécut que quelques jours (Registres paroissiatix, Rouen, Saint-Lô, baptême, 3 avril 1760; décès, 14 avril; Saint-Nicaise, inhumation, 14 avril). M"K« de Miromesnil laissait deux filles, Tune, née en 1758, est morte en 1767; l'autre, Anne-Jacqueline-Armande-Cfeorgette, née en

1751, épousa Paul-Charles-Cardin Le Bret, avocat général au Parlement de Rouen, et, depuis, greffier en chef du Parlement de Paris ; elle hérita de sa mère la terre et château de Bretteville.

Le P. Président, veuf en 1760, se remariait au mois de septembre 1762 et épousait Blanche-Françoise-Rosalie Bignon, fille de Armand- Jérôme Bignon, conseiller d'État, bibliothécaire du Roi, de PAcadémie française, etc., et de Blanche Hue de Yermanoir. De ce mariage naquirent plusieurs enfants, dont trois seulement ont survécu. Les Annonces, Affiches et Avis divers de la Haute et Basse-Normandie (n^* des 17 septembre 1762, 27 janvier 1764, 6 juin 1766, 21 août 1767, etc.) célèbrent en vers le mariage et quelques-unes de ces naissances.

Armand-Thomas Hue de Miromesnil avait été reçu conseiller au Grand Conseil en 1745, conseiller aux Conseils du Roi, maître des requêtes ordinaires de son hôtel en 1751 ; il fut nommé Premier Président du Parlement de Rouen à l'&ge de trente-quatre ans, par lettres du 9 mai 1757, et fut reçu à cet office le 18 juillet suivant (Archives du Parlement^ lettres de provision £i arrêt). Il avait obtenu des lettres de dispense d'âge le 19 juin, les ordonnances fixant l'âge légal à quarante ans. Il fut appelé à la charge de garde des sceaux le 24 août 1774, démissionna le 8 avril 1787, et depuis vécut dans la retraite, à Miromesnil et à Bretteville.

Lorsqu*éclata la Révolution, les hautes charges qu'il avait remplies le désignaient suffisamment aux fureurs populaires pour qu'il cherchât une résidence ignorée. Il était alors à Montalet-sur-Seine, commune d'Issou,

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