LXIX. » a3 juiHet

B, de M, Lormier. — Au^o^apjkie.

MÎRPMESNIl- A LAM.OIQNQN.

Monseigneur, J^ai été à l'assemblée des chambres depuis huit heures et

demiedn matin jusqu'à quatre hewres'appès mWf (i). fe suis accablé de fatigue. Je voulais cependant vous écrire une lettre aussi longue que celle que j'écris à M. Bertin, mais je n'en ai pas la force, et je vous sc^ie de^ vous con-

(i) La lettre close du 19 juillet, adressée au Parlement (LVII), fut lue dans la séance du 23 juillet. La Cour la repoussa par cet arrêté : « qu'elle sera toujours pénétrée du plus profond respect pour les ordres de Sa Majesté, mais que les loix et ordonnances lui deffendent de déférer auxdits ordres lorsqu'ils concernent le fait de la justice, s'ils ne sont revêtue du sceatrdudit seigneur ef des marques extérieures et respectables de son autorité. » Puis, le greffier cornnxuniqiMHit UA arr€t du ConseU du ao de ce mois, qui lui a été signifié hier, et qui casse Tarrêt de la Cour du ig, le Parlement refuse d'en prendre connaissance parce qu'il n'est pas revêtu de lettres pattntesi Mais, eiv présence de- la disposition fimlle de l'arrêt du Conaeil qui ea ordonne l'affichage, la Cour mande le Procureur général qui répond : « qu'étant homme du Roy il ne pouvoit rien faire au contraire. > Par un nouvel arrêt, la Cour s'en rapporte à ses députés pour porter au roi ses plaintes les plus vives, ordonne qu'au surphis son arrêt du 19 juillet sera exécuté, et que lé* présent sera imprimé et affiché. La Cour fait plus« elle mamde aussitôt le procureur général et l'invite à lui rendre compte des informations qu'il a dû prendre relativement aux malversations, suivant ses arrêtés des %5 juin et 9 juillet, renouvelés par celui-là même du 19 qui vient d'être cassé. Pour toute réponse, le procureur général, dît « que son sHefnce devait aisément faire présumer à la Compagnie des rfaSsons qa'il avait euea de ne point exécuter ses. deux arrêtés. » Enâii, le lendemain 24, la Cour adresse les « marques de sa sensibilité » à la Cour des comptes dont l'arrêt du 1 5 venait d'être cassé en termes sévères. {Registre secret,) Cette attitude du Parlement va déterminer l'envoi du maréchal de Luxembourg.

Aux papiers de Miromesnil (B. M. R., Y. a3i (10), f<» cotés 5o et 53} on trouve un projet d'o^jVttf de remontrances, en six articles, contre l'arrêt du Conseil du ao, en minuta, de la main< du P. P., avec corrections et ratures, préparé sans doute, à tout événement, en vue de la séance du a 3, demeuré sans objet, et qu'il ne nous a pas paru utile d'imprimer ici.

tenter de ia copie que j^ai l'honneur de vous envoler (i) Je suis, avec respect « . .

MiROMENIL.

Ce a3 juillet 1760.